1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Le Moule
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 2025-AO-0045
Description: ACQUISITION DE VEHICULES POUR LES SERVICES DE LA VILLE ET DE LA CAISSE DES ECOLES DE LE MOULE.
Identifiant de la procédure: 52b04f4e-9cb4-4626-8903-6727f5ff8eac
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: APPEL D'OFFRE
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre technique municipal Boulevard du Général de Gaulle
Ville: LE MOULE
Code postal: 97160
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture, livraison et entretien d’un véhicule neufs de 5 places avec extension de garantie sur 4 ans ou 100 000 km pour le service police et reprise d’un véhicule
Description: Fourniture, livraison et entretien d’un véhicule neufs de 5 places avec extension de garantie sur 4 ans ou 100 000 km pour le service police et reprise d’un véhicule
Identifiant interne: 2025-AO-0045 LOT1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LE MOULE
Code postal: 97160
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/12/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/01/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Le Moule
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Le Moule
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Le Moule
Organisation qui traite les offres: Ville de Le Moule
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture, livraison et entretien de 4 véhicules neufs de 6 places avec extension de garantie sur 4 ans ou 100 000 km pour les services patrimoine Bâti, cadre de vie, régie des sports et reprise de trois véhicules
Description: Fourniture, livraison et entretien de 4 véhicules neufs de 6 places avec extension de garantie sur 4 ans ou 100 000 km pour les services patrimoine Bâti, cadre de vie, régie des sports et reprise de trois véhicules
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VILLE
Code postal: 97160
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/12/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/01/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Le Moule
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Le Moule
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Le Moule
Organisation qui traite les offres: Ville de Le Moule
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture, livraison et entretien de 2 véhicules neufs avec extension de garantie sur 4 ans ou 100 000 km pour la caisse des écoles et reprise d’un véhicule
Description: Fourniture, livraison et entretien de 2 véhicules neufs avec extension de garantie sur 4 ans ou 100 000 km pour la caisse des écoles et reprise d’un véhicule
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VILLE
Code postal: 97160
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/12/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/01/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Le Moule
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Le Moule
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Le Moule
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Le Moule
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Le Moule
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Le Moule
Organisation qui traite les offres: Ville de Le Moule
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Le Moule
Numéro d’enregistrement: 21971117300019
Département: GUADELOUPE
Adresse postale: Direction des Achats et des Concessions Annexe 3 Angle des rues Joffre et Saint Jean
Ville: Le Moule
Code postal: 97160
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Point de contact: SIMION Marie-Christine - Directrice
Téléphone: 0590230900
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: af2681c8-f8b9-4019-9796-50c2c47974f1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 25/11/2025 21:12:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 787881-2025
Numéro de publication au JO S: 229/2025
Date de publication: 27/11/2025
