1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Guingamp-Paimpol Agglomération
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de matériels nautiques d'enseignement pour le Pôle nautique de Loguivy de la Mer - Guingamp-Paimpol Agglomération sur la période 2025-2028
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels nautiques sur le Pôle Nautique de Loguivy de la Mer, du service culture, sport, langue et coopération décentralisée de Guingamp-Paimpol Agglomération sur la période 2025 - 2028. Cette consultation est réalisée dans le cadre du renouvellement de ses flottes nouvelles et existantes comme les bateaux pratiquants en voile et en kayak de mer ou encore les bateaux d'encadrement à moteur.
Identifiant de la procédure: f660c7a6-e2b9-46d3-9073-95c0713bb080
Avis précédent: faa16ab7-1f03-49ce-ab3c-d5610fd4e3c3-01
Identifiant interne: 2024_RELANCE_MATERIEL_NAUTIQUE
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412000 Équipements de sports nautiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Pôle Nautique de Loguivy de la Mer, 15 rue de Roc'h Hir
Ville: PLOUBAZLANEC
Code postal: 22620
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Kayaks sit on top et équipements
Description: Montant maximum : 7 000,00 Euros HT sur une période de 24 mois renouvelable une fois 24 mois pour le même montant.
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412000 Équipements de sports nautiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Pôle Nautique de Loguivy de la Mer, 15 rue de Roc'h Hir
Ville: PLOUBAZLANEC
Code postal: 22620
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: 24 mois à compter de la notification - reconductible 1 fois 24 mois pour une durée totale de 48 mois (soit 4ans)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE au Règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Kayaks de mer pontés et équipements
Description: Montant maximum : 26 000,00 Euros HT sur une période de 24 mois renouvelable une fois 24 mois pour le même montant.
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412000 Équipements de sports nautiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Pôle Nautique de Loguivy de la Mer, 15 rue de Roc'h Hir
Ville: PLOUBAZLANEC
Code postal: 22620
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: 24 mois à compter de la notification - reconductible 1 fois 24 mois pour une durée totale de 48 mois (soit 4ans)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE au Règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Catamarans, dériveurs, planche à voile, wingfoil, stand up paddle et équipements
Description: Montant maximum : 80 000,00 Euros HT sur une période de 24 mois renouvelable une fois 24 mois pour le même montant.
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412000 Équipements de sports nautiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Pôle Nautique de Loguivy de la Mer, 15 rue de Roc'h Hir
Ville: PLOUBAZLANEC
Code postal: 22620
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: 24 mois à compter de la notification - reconductible 1 fois 24 mois pour une durée totale de 48 mois (soit 4ans)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE au Règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Dériveur optimist compétition et équipements
Description: Montant maximum : 5000,00 Euros HT sur une période de 24 mois renouvelable une fois 24 mois pour le même montant.
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412000 Équipements de sports nautiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Pôle Nautique de Loguivy de la Mer, 15 rue de Roc'h Hir
Ville: PLOUBAZLANEC
Code postal: 22620
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: 24 mois à compter de la notification - reconductible 1 fois 24 mois pour une durée totale de 48 mois (soit 4ans)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE au Règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Moteurs hors-bord et plateformes semi-rigides de 5m à 5m50 équipées (console + moteur 50CV)
Description: Montant maximum : 30 000,00 Euros HT sur une période de 24 mois renouvelable une fois 24 mois pour le même montant.
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412000 Équipements de sports nautiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Pôle Nautique de Loguivy de la Mer, 15 rue de Roc'h Hir
Ville: PLOUBAZLANEC
Code postal: 22620
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: 24 mois à compter de la notification - reconductible 1 fois 24 mois pour une durée totale de 48 mois (soit 4ans)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE au Règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Plateformes bateaux de sécurité - moins de 5 mètres
Description: Montant maximum : 5000,00 Euros HT sur une période de 24 mois renouvelable une fois 24 mois pour le même montant.
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412000 Équipements de sports nautiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Pôle Nautique de Loguivy de la Mer, 15 rue de Roc'h Hir
Ville: PLOUBAZLANEC
Code postal: 22620
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: 24 mois à compter de la notification - reconductible 1 fois 24 mois pour une durée totale de 48 mois (soit 4ans)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE au Règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 306 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SEXTANT CENTRALE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SEXTANT CENTRALE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/11/2024
Date de conclusion du marché: 17/02/2025
Organisation qui signe le marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 52 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BEKAYAK
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BEKAYAK LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/11/2024
Date de conclusion du marché: 17/02/2025
Organisation qui signe le marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SEXTANT CENTRALE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SEXTANT CENTRALE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/12/2024
Date de conclusion du marché: 17/02/2025
Organisation qui signe le marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SEXTANT CENTRALE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SEXTANT CENTRALE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/11/2024
Date de conclusion du marché: 17/02/2025
Organisation qui signe le marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CRAS NAUTIQUE PAIMPOL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CRAS NAUTIQUE LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/11/2024
Date de conclusion du marché: 18/02/2025
Organisation qui signe le marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SEXTANT CENTRALE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SEXTANT CENTRALE LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/11/2024
Date de conclusion du marché: 17/02/2025
Organisation qui signe le marché: Guingamp-Paimpol Agglomération
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Guingamp-Paimpol Agglomération
Numéro d’enregistrement: 20006798100015
Adresse postale: Service Marchés Publics 11 Rue de la Trinité
Ville: Guingamp
Code postal: 22200
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Téléphone: 0296131336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SEXTANT CENTRALE
Numéro d’enregistrement: 39 061 164 800 036
Ville: SAINT EVARZEC
Code postal: 29170
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CRAS NAUTIQUE PAIMPOL
Numéro d’enregistrement: 87 768 959 600 022
Ville: PAIMPOL
Code postal: 22500
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BEKAYAK
Numéro d’enregistrement: 51 075 783 400 013
Ville: BREST
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 173 500 059 00014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Ville: RENNES
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 02 23 21 28 28
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Nantes
Numéro d’enregistrement: 130 029 283 00012
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Ville: NANTES Cedex 1
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 06 60 48 98 89
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4622a8a7-3e06-40e3-9747-617d6cf3c9f3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/04/2025 14:33:47 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 239542-2025
Numéro de publication au JO S: 73/2025
Date de publication: 14/04/2025
