Centrale des marchés
Services sportifs Animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves des cycles 2 et 3, classes cirque
Ville du Mans 72039Le Mans 02 43 47 37 40
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Services sportifs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4081122

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (02/11/18)
482764-2018
02/11/2018    S211    - - Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Le Mans: Services sportifs

2018/S 211-482764

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville du Mans
21720181300011
Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Le Mans
72039
France
Téléphone: +33 243474747
Courriel: marches@lemans.fr
Fax: +33 243473740
Code NUTS: FRG04

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.lemans.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves des cycles 2 et 3, classes cirque

Numéro de référence: 2018_0099_fcs_sv
II.1.2)Code CPV principal
92600000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Il s'agit d'un accord faisant l'objet de 2 lots avec montants minimum et maximum par lot passé pour une période de 12 mois à compter du 1.10.2018 (sous réserve d'une notification à cette date) et en cas de renouvellement pour une autre période de 12 mois.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 22 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équitation

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80513000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04
II.2.4)Description des prestations:

Classes équitation avec animations pédagogiques sur le temps scolaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 11 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cirque

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92341000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04
II.2.4)Description des prestations:

Classes cirque avec animations pédagogiques sur le temps scolaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 2 800 EUR HT. Montant maximum annuel: 7 000 EUR HT.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 159-364627
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Équitation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Etrier Sarthois
Etrier Sarthois — route de Tours — rond point d'Antarès
Le Mans
72100
France
Code NUTS: FRG04
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 11 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Cirque

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 6 000 EUR HT et maximum annuel de 11 000 EUR HT passé pour une période initiale allant de sa notification au 30.9.2019 et en cas de reconduction pour une autre période de 12 mois. Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: prix: 55 % — valeur technique: 45 % et faisaient l'objet de sous-critères nombre d'offres reçues: PME (1) — par voie électronique: 0 — autre État membre ou pays tiers (0). Parution JOUE: 2018/s 159-364627 paru le 21.8.2018. Marché consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle marchés et achats publics.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Île-Gloriette
Nantes
44041
France
Téléphone: +33 240994600
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Fax: +33 240994658

Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
22 mail Pablo Picasso
Nantes
44042
France
Téléphone: +33 253467983
Courriel: Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Fax: +33 253467979

Adresse internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Île-Gloriette
Nantes
44041
France
Téléphone: +33 240994600
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Fax: +33 240994658

Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/10/2018
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