Centrale des marchés
Animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves des cycles 2 et 3, classes cirq La consultation initiale faisait l'objet de deux lots : Lot 1 : classe Equitation, lot 2 : Classe Cirque. Le lot 1 ayant été attribué lors de la première procédure, seul le lot 2 est concerné par c...
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Animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves des cycles 2 et 3, classes cirq

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4081115

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (02/11/18)
482735-2018
BOAMP (01/11/18)
18-152803

Département(s) de publication : 72
Annonce No 18-152807
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville du Mans, Numéro national d'identification : 21720181300011, Pôle Marchés et Achats Publics, Cs 40010 - 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet, 72039, Le Mans, F, Téléphone : (+33) 2 43 47 47 47, Courriel : marches@lemans.fr, Fax : (+33) 2 43 47 37 40, Code NUTS : FRG04
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.lemans.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves des cycles 2 et 3, classes cirq
Numéro de référence : 2018_0099p2_fcs_sv
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 92341000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La consultation initiale faisait l'objet de deux lots : Lot 1 : classe Equitation, lot 2 : Classe Cirque. Le lot 1 ayant été attribué lors de la première procédure, seul le lot 2 est concerné par cet avis
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves des cycles 2 et 3, classes cirq
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92341000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La consultation initiale faisait l'objet de deux lots : Lot 1 : classe Equitation, lot 2 : Classe Cirque. Le lot 1 ayant été attribué lors de la première procédure, seul le lot 2 est concerné par cet avis
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de mise en concurrence au Journal officiel de l'Union européenne
Aucune offre ou aucune offre/demande de participation appropriée n'a été déposée en réponse à :
une procédure ouverte
Explication : Absence d'offre lors de la procédure adaptée préalable
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 octobre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Cité du Cirque Marcel Marceau, 6 Boulevard Winston Churchill, 72100, Le Mans, F, Code NUTS : FRG04
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 7 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Il s'agit d'un accord cadre avec un montant minimum annuel de 2 800 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 7 000 euro(s) Ht passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 30/09/2019 et en cas de reconduction pour une période de douze mois allant jusqu'au 30/09/2020.Nombre d'offres reçues : Pme (1) - par voie électronique (0) - autre état membre ou pays tiers (0)parution Joue de l'avis initial : 2018/s 159-364627 paru le 21/08/2018le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du Pôle Marchés et Achats Publics
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile-Gloriette, 44041, Nantes, F, Téléphone : (+33) 2 40 99 46 00, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, Fax : (+33) 2 40 99 46 58, Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 22 mail Pablo Picasso, 44042, Nantes, F, Téléphone : (+33) 2 53 46 79 83, Courriel : paysdl.ccira@direccte.gouv.fr, Fax : (+33) 2 53 46 79 79, Adresse internet : http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile-Gloriette, 44041, Nantes, F, Téléphone : (+33) 2 40 99 46 00, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, Fax : (+33) 2 40 99 46 58, Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
30 octobre 2018
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