Centrale des marchés
acquisition de jeux et jouets, matériel et mobilier de puériculture, linge et fournitures pour les loisirs créatifs à destination des structures municipales - année 2014 renouvelable en 2015, 2016 et 2017 72 acquisition de jeux et jouets, matériel et mobilier de puériculture, linge et fournitures pour les loisirs créatifs à destination des structures municipales pour la ville au Mans ville : Le M...
Ville du Mans 72039Le Mans marches@ville-lemans.fr 0243473740
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Acquisition de jeux et jouets, matériel et mobilier de puériculture, linge et fournitures pour les loisirs créatifs à destination des structures municipales - année 2014 renouvelable en 2015, 2016 et 2017

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1148477

Date de clôture estimée : 25/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/07/14)
228477-2014
BOAMP (08/07/14)
14-102288

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville du Mans. Code d'identification nationale : 21720181300011, pôle Marchés et Achats Publics, CS 40010 - 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet, à l'attention de le maire, F-72039 Le Mans. Tél. : (+33) 2 43 47 47 47. E-mail : marches@ville-lemans.fr. Fax : (+33) 2 43 47 37 40.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.lemans.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de jeux et jouets, matériel et mobilier de puériculture, linge et fournitures pour les loisirs créatifs à destination des structures municipales - année 2014 renouvelable en 2015, 2016 et 2017.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR514, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent appel d'offres ouvert est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics français et un accord cadre avec un seul opérateur au sens de la directive 2004/18/ce. Les marchés seront conclus pour une période initiale de 12 mois à compter de leur date de notification et en cas de renouvellement pour trois autres périodes de 12 mois chacune.
Il s'agit de marchés à bons de commande avec des montants minimum et maximum détaillés ci-dessous.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
37500000, 34912100,37800000,39161000,39510000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure éventuellement des avenants et /Ou des marchés complémentaires ou de prestations similaires (dans ces deux derniers cas, si les conditions sont réunies) dans le respect du CMP et du Cgct.
Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Jeux et jouets destinés aux enfants âgés de 0 à 3 ans
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37500000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 30 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Jeux et jouets destinés aux enfants âgés de 3 à 6 ans
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37500000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 15 000 EUR et 60 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Jeux et jouets destinés aux enfants âgés de 6 à 12 ans
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37500000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 25 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Matériel de puériculture destiné aux enfants âgés de 0 à 3 ans
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34912100.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 25 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Mobilier de puériculture destiné aux enfants âgés de 0 à 3 ans et aux professionnels
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39161000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 30 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Linge destiné aux enfants âgés de 0 à 12 ans et aux professionnels
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19231000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 2 000 EUR et 10 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Loisirs créatifs destinés aux enfants âgés de 0 à 12 ans et aux professionnels
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37800000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 3 000 EUR et 30 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie n'est prévue.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Aucune avance ne sera versée.
Prix unitaires ajustables annuellement
le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.
Le marché est financé sur fonds propres du budget principal de la collectivité.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou tout autre document ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix %
Pondération : 55.
2. valeur technique de l'offre %
Pondération : 45.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 août 2014, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : premier semestre 2018.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Le critère de la valeur technique sera analysé au regard d'un mémoire technique (cadre à complèter auquel seront jointes l'annexe 1 ainsi que les fiches et notices explicatives demandées) détaillant :
Lots 1 à 3, 6
- diversité et la qualité des produits proposés :. Appréciation des 5 produits sélectionnés par lot (éléments à complèter dans l'annexe 1 au mémoire technique) noté sur 32 points. Nombre total de références produits catalogues : noté sur 22 points
- qualités du service après-vente et de l'assistance technique : noté sur 16 points
- démarche de développement durable. Proportion de références produits "écologiques"(écolabel européen, NF Environnement, bois certifié issus de forêts gérées durablement ...) par rapport à la totalité des références du bordereau : noté sur 11points
- délai de livraison (dans le respect du délai plafond de 2 semaines) : noté sur 7 points
- traitement des commandes :. Qualité du suivi du client (conseil et accompagnement) : noté sur 2,5 points. Appréciation de l'offre de dématérialisation des commandes par l'intermédiaire d'un site internet sécurisé : noté sur 4,5 points
- garantie :. Appréciation du contenu et des modalités d'application de la garantie : noté sur 5 points
lots 4 et 5
- diversité et la qualité des produits proposés :. Appréciation des 5 produits sélectionnés par lot (éléments à complèter dans l'annexe 1 au mémoire technique) noté sur 32 points. Nombre total de références produits catalogues : noté sur 22 points
- qualités du service après-vente et de l'assistance technique :. Modalités du service après-vente : noté sur 7 points. Délai d'intervention après réclamation par la ville du Mans en cas de produit non conforme à la commande ou défectueux : noté sur 4,5 points. Contenu de l'assistance technique (prix des pièces détachées et remplacement des pièces d'usure notamment) : noté sur 4,5 points
- démarche de développement durable. Proportion de références produits "écologiques" (écolabel européen, NF Environnement, bois certifié issus de forêts gérées durablement ...) par rapport à la totalité des références du bordereau : noté sur 11 points
- délai de livraison (dans le respect du délai plafond de 5 semaines) : noté sur 7 points
- traitement des commandes :. Qualité du suivi du client (conseil et accompagnement) : noté sur 2,5 points. Appréciation de l'offre de dématérialisation des commandes par l'intermédiaire d'un site internet sécurisé : noté sur 4,5 points
- garantie :. Appréciation du contenu et des modalités d'application de la garantie : noté sur 5 points
lot 7
- diversité et la qualité des produits proposés :. Appréciation des 5 produits sélectionnés par lot (éléments à complèter dansl'annexe 1 au mémoire technique) noté sur 35 points. Nombre total de références produits catalogues : noté sur 24 points
- qualité du service après-vente et de l'assistance technique : noté sur 16 points
- démarche de développement durable. Proportion de références produits "écologiques" (écolabel européen, NF Environnement, bois certifié issus de forêts gérées durablement ...) par rapport à la totalité des références du bordereau : noté sur 11 points
- délai de livraison (dans le respect du délai plafond de 2 semaines) : noté sur 7 points
- traitement des commandes :. Qualité du suivi du client (conseil et accompagnement) : noté sur 2,5 points. Appréciation de l'offre de dématérialisation des commandes par l'intermédiaire d'un site internet sécurisé : noté sur 4,5 points
le critère du PRIX sera analysé de la façon suivante :
- 50 % sur la base du total de l'ensemble des articles constituant le bordereau de prix unitaires (sur la base desprix à l'unité)
- 50 % sur la base du montant de l'échantillonnage (non connu des candidats) établi par le service gestionnaire à partir des prix remis dans les bordereaux de prix (sur la base des prix à l'unité)
unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sous forme de CD Rom peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax, courrier, mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont :1-garanties et capacités techniques et professionnelles 2-garanties et Capacités financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics oupar voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
Depuis le 18 mai 2013 seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer vos plis. Testez la conformité de votre certificat sur la page : http://www.marches-publics.info/Test-Certificat.htm
Renseignements administratifs : Solange Vérité tél 02 43 47 37 39
renseignements techniques : Barbara Désile tél 02 43 47 36 47
procédures de recours :
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes
6, allée de l'ile-gloriette
B.P. 24111 44041 Nantes Cedex
Tél : 02 40 99 46 00 - fax : 02 40 99 46 58
greffe.ta-nantes@juradm.fr
organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
8 rue de Chateaubriand
44000 Nantes
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nantes
6, allée de l'ile-gloriette
B.P. 24111 44041 Nantes Cedex
Tél : 02 40 99 46 00 - fax : 02 40 99 46 58.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 juillet 2014.

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