See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville du Mans
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de fournitures de papèterie scolaire - activités manuelles pour 1 an renouvelable 1 fois
Description: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord cadre est renouvelable 1 fois pour une durée d'un an. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 3 mois. La date indiquée dans le présent avis de publicité n'est qu'estimative elle n'a pas de valeur contractuelle Montant maximum annuel 800 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure: 49bba389-ee37-44b7-a152-32c1d399eae4
Identifiant interne: 2025_124_FCS_CL_SB
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande d'un an reconductible 1 fois avec un montant maximum de 800 000 euro(s) pour chaque période. Publication au Joue : 09/09/2025 - 594287-2025 Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service Commande Publique et Achats
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Acquisition de fournitures de papèterie scolaire - activités manuelles pour 1 an renouvelable 1 fois
Description: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord cadre est renouvelable 1 fois pour une durée d'un an. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 3 mois. La date indiquée dans le présent avis de publicité n'est qu'estimative elle n'a pas de valeur contractuelle Montant maximum annuel 800 000 euro(s) HT
Identifiant interne: F-PF-1701416
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/11/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 594287-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence des produits, organisation et services proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 151 881,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 151 881,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MAJUSCULE DIRECT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 151 881,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 14648
Titre: Acquisition de fournitures de papèterie scolaire - activités manuelles pour 1 an renouvelable 1 fois
Date de conclusion du marché: 02/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 629A7A97-C53F-F9DE-C9FFDF2393EEE3AC
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville du Mans
Numéro d’enregistrement: 12022
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Ville: Le Mans
Code postal: 72039
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Téléphone: 0243474747
Télécopieur: 0243473740
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 629A7AD8-9608-5087-8797E9719D7A9412
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 629A7AE9-0A9F-1D84-18D9357A482BFD20
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0253467983
Télécopieur: 0253467979
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 629A7AF9-9BDE-B24D-26864E2B102D60C8
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MAJUSCULE DIRECT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1701416-1-0-1
Adresse postale: Zi de Rouvroy Morcourt
Ville: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323066474
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 12aa9e1e-b6b7-4635-b838-c8191dc8d6a3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/01/2026 16:52:48 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 20556-2026
Numéro de publication au JO S: 8/2026
Date de publication: 13/01/2026
