Centrale des marchés
Acquisition de documents sonores et audiovisuels - Supports préenregistrés son et images destinés à tous les publics du réseau des médiathèques de la ville du Mans - Année 2016 renouvelable en 2017, 2018 et 2019 Fourniture des documents sonores et audiovisuels, supports préenregistrés de son et d'images quelle que soit la technologie d'enregistrement ou le support de diffusion (numérique, digital, magnétiq...
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Acquisition de documents sonores et audiovisuels - Supports préenregistrés son et images destinés à tous les publics du réseau des médiathèques de la ville du Mans - Année 2016 renouvelable en 2017, 2018 et 2019

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1681165

Date de clôture estimée : 28/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/09/15)
15-142353
SOURCEWEB (18/09/15)
Département(s) de publication : 72
Annonce No 15-142353 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Ville du Mans, pôle Marchés et Achats Publics, CS 40010 - 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet, à l'attention de  le maire, F-72039 Le Mans. Tél. (+33) 2 43 47 47 47. E-mail : marches@lemans.fr. Fax (+33) 2 43 47 37 40.
Code d'identification national : 21720181300011.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.lemans.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.sarthe-marchespublics.fr.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Ville du Mans, pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand Cedex 9, F-72039 Le Mans. Tél. (+33) 2 43 47 37 31. E-mail : marches@ville-lemans.fr. Fax (+33) 2 43 47 37 40.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Ville du Mans, pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand Cedex 9, F-72039 Le Mans.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

Activité principale :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
acquisition de documents sonores et audiovisuels - supports préenregistrés son et images destinés à tous les publics du réseau des médiathèques de la ville du Mans - année 2016 renouvelable en 2017, 2018 et 2019.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
 
 
Code NUTS |FR514|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture des documents sonores et audiovisuels, supports préenregistrés de son et d'images quelle que soit la technologie d'enregistrement ou le support de diffusion (numérique, digital, magnétique, cassette, disque..). Destinés d'une part au réseau des médiathèques et bibliothèques et d'autre part aux autres services utilisateurs de la Ville du Mans.
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics français et d'un accord cadre avec un seul opérateur au sens de la directive 2004/18/ce.
marché conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
32353000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Documents enregistrés musicaux
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
32353000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 8 000 euros et 40 000 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Textes enregistrés
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
32353000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 1 500 euros et 4 000 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Documents électroniques
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
32353000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 2 500 euros et 10 000 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Images animées et films secteur fiction
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
32354500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 15 000 euros et 70 000 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Images animées et films secteur documentaire
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
32354500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 7 000 euros et 30 000 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
 
 
Aucune garantie n'est prévue.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Aucune avance ne sera versée.
prix unitaires ajustables annuellement
le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.
le marché est financé sur fonds propres du budget principal de la collectivité.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Groupement solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou tout autre document.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
AJ/15032F.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
28 octobre 2015 - 17:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
 
 
Oui.
au cours du 2ème trimestre de l'année 2019.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :. Lots 1 et 2 :
- prix des prestations : 40%
- qualité des fournitures : 30%
- qualité des services : 30%. Lots 3, 4 et 5 :
- prix des prestations : 40%
- qualité des fournitures : 20%
- qualité des services : 40%
le critère du prix sera analysé sur la base d'un échantillonnage non connu des candidats par avance.
le candidat indiquera le rabais qu'il accorde sur ses prix de vente (prix avec droit négocié).
le critère de la qualité des fournitures sera analysé au regard d'un mémoire décrivant les différents moyens que le titulaire entend mettre en place pour l'exécution du marché en particulier :
- pour la qualité du fonds documentaire notation sur 8 points :
Stock 2 points, catalogue 2 points, complétude 2 points, indexation 1 point, et contenu des notices 1 point
- pour la gestion des commandes (efficacité et qualité) : notation sur 2 points
le critère de la qualité des services sera apprécié au regard d'un mémoire technique détaillé relatif à la qualité des personnels en charge de l'exécution du contrat et décrivant les différents moyens mis en oeuvre pour assurer l'exécution des prestations, en particulier :
- la qualité des personnels en charge de l'exécution du marché : notation sur 4 points
- la qualité des prestations: notation sur 6 points.
* pour les lots 1 et 2 : moyens mis en oeuvre pour les services : aide à l'acquisition, recherches et organisation des offices (5 points) droits acquis (1 point)
* pour les lots 3, 4 et 5 : moyens mis en oeuvre pour les services : aide à l'acquisition, recherches et organisation des offices (3 points) droits acquis (3 points)
il est précisé que les droits acquis seront appréciés enfonction de la définition des différents niveaux des droits acquis auprès des éditeurs/diffuseurs (droit de prêt, de diffusion, projection, etc?)
renseignements administratifs :
Ville du Mans, Pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand
72039 Le MansCedex 9
tél : 0243473731 Fax : 0243473740
mel : marches@ville-lemans.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sur CDROM peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont :1-garanties et capacités techniques et professionnelles 2-garanties et Capacités financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
renseignements administratifs : Anne Javaudin au 02.43.47.49.78
renseignements techniques : Nicole Blot-Rottier au 02.43.47.48.85.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 septembre 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile-gloriette B.P. 24111, F-44041 Nantes. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. (+33) 2 40 99 46 00. Fax (+33) 2 40 99 46 58.

 
 
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriand, F-44000 Nantes.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile-gloriette B.P. 24111, F-44041 Nantes. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. (+33) 2 40 99 46 00. Fax (+33) 2 40 99 46 58.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
17 septembre 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Ville du Mans, pôle Marchés et Achats Publics, CS 40010 - 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet, à l'attention de  le maire, F-72039 Le Mans. Tél. (+33) 2 43 47 47 47. E-mail : marches@lemans.fr. Fax (+33) 2 43 47 37 40.
Code d'identification national : 21720181300011.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.lemans.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.sarthe-marchespublics.fr.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Ville du Mans, pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand Cedex 9, F-72039 Le Mans. Tél. (+33) 2 43 47 37 31. E-mail : marches@ville-lemans.fr. Fax (+33) 2 43 47 37 40.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Ville du Mans, pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand Cedex 9, F-72039 Le Mans.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

Activité principale :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
acquisition de documents sonores et audiovisuels - supports préenregistrés son et images destinés à tous les publics du réseau des médiathèques de la ville du Mans - année 2016 renouvelable en 2017, 2018 et 2019.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
 
 
Code NUTS |FR514|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture des documents sonores et audiovisuels, supports préenregistrés de son et d'images quelle que soit la technologie d'enregistrement ou le support de diffusion (numérique, digital, magnétique, cassette, disque..). Destinés d'une part au réseau des médiathèques et bibliothèques et d'autre part aux autres services utilisateurs de la Ville du Mans.
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics français et d'un accord cadre avec un seul opérateur au sens de la directive 2004/18/ce.
marché conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
32353000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 

LOT no 1 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Documents enregistrés musicaux
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
32353000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 8 000 euros et 40 000 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Textes enregistrés
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
32353000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 1 500 euros et 4 000 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Documents électroniques
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
32353000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 2 500 euros et 10 000 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Images animées et films secteur fiction
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
32354500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 15 000 euros et 70 000 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Images animées et films secteur documentaire
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
32354500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 7 000 euros et 30 000 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
 
 
Aucune garantie n'est prévue.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Aucune avance ne sera versée.
prix unitaires ajustables annuellement
le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.
le marché est financé sur fonds propres du budget principal de la collectivité.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Groupement solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou tout autre document.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
AJ/15032F.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
28 octobre 2015 - 17:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
 
 
Oui.
au cours du 2ème trimestre de l'année 2019.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :. Lots 1 et 2 :
- prix des prestations : 40%
- qualité des fournitures : 30%
- qualité des services : 30%. Lots 3, 4 et 5 :
- prix des prestations : 40%
- qualité des fournitures : 20%
- qualité des services : 40%
le critère du prix sera analysé sur la base d'un échantillonnage non connu des candidats par avance.
le candidat indiquera le rabais qu'il accorde sur ses prix de vente (prix avec droit négocié).
le critère de la qualité des fournitures sera analysé au regard d'un mémoire décrivant les différents moyens que le titulaire entend mettre en place pour l'exécution du marché en particulier :
- pour la qualité du fonds documentaire notation sur 8 points :
Stock 2 points, catalogue 2 points, complétude 2 points, indexation 1 point, et contenu des notices 1 point
- pour la gestion des commandes (efficacité et qualité) : notation sur 2 points
le critère de la qualité des services sera apprécié au regard d'un mémoire technique détaillé relatif à la qualité des personnels en charge de l'exécution du contrat et décrivant les différents moyens mis en oeuvre pour assurer l'exécution des prestations, en particulier :
- la qualité des personnels en charge de l'exécution du marché : notation sur 4 points
- la qualité des prestations: notation sur 6 points.
* pour les lots 1 et 2 : moyens mis en oeuvre pour les services : aide à l'acquisition, recherches et organisation des offices (5 points) droits acquis (1 point)
* pour les lots 3, 4 et 5 : moyens mis en oeuvre pour les services : aide à l'acquisition, recherches et organisation des offices (3 points) droits acquis (3 points)
il est précisé que les droits acquis seront appréciés enfonction de la définition des différents niveaux des droits acquis auprès des éditeurs/diffuseurs (droit de prêt, de diffusion, projection, etc?)
renseignements administratifs :
Ville du Mans, Pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand
72039 Le MansCedex 9
tél : 0243473731 Fax : 0243473740
mel : marches@ville-lemans.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sur CDROM peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont :1-garanties et capacités techniques et professionnelles 2-garanties et Capacités financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
renseignements administratifs : Anne Javaudin au 02.43.47.49.78
renseignements techniques : Nicole Blot-Rottier au 02.43.47.48.85.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 septembre 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile-gloriette B.P. 24111, F-44041 Nantes. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. (+33) 2 40 99 46 00. Fax (+33) 2 40 99 46 58.

 
 
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriand, F-44000 Nantes.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile-gloriette B.P. 24111, F-44041 Nantes. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. (+33) 2 40 99 46 00. Fax (+33) 2 40 99 46 58.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
17 septembre 2015.
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