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travaux d'entretien des revêtements muraux, revêtements de sols, plâtrerie, vitrerie et fourniture de peinture et petits accessoires sur divers sites Le Mans travaux d'entretien des revêtements muraux, revêtements de sols, plâtrerie, vitrerie et fourniture de peinture et petits accessoires sur divers sites appel d'offres ouvert (passé en app...
Sarthe Habitat 72079Le Mans 0277410313
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Travaux d'entretien des revêtements muraux, revêtements de sols, plâtrerie, vitrerie et fourniture de peinture et petits accessoires sur divers sites

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Marché public ou privé
Référence du marché : 851396

Date de clôture estimée : 21/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (16/10/13)
7091130501
BOAMP (15/10/13)
13-180096
Le Mans
travaux d'entretien des revêtements muraux, revêtements de sols, plâtrerie, vitrerie et fourniture de peinture et petits accessoires sur divers sites
appel d'offres ouvert (passé en application des articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005. Pouvoir adjudicateur non soumis au CMP)







1. Identification de la collectivité qui passe le marché : Sarthe Habitat, 158, avenue Bollée, 72079 Le Mans cedex 9, tél. 02 43 43 72 72, fax 02.77.41.03.13, http://www.sarthe-habitat.fr

2. Mode de passation : appel d'offres ouvert (passé en application des articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005. Pouvoir adjudicateur non soumis au CMP).

Marchés à bons de commande avec mini et maxi passé suivant l’article 43 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005.

3. Objet du marché : travaux d'entretien des revêtements muraux,
revêtements de sols, plâtrerie, vitrerie et fourniture de peinture et petits
accessoires sur divers sites.


Lot 01 : agence Le Mans, revêtements muraux, revêtements de sols,
plâtrerie. Montant minimum annuel HT 158 500 euros, montant maximum annuel HT 634 000 euros.
Lot 02 : agence Haute-Sarthe, revêtements muraux, revêtements de sols, plâtrerie. Montant minimum annuel HT 147 000 euros, montant maximum annuel HT 588 000 euros.
Lot 03 : agence Sud-Est, revêtements muraux, revêtements de sols,
plâtrerie. Montant minimum annuel HT 175 000 euros, montant maximum annuel HT 700 000 euros.
Lot 04 : agence d’Allonnes, revêtements muraux, revêtements de sols,
plâtrerie. Montant minimum annuel HT 198 000 euros, montant maximum annuel HT 792 000 euros.
Lot 05 : agence de Sablé-sur-Sarthe, revêtements muraux, revêtements de sols, plâtrerie. Montant minimum annuel HT 221 000 euros, montant
maximum annuel HT 884 000 euros.
Lot 06 : agence de La Flèche, revêtements muraux, revêtements de sols, plâtrerie. Montant minimum annuel HT 171 000 euros, montant maximum annuel HT 684 000 euros.
Lot 07 : travaux de Vitrerie sur toutes les agences. Montant minimum annuel HT 22 000 euros, montant maximum annuel HT 88 000 euros.
Lot 08 : agence Le Mans, fourniture de peinture et de petits accessoires. Montant minimum annuel HT 6 000 euros, montant maximum annuel HT 24 000 euros.
Lot 09 : agence Haute-Sarthe, fourniture de peinture et de petits
accessoires. Montant minimum annuel HT 14 000 euros, montant maximum annuel HT 56 000 euros.
Lot 10 : agence Sud-Est, fourniture de peinture et de petits accessoires. Montant minimum annuel HT 8 000 euros, montant maximum annuel HT 32 000 euros.

Lot 11 : agence d’Allonnes, fourniture de peinture et de petits accessoires. Montant minimum annuel HT 10 000 euros, montant maximum annuel HT 40 000 euros.
Lot 12 : agence Sablé-sur-Sarthe, fourniture de peinture et de petits
accessoires. Montant minimum annuel HT 11 000 euros, montant maximum annuel HT 44 000 euros.
Lot 13 : agence La Flèche, fourniture de peinture et de petits accessoires. Montant minimum annuel HT 8 000 euros, montant maximum annuel HT 32 000 euros.
Les variantes et options ne sont pas autorisées.

Pour les lots numérotés 01 à 06, l’attention des candidats est attirée sur le fait qu’en application des articles 4 et 24.III du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005, le(s) titulaire(s) du(des) marché(s) auront l’obligation, dans le cadre de l’exécution des prestations du(des) marché(s) de
promouvoir l’emploi des personnes rencontrant des difficultés particulières d’insertion, dans les conditions précisées aux articles 1.1 et 13.2 du CCAP.
Une offre qui ne satisferait pas à ce dispositif sera irrégulière pour non
conformité au cahier des charges et ne pourra donc être retenue.

Possibilité de répondre pour un ou plusieurs lots.
Les offres seront examinées lot par lot.
Pour les lots 01 à 06, les candidats ont l’obligation de répondre à l’intégralité des bordereaux de prix (revêtements muraux, revêtements de sols et plâtrerie). Dans le cas contraire, l’offre sera rejetée.

Les prestations seront exécutées à compter du 8 janvier 2014 pour une
durée de un an renouvelable par reconduction expresse trois fois au maximum et ce jusqu’au 31 décembre 2017.

Codes CPV : 45442100 - 45440000 - 45432100 - 45432000 - 45432111 - 44810000.

4. Mode de dévolution :
Type de contractants possibles par lot : pas de forme imposée.

5. Délai de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de
réception des offres.

6. Délai global maximum de paiement : 30 jours.

7. Financement : sur fonds propres.

8. Conditions de remise des plis :
Enveloppe unique contenant :
a) Candidature :
Les pièces justificatives à joindre (article 18 du décret n° 2005-1742 modifié par le décret n° 2008-1334 du 17 décembre 2008) :

- déclaration du candidat (DC2),
- moyens en personnel et matériel,
- copie du jugement si redressement judiciaire.


Les documents cités ci-dessus peuvent être remplacés par une copie de l’attestation d’agrément que Sarthe Habitat a pu vous délivrer lors d’une précédente procédure de consultation ;

- déclaration du Candidat (DC1),
- liste des références professionnelles dans l’objet du marché en cours ou achevées depuis moins de trois ans avec coordonnées des maîtres
d’ouvrage.

b) Offre (se référer au règlement de la consultation).

9. Critères de jugement des candidatures :
Seront admis, les candidats qui présenteront :
- les garanties professionnelles et financières suffisantes,
- les pièces mentionnées aux articles 17 à 19 du décret n° 2005-1742
modifié par les décrets n° 2009-254 et 2008-1334.

10. Critères de jugement des offres : offre économiquement la plus
avantageuse appréciée en fonction des critères RSE (responsabilité sociale de l’entreprise) énoncés dans le règlement de la consultation.

11. Retrait du dossier : le DCE est consultable et téléchargeable
gratuitement sur le site www.sarthe-habitat-marches.com
Pour tout renseignement complémentaire relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s’adresser au support
Synapse Ouest (partenaire) au 02 99 55 02 05 qui les aidera à s’enregistrer.
Un contre-paiement forfaitaire de 80 euros est exigé pour la remise du
dossier sur support papier.
Ce contre-paiement sera restitué pour toute offre transmise dans les délais.

12. Demande de renseignements :
- d'ordre administratif, s'adresser à : Sarthe Habitat, service achats,
Mme Sylvia Gasnier, tél. 02 43 43 72 72, fax 02.77.41.03.13,
- d'ordre technique, s'adresser à : Sarthe Habitat, DCL, M. Vincent
Jarossay, tél. 02 43 43 72 54, fax 02.77.41.03.12.

13. Remise des plis : les offres peuvent être envoyées en recommandé avec AR ou remises à Sarthe Habitat, service achats, bureau 534, contre récépissé.

Les offres peuvent être transmises par voie électronique en toute confidentialité et de manière sécurisée sur le site www.sarthe-habitat-marches.com comme l’autorise l’ordonnance n° 2005-642 du 6 juin 2005. Pour cela, il vous suffit seulement de vous enregistrer sur notre site ; vous serez ensuite pris en charge par le centre d’appel téléphonique de notre plate-forme qui vous accompagnera dans votre démarche.

14. Date limite de réception des plis : jeudi 21 novembre 2013, 16 h, à Sarthe Habitat, service achats, bureau 534.
Au-délà de ce délai, les plis seront rejetés.
Les offres doivent être rédigées en langue française et en euros.

15. Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l’Île-Gloriette, 44041 Nantes cedex 1, tél. 02 40 99 46 00, fax 02.40.99.46.58.
16. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours : tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l’Île-Gloriette, 44041 Nantes cedex 1, tél. 02 40 99 46 00, fax 02.40.99.46.58.

17. Organe chargé des procédures de médiation : tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l’Île-Gloriette, 44041 Nantes cedex 1, tél. 02 40 99 46 00, fax 02.40.99.46.58.

18. Date d'envoi de l'avis à la publication : vendredi 11 octobre 2013.
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