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F-Le Mans: Services de nettoyage de bâtiments II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Entretien ménager des parties communes du patrimoine de sarthe habitat. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécutio...
Sarthe Habitat 72000(Le)Mans
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F-Le Mans: Services de nettoyage de bâtiments

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67693

Date de clôture estimée : 09/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/03/12)
104435-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Le Mans Cedex 9
FRANCE
Sarthe Habitat
mme le directeur général de Sarthe Habitat
158 avenue Bollée
72079

Adresse(s) internet:

http://www.sarthe-habitat-marches.com

http://www.sarthe-habitat-marches.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Le Mans Cedex 9
+33 277410313
+33 243437272
FRANCE
Sarthe habitat
M. Jarossay
158 avenue Bollée
72079

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Le Mans Cedex 9
+33 277410313
+33 243437272
FRANCE
Sarthe habitat
Mme Gasnier
158 avenue Bollée
72079

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Le Mans Cedex 9
+33 277410313
+33 243437272
FRANCE
Sarthe habitat
mme Gasnier
158 avenue Bollée
72079


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Entretien ménager des parties communes du patrimoine de sarthe habitat.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 14: Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés
Sarthe
FR514


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Entretien des parties communes du patrimoine de sarthe habitat.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage de bâtiments
90911200

Services de nettoyage de vitres
90911300

Services de nettoyage de poubelles
90918000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Lot n° 1 - agence Le Mans et ses environs "Arnage - programme 553".
Lot n° 2 - agence Haute Sarthe "Beaumont sur Sarthe - programme 59".

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.9.2012. Fin 31.8.2016
1)
Description succincte
Agence Le Mans et ses environs.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage de bâtiments
90911200

Services de nettoyage de vitres
90911300

Services de nettoyage de poubelles
90918000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Montant anneul estimée à titre indicatif à 120 000 EUR (HT).
1)
Description succincte
Agence Haute Sarthe.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage de bâtiments
90911200

Services de nettoyage de vitres
90911300

Services de nettoyage de poubelles
90918000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Montant annuel estimé à titre indicatif à 65 000,00 EUR (HT).
1)
Description succincte
Agence Sud Est.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage de bâtiments
90911200

Services de nettoyage de vitres
90911300

Services de nettoyage de poubelles
90918000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Montant annuel estimé à titre indicatif à 61 000,00 EUR (HT).
1)
Description succincte
Agence d'allonnes et ses environs.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage de bâtiments
90911200

Services de nettoyage de vitres
90911300

Services de nettoyage de poubelles
90918000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Montant annuel estimé à titre indicatif à 74 000,00 EUR (HT).
1)
Description succincte
Agence de Sablé sur Sarthe et ses environs.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage de bâtiments
90911200

Services de nettoyage de vitres
90911300

Services de nettoyage de poubelles
90918000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Montant annuel estimé à titre indicatif à 105 000,00 EUR (HT).
1)
Description succincte
Agence La Flèche et ses environs.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage de bâtiments
90911200

Services de nettoyage de vitres
90911300

Services de nettoyage de poubelles
90918000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Montant annuel estimé à titre indicatif à 11 000,00 EUR (HT).
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Néant.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur fonds propres.
Délai global maximum de paiement: 30 jours.
La monnaie de compte choisie est l'euro.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Lettre de candidature (DC 1),
— moyens en personnel et matériel,
— copie du jugement si redressement judiciaire.
Les documents cités ci-dessus peuvent être remplacés par une copie de l'attestation d'agrément que sarthe habitat a pu vous délivrer lors d'une précédente procédure de consultation.
— déclaration du Candidat (DC 2),
— liste des références professionnelles dans l'objet du marché en cours ou achevées depuis moins de trois ans avec coordonnées des maitres d'ouvrage.

III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
Affaire no12S0057
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: oui
Prix: 80 EUR
www.sarthe-habitat-marches.com

Pour tout renseignement complémentaire relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s'adresser au support SYNAPSE Ouest(Partenaire) au +33 299550205 qui les aidera à s'enregistrer.
Un contre paiement forfaitaire de 80 euros est exigé pour la remise du dossier sur support papier.
Ce contre paiement sera restitué pour toute offre transmise dans les délais.
Remise des plis:
Enveloppe unique contenant:
A) Candidature
— Les pièces justificatives à joindre (article 18 du décret n° 2005-1742 modifié par le décret n° 2008-1334 du 17.12.2008),
— lettre de candidature (DC 1),
— moyens en personnel et matériel,
— copie du jugement si redressement judiciaire.
Les documents cités ci-dessus peuvent être remplacés par une copie de l'attestation d'agrément que sarthe habitat a pu vous délivrer lors d'une précédente procédure de consultation.
— déclaration du Candidat (DC 2),
— liste des références professionnelles dans l'objet du marché en cours ou achevées depuis moins de trois ans avec coordonnées des maitres d'ouvrage.
B) Offre (se référer au règlement de la consultation)
Les offres peuvent être envoyées en recommandé avec AR ou remises à sarthe habitat - service Achats - bureau 532 contre récépissé.
www.sarthe-habitat-marches.com

Pour cela, il vous suffit seulement de vous enregistrer sur notre site; vous serez ensuite pris en charge par le centre d'appel téléphonique de notre plate-forme qui vous accompagnera dans votre démarche.

IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Criteres de jugement des candidatures:
Seront admis, les candidats qui présenteront:
— les garanties professionnelles et financières suffisantes,
— les pièces mentionnées aux articles 17 à 19 du Décret no 2005-1742 modifié par les décrets no 2009-254 et 2008-1334.
L'Attention des candidats est attirée sur le fait qu'en application des articles 4 et 24.3 du Décret no 2005-1742 du 30.12.2005, le(s) titulaire(s) du(des) marché(s) auront l'obligation, dans le cadre de l'exécution des prestations du(des) marché(s) de promouvoir l'emploi des personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans les conditions précisées aux articles 1.2 et 8 du CCAP.
Les prestations seront exécutées à compter du 1.9.2012.
Il est conclu pour une durée de un an renouvelable par reconduction tacite trois fois au maximum.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Nantes Cedex 1
+33 240994658
+33 240994600
FRANCE
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'île Gloriette
44041

Organe chargé des procédures de médiation

Nantes Cedex 1
+33 240994658
+33 240994600
FRANCE
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'île Gloriette
44041


VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Nantes Cedex 1
+33 240994658
+33 240994600
FRANCE
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'île Gloriette
44041
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
28.3.2012
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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00