Centrale des marchés
Autobus publics Les lots 13, 18 et 23 font l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle
Le Mans Métropole — Communauté urbaine 72039Le Mans marches@lemans.fr 02 43 47 37 40
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Autobus publics

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1601986

Date de clôture estimée : 14/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (16/07/15)
249212-2015
16/07/2015    S135    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 
I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Le Mans: Autobus publics

2015/S 135-249212


Avis de marché


Fournitures


Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Le Mans Métropole — Communauté urbaine
24720013200014
Pôle marchés et achats publics — CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
À l'attention de: Le président
72039 Le Mans
FRANCE
Téléphone: +33 243473731
E-mail: marches@lemans.fr
Fax: +33 243473740

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.lemans.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)Type de pouvoir adjudicateurOrganisme de droit public


I.3)Activité principaleServices généraux des administrations publiques


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateursLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non



Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Diverses prestations pour le fonctionnement du réseau de transport de l'agglomération mancelle (Setram): équipement en matériel informatique, technique et logiciels, étude et rénovation de bus.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationFournitures
Achat
Code NUTS


II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL'avis concerne un marché public


II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions Les lots 13, 18 et 23 font l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle.


II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34121100, 34900000



II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui


II.1.8)LotsDivision en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots


II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: non


II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les optionsOptions: oui
description de ces options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des avenants et / ou marchés complémentaires et / ou marchés similaires dans le respect des dispositions du code des marchés publics.


II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 1)Description succincte Étude infrastructure radio TETRA.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71300000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Délai plafond d'exécution: 4 mois.



Lot nº: 2 1)Description succincte Fourniture et installation de matériel informatique et de logiciels.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30200000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Délai plafond d'exécution: 6 mois.



Lot nº: 3 1)Description succincte Solution affichage dynamique sur écrans TFT avec indication horaires tramways et bus hors stations.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

48813200



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Délai plafond d'exécution: 4 mois.



Lot nº: 4 1)Description succincte Logiciel GTC bâtiment centre de maintenance tramway.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

48421000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Délai plafond d'exécution: 2 mois.



Lot nº: 5 1)Description succincte Fourniture et intégration de deux tablettes dans véhicules exploitation.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30200000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Délai plafond d'exécution: 3 mois.



Lot nº: 6 1)Description succincte Système d'aspiration des gaz d'échappement dans l'atelier mécanique bus.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42412110



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Délai plafond d'exécution: 4 mois.



Lot nº: 7 1)Description succincte Visseuse roues pneumatique.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42611000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Délai plafond d'exécution: 3 mois.



Lot nº: 8 1)Description succincte Banc d'essai injecteurs gaz.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

38500000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Délai plafond d'exécution: 3 mois.



Lot nº: 9 1)Description succincte Matériel technique maintenance bus: kit de compression pour ressort suspension VL — station gasoil — pompe à membrane — tréteaux carrosserie.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

43800000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Délai plafond d'exécution: 3 mois.



Lot nº: 10 1)Description succincte Ensemble outillage pont TEXELIS pour révision et entretien bogies.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

43800000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Délai plafond d'exécution: 2 mois.



Lot nº: 11 1)Description succincte 8 pistolets de sablage.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

31213000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Délai plafond d'exécution: 2 mois.



Lot nº: 12 1)Description succincte 2 kits de deux supports pour bogies.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42418500



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Délai plafond d'exécution: 2 mois.



Lot nº: 13 1)Description succincte Remplacement de cartes CTR obsolescentes pour sites radio TETRA.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30237131



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Tranche ferme: Fourniture de 16 cartes CTR -
Tranche conditionnelle: Fourniture de 15 cartes CTR
Le délai plafond d'exécution est de 4 mois pour chaque tranche.



Lot nº: 14 1)Description succincte Règle électronique pour mesure de l'usure ondulatoire des rails.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

38424000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Délai plafond d'exécution: 3 mois.



Lot nº: 15 1)Description succincte Convertisseur 12 Vdc/230vac — 2 KW.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

31121110



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Délai plafond d'exécution: 2 mois.



Lot nº: 16 1)Description succincte Vérificateur absence de tension ligne aérienne de contact.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

38424000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Délai plafond d'exécution: 4 mois.



Lot nº: 17 1)Description succincte Testeur d'antennes.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

38424000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Délai plafond d'exécution: 3 mois.



Lot nº: 18 1)Description succincte Acquisition de sièges conducteurs.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34370000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Tranche ferme :acquisition de 10 sièges conducteurs.
Tranche conditionnelle acquisition de 8 sièges conducteurs.
Le délai plafond d'exécution est de 3 mois pour chaque tranche.



Lot nº: 19 1)Description succincte Moyens de stockage et de gestion du système de vidéosurveillance de la ligne T1 pour traiter l'obsolescence et pour s'harmoniser avec la solution T2/T3.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

32323500



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Le délai plafond d'exécution est de 6 mois.



Lot nº: 20 1)Description succincte Adaptation matériel SGR RMS pour augmenter la capacité et améliorer l'intégration.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30200000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Le délai plafond d'exécution est de 3 mois.



Lot nº: 21 1)Description succincte Batterie nacelle Manitou.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

31440000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Le délai plafond d'exécution est de 3 mois.



Lot nº: 22 1)Description succincte Voiturette électrique.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34144900



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Le délai plafond d'exécution est de 6 mois.



Lot nº: 23 1)Description succincte Rénovation intérieure d'autobus.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50113100



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Tranche ferme: rénovation de 8 autobus standards et 3 articulés.
Tranche conditionnelle: rénovation de 6 autobus standards.
Le délai plafond d'exécution de chaque tranche est de 6 mois.



Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.


III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Pour certains lots, une avance de 5 % des marchés peut être accordée dans les conditions réglementaires et légales en vigueur sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande couvrant le montant de l'avance.
Prix global et forfaitaire fermes.
Le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.
Le marché est financé sur fonds propres du budget annexe transport de la collectivité.


III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.


III.1.4)Autres conditions particulièresL'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non


III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la professionRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original; il est conseillé aux candidats d'utiliser les cadres de Dc1 et Dc2 joints au dossier,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.


III.2.2)Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou tout autre document.


III.2.3)Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— pour les lots concernés (lots 1 et 23): liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.


III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureOuverte


IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Prix des prestations %. Pondération 55

2. Valeur technique de l'offre %. Pondération 45



IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marchénon


IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non


IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation14.9.2015 - 17:00


IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.


IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8)Modalités d’ouverture des offresPersonnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non



Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non


VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenneLe marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non


VI.3)Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr

Marché à tranches conditionnelles.
Critères d'attributions: le critère de la valeur technique fera l'objet des sous-critères suivants:
Lot 1 étude infrastructure radio Tetra.
Démarche et méthodologie (sur 60 points).
Moyens mis en oeuvre (sur 40 points).
Lot 2: fourniture et installation de matériel informatique et de logiciels.
Performances et caractéristiques micro-ordinateurs fixes et écrans (sur 20 points).
Performances et caractéristiques micro-ordinateurs portables (sur 15 points).
Performances et caractéristiques écran interactif et switchs (sur 10 points).
Performances et caractéristiques serveurs (sur 20 points).
Compatibilité versions licences (sur 10 points).
Qualité intégration micro-ordinateurs, écran dynamique et switchs ( sur 10 points).
Qualité upgrade et migration infrastructure de virtualisation (sur 15 points)
Lot 3: solution affichage dynamique sur écrans TFT avec indication horaires tramways et bus, hors stations.
Qualité et ergonomie du module d'administration (sur 20 points).
Qualité des fonctionnalités de la solution (sur 20 points).
Qualité de la prestation graphique d'affichage dynamique (sur 20 points).
Pertinence choix technologique de la solution (sur 20 points).
Incidence des coûts d'exploitation et de maintenance de la solution (sur 10 points).
Sécurité et disponibilité de l'offre d'hébergement (sur 10 points).
Lot 4: logiciel GTC bâtiment centre de maintenance tramway.
Qualité d'intégration dans système existant (sur 80 points).
Compatibilité version licence (sur 20 points).
Lot 5: fourniture et intégration de deux tablettes dans véhicules exploitation.
Performances et caractéristiques tablettes (sur 50 points).
Qualité d'intégration dans le véhicule (sur 50 points).
Lot 6: système d'aspiration des gaz d'échappement dans l'atelier mécanique bus.
Qualité du matériel et robustesse (sur 60 points).
Qualité d'intégration sur site (sur 40 points).
Lot 7: visseuse roues pneumatique.
Qualité du matériel et robustesse (sur 60 points).
Facilité d'utilisation (sur 40 points).
Lot 8: banc d'essai injecteurs gaz.
Qualité du matériel et évolutivité (sur 60 points).
Facilité d'utilisation (sur 40 points).
Lot 9: matériel technique maintenance bus:
Qualité du matériel et robustesse (sur 60 points).
Facilité d'utilisation (sur 40 points).
Lot 10: ensemble outillage pont Texelis pour révision et entretien bogies.
Qualité du matériel (sur 50 points).
Spécificité des outillages (sur 50 points).
Lot 11: 8 pistolets de sablage.
Qualité du matériel et robustesse (sur 60 points).
Qualité d'intégration (sur 40 points).
Lot 12: 2 kits de deux supports pour bogies.
Qualité du matériel et robustesse (sur 60 points).
Qualité d'intégration (sur 40 points).
Lot 13: remplacement cartes CTR obsolescentes pour sites radio Tetra.
Qualité du matériel (sur 60 points).
Qualité d'intégration (sur 40 Points).
Lot 14: règle électronique pour mesure de l'usure ondulatoire des rails.
Qualité du matériel et robustesse (sur 60 points).
Facilité d'utilisation et de transport (sur 40 points).
Lot 15: convertisseur 12 vdc/230vac — 2 kw.
Qualité du matériel (sur 60 points).
Qualité des protections (sur 40 points).
Lot 16: vérificateur absence de tension ligne aérienne de contact.
Qualité du matériel (sur 60 points).
Facilité d'utilisation (sur 40 points).
Lot 17: testeur d'antennes.
Qualité du matériel et robustesse (sur 60 points).
Facilité d'utilisation (sur 40 points).
Lot 18: acquisition de sièges conducteurs.
Qualité du matériel et robustesse (sur 50 points).
Qualité d'intégration dans les bus (sur 50 points).
Lot 19: moyens de stockage et de gestion du système de vidéosurveillance de la ligne t1 pour traiter l'obsolescence et pour s'harmoniser avec la solution t2/t3.
Performances et caractéristiques serveurs (sur 50 points).
Qualité d'intégration dans système existant (sur 40 points).
Compatibilité version licences (sur 10 points).
Lot 20: adaptation matériel SGR RMS pour augmenter la capacité et améliorer l'intégration.
Performances et caractéristiques switchs (sur 50 points).
Qualité d'intégration dans système existant (sur 50 points).
Lot 21: batterie nacelle manitou.
Durée de garantie (sur 100 points).
Lot 22: voiturette électrique.
Qualité du matériel et robustesse (sur 60 points).
Sécurité du matériel (sur 40 points).
Lot 23: rénovation intérieure d'autobus.
Précisions et détail des différentes étapes de la rénovation et qualité de la présentation (sur 60 points).
Adaptation de la qualité des matériaux utilisés à l'environnement bus (sur 40 points).
Unité monétaire utilisée, l'euro. Nota: pour le lot 6, une visite du centre de maintenance bus de la Setram est obligatoire avant remise de l'offre (cf article 7.3 du présent document).
Pour les lots 11 et 12 une visite du centre de maintenance tramway de la Setram est obligatoire avant remise de l'offre (cf article 7.3 du présent document)

Le dossier de consultation gratuit sous forme de Cdrom peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres.

À l'exception des lots 2, 3, 4, 19 et 20, les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique.

Lots 2, 3, 4, 19 et 20: conformément aux dispositions réglementaires, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr. L'attention des candidats est attirée sur le fait que tout autre mode de transmission impliquera le rejet de leur offre.

Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont:
1. Garanties et capacités techniques et professionnelles.
2. garanties et capacités financières.
Renseignements administratifs: Mme Prevost au +33 243474378
Renseignements techniques: service contrôle externe délégations de services publics — 72039 Le Mans Cedex 9 — Mme Triger — tél. +33 243473638
Setram — François-Xavier Guilbert — tél. +33 243406666
Délais et voies de recours:

Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nantes — 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111, 44041 Nantes, tél. +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur +33 240994658.

Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics — 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nantes — 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111, 44000 Nantes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2015.


VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:13.7.2015






Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous