1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Le Mans Métropole
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de bus articulés hydrogène - 8 ans
Description: Acquisition d'autobus articulés hydrogène (de +/- 18 mètres de longueur), avec quatre portes, avec équipements d'accessibilité pour les PMR et UFR. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum définis pour 8 ans comme suit : - minimum HT : 4 000 000 euro(s)- maximum HT : 22 000 000 euro(s)La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 24 mois et est de 48 heures ouvrées maximum au titre de la garantie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: d341d0f3-d5d0-4085-85cf-3e2cbff6328f
Identifiant interne: 2023_0040_FCS_BL
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121200 Autobus articulés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121200 Autobus articulés
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 22 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le Mans Métropole a passé la procédure en tant qu'entité adjudicatrice (activité : Autre - Assainissement/Eau/Tram Bus) La valeur ci-dessus constitue la valeur d'attribution établie sur la base d'un échantillonnage, valeur non contractuelle, s'agissant d'un accord cadre à bons de commande avec un minimum de 4 000 000 euro(s) Ht et un maximum de 22 000 000 euro(s) Ht passé pour 8 ans. Cet accord-cadre est susceptible de bénéficier de subventions de l'Ademe et de la Région. Nombre de candidatures : 5 - 3 admis à présenter une offre. Critères de jugement : Prix (55%) - Performances et qualités du véhicule (17%) - Accessibilité et aménagement intérieur adapté (4%) - Qualité des équipements (4%) - Respect de l'environnement (6%) - Conditions de garantie (10%) - Formation et organisation du Sav (4%) Parution au Joue : le 30/06/2023 - 2023/S124-394961 Le marché est consultable au siège de l'entité adjudicatrice sur demande auprès du service des Marchés Publics
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Acquisition de bus articulés hydrogène - 8 ans
Description: Acquisition d'autobus articulés hydrogène (de +/- 18 mètres de longueur), avec quatre portes, avec équipements d'accessibilité pour les PMR et UFR. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum définis pour 8 ans comme suit : - minimum HT : 4 000 000 euro(s)- maximum HT : 22 000 000 euro(s)La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 24 mois et est de 48 heures ouvrées maximum au titre de la garantie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne: F-PF-1310053
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121200 Autobus articulés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121200 Autobus articulés
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 22 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DAIMLER BUSES FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: DAIMLER BUSES FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 10 572 309,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 55745
Titre: Acquisition de bus articulés hydrogène - 8 ans
Date de conclusion du marché: 20/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Le Mans Métropole
Numéro d’enregistrement: 24720013200014
Adresse postale: Service Marchés et Achats Publics Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Ville: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France
Point de contact: Le Président
Téléphone: 0243473731
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Service Marchés et Achats Publics 16 avenue François Mitterrand
Ville: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France
Téléphone: 0243473731
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 424746
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 424745
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Téléphone: 0253467983
Télécopieur: 0253467979
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 424744
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: DAIMLER BUSES FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 2 Rue Du Vignolle
Ville: Sarcelles
Code postal: 95200
Pays: France
Téléphone: 0139926281
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 93233b53-9059-4d4a-9976-a590a27007c8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 03/09/2024 11:11:37 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 529339-2024
Numéro de publication au JO S: 172/2024
Date de publication: 04/09/2024
