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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Le Mans Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville du Mans
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord cadre pour la fourniture, installation et maintenance de modules sanitaires - 4 ans
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La forme du contrat est mixte, l'accord cadre donnera lieu : - à la passation de marchés subséquents « ordinaires » pour la fourniture et l'installation des sanitaires - à l'émission de bons de commande pour les prestations de maintenance préventive et curative. Accord cadre conclu pour 4 ans avec les montants maximum suivants : Ville du Mans : 1 000 000 euro(s) HT Le Mans Métropole : 600 000 euro(s) HT La date de démarrage du présent avis est indicative
Identifiant de la procédure: 24909fa5-8406-411e-953f-02881ee72784
Identifiant interne: 2025_0139_TX_IP
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232460 Travaux d'installations sanitaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45215500 Toilettes publiques, 50324100 Services de maintenance de systèmes, 50760000 Réparation et entretien de toilettes publiques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les accords-cadres correspondant sont des accords-cadres à bons de commande (pour les prestations de maintenance, préventive et curative) et à marchés subséquents (pour la fourniture et l'installation des sanitaires) sans minimum et avec maximum (Le Mans Métropole : 600 000.00 euro(s) Ht ; Ville du Mans : 1 000 000.00 euro(s) Ht) d'une durée de 4 ans. Le numéro de marché pour Le Mans Métropole est 57117. Le numéro de marché pour la Ville du Mans est 14868. Parution Joue : 47736-2026 le 22/01/2026. Parution Boamp : 26-7106 le 22/01/2026. Le groupement d'entreprises est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Le mandataire Sagelec et le co-traitant Seam sont des Pme. Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service Commande Publique et Achats
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accord cadre pour la fourniture, installation et maintenance de modules sanitaires - 4 ans
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La forme du contrat est mixte, l'accord cadre donnera lieu : - à la passation de marchés subséquents « ordinaires » pour la fourniture et l'installation des sanitaires - à l'émission de bons de commande pour les prestations de maintenance préventive et curative. Accord cadre conclu pour 4 ans avec les montants maximum suivants : Ville du Mans : 1 000 000 euro(s) HT Le Mans Métropole : 600 000 euro(s) HT La date de démarrage du présent avis est indicative
Identifiant interne: T-PF-1760352
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232460 Travaux d'installations sanitaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45215500 Toilettes publiques, 50324100 Services de maintenance de systèmes, 50760000 Réparation et entretien de toilettes publiques
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 47736-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence de l'organisation interne pour la partie du marché relative à la fourniture et installation des sanitaires publics
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence de l'organisation des opérations de maintenance et de l'assistance technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence des mesures de gestion environnementale appliquées à l'accord cadre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 7
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAGELEC (mandataire)/SEAM (co-traitant)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 1 600 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 57117
Titre: Accord cadre pour la fourniture, installation et maintenance de modules sanitaires - 4 ans
Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 4EC76C26-EE7F-CAFF-A7EDD17ED9339EB2
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Le Mans Métropole
Numéro d’enregistrement: 12236
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville: Le Mans
Code postal: 72039
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Téléphone: 0243473731
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Numéro d’enregistrement: 4EC76C90-C873-A835-70EB2561095B3B1D
Adresse postale: Le Mans Métropole - Communauté Urbaine 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville: Le Mans
Code postal: 72039
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Point de contact: Service Commande Publique et Achats
Téléphone: 0243473731
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Ville du Mans
Numéro d’enregistrement: 4EC76CA0-EAB6-6904-846F4356DAD0E291
Adresse postale: Ville du Mans 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville: Le Mans
Code postal: 72039
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Point de contact: Service Commande Publique et Achats
Téléphone: 0243473731
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 4EC76CB0-093E-1E03-CD455CAEF74E0C69
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 4EC76CC7-B2B0-35E8-2A58FFA007D4741F
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0253467983
Télécopieur: 0253467979
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 4EC76CE0-B965-4FD1-18096B632B4770BF
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SAGELEC (mandataire)/SEAM (co-traitant)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1760352-1-0-1
Adresse postale: 61 boulevard Pierre et Marie Curie
Ville: Ancenis-Saint-Gereon
Code postal: 44150
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240832214
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e7b4b856-a8b7-4c39-a969-73fd7a6982ab - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/05/2026 13:10:16 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 369932-2026
Numéro de publication au JO S: 102/2026
Date de publication: 29/05/2026
