1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CLESENCE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif Vente HLM (avec ou sans BRS), et de commercialisation de programmes en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS).
Description: Prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif Vente HLM (avec ou sans BRS), et de commercialisation de programmes en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS).
Identifiant de la procédure: f94413a1-90ec-4bb4-a9e1-7c02be3b8f60
Avis précédent: fa7b7b55-f567-487c-a1e6-83d73c7df12c-01
Identifiant interne: 2024AOO084
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 70121100 Services de vente d'immeubles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Commercialisation de logements, occupés ou vacants, de notre parc HLM (Dispositif Vente HLM avec ou sans BRS)
Description: Commercialisation de logements, occupés ou vacants, de notre parc HLM (Dispositif Vente HLM avec ou sans BRS)
Identifiant interne: 2024AOO084-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 70121100 Services de vente d'immeubles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix
Pondération (points, valeur exacte): 1
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CLESENCE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Commercialisation de programmes neufs en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS) - Nord
Description: Commercialisation de programmes neufs en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS) - Nord
Identifiant interne: 2024AOO084-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 70121100 Services de vente d'immeubles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix
Pondération (points, valeur exacte): 1
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CLESENCE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Commercialisation de programmes neufs en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS) - Sud
Description: Commercialisation de programmes neufs en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS) - Sud
Identifiant interne: 2024AOO084-03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 70121100 Services de vente d'immeubles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix
Pondération (points, valeur exacte): 1
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CLESENCE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 508 450,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 382 500,00 EUR
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 450,00 EUR
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 685 500,00 EUR
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CLESENCE
Numéro d’enregistrement: 58598002200040
Adresse postale: 4 Avenue Archimède
Ville: Saint-quentin
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323646566
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 49ab1913-9575-40f5-bc5d-8a3d80f0183e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/11/2024 10:10:22 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 695748-2024
Numéro de publication au JO S: 222/2024
Date de publication: 14/11/2024
