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72 prestation d'audits qualité pour GIE SESAM Vitale à Le Mans 72 prestation d'audits qualité pour GIE SESAM Vitale à Le Mans ville : Le Mans Cedex 2 code_postal : 72019 lieu : 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon
GIE SESAM Vitale 72019Le Mans 0243235429
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72 prestation d'audits qualité pour GIE SESAM Vitale à Le Mans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1193549

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (12/08/14)
275398-2014
BOAMP (13/08/14)
14-123575

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
GIE SESAM Vitale, 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon, à l'attention de M. De varax Jacques, F-72019 Le Mans Cedex 2. Tél. : (+33) 2 43 57 42 02. Fax : (+33) 2 43 23 54 29.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.meoss.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :

Autre : maîtrise d'oeuvre du système SESAM-VITALE et de la carte d'assurance maladie Vitale—.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
réalisation d'audits qualité de sites industriels.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 09 Services comptables, d'audit et de tenue de livres.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché passé selon les dispositions des articles 33, 60 et suivants du Code des Marchés publics.
Le marché a pour objet :
- réalisation d'audits qualité;
- la rédaction des rapports d'audit et le suivi de ces audits.
Le marché est décomposé en deux lots portant sur des prestations identiques, attribués à deux opérateurs différents.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79212000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Offre la moins chère : 28 017 EUR / la plus chère : 31 320 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique : 60 %.
2. prix : 40 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO-13-13.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 009-011663 du 14/01/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 1313

Lot n° : 1

Intitulé : Réalisation d'audits qualité de sites industriels.
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Elitt, 8 rue Léopold Sédar-Senghor, 14460 Colombelles.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 31 320 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 1313

Lot n° : 2

Intitulé : Réalisation d'audits qualité de sites industriels.
V.1) Date d'attribution du marché : 1er août 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Galitt, 17 route de la Seine, 92100 Boulogne billancourt.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 28 017 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
s'agissant d'un marché à bons de commandes, le montant réel n'est pas connu à ce jour. Les différents offres ont été comparées sur la base de simulation de commandes. Aussi, la valeur totale du marché (par lot) ainsi que les valeurs basses et hautes correspondent à une estimation de commandes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 août 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 8 B, annonce n° 119 du 11 janvier 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes., 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr Tél. : (+33) 2 40 99 46 00 Fax : (+33) 2 40 99 46 58

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics, 8, rue de Chateaubriand, F-44000 Nantes
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Nantes ou Direction des Affaires Juridiques du GIE SESAM-Vitale, pour le TA, 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex. E-Mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. 02 40 99 46 00. Fax 02 40 99 46 58. Pour la DAJ du GIE Sesam-Vitale, 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon,F-,72019 Le Mans Cedex 2, tél. : (+33) 2 43 57 42 02, Fax : (+33) 2 43 23 54 29
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 8 août 2014.

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