1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de la Sarthe
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins des collèges publics sarthois et du Département de la Sarthe
Description: Groupement de commande DEPARTEMENT DE LA SARTHE (Coordonnateur) - Hôtel du Département - 72072 LE MANS cedex 9 ET COLLEGES PUBLICS DE LA SARTHE (Liste des collèges jointe en annexe du CCTP) *** Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum mais avec maximum suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique *** Consultation lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie aux articles R2161-2 à R2161-5. *** Les commandes seront adressées au fur et à mesure des besoins *** Lieu de livraison prix franco de port à l'adresse indiquée sur le bon de commande *** Les lots 6 à 19 sont détaillés géographiquement dans l'annexe 2 du CCTP. Un même prestataire peut répondre à un ou plusieurs lots
Identifiant de la procédure: bb4bf5ef-69d3-4888-a9fd-1c8a191d5743
Identifiant interne: 24FF-DICMG-3360-P
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03142500 Œufs, 15551310 Yaourt nature, 15555000 Crème glacée et produits similaires
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: *** Depuis le 1er octobre 2018, l'offre électronique est obligatoire. En revanche, la signature électronique est facultative lors de la remise des offres. Seul le candidat retenu devra obligatoirement se doter d'une signature électronique pour signer l'accord-cadre. *** Pour obtenir les renseignements d'ordre administratif et technique nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module "correspondre avec l'acheteur" de la plate-forme www.sarthe-marchespublics.fr Une réponse sera adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres. *** En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le Service Juridique et Commande Publique : 02.43.54.72.66. *** Echantillons Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons gratuits, pour les lots 1 à 4 selon les dispositions suivantes : Les échantillons à fournir figurent sur le devis estimatif. Leur date limite de consommation devra dépasser d'au moins 15 jours la date limite de remise des offres. Pas d'échantillons à fournir pour les autres lots. Les emballages des échantillons devront porter la mention : «fourniture de denrées alimentaires - Lot nº..... - Echantillons ». les échantillons pourront être déposés le lundi 13 mai 2024 de 7h à 14h00 En cas de défaut de présentation des échantillons ou de non adéquation entre l'offre et l'échantillon (ex : marque initiale, référence article), l'offre du candidat sera jugée irrégulière et sera donc rejetée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 19
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Produits laitiers, crèmerie, oeufs et ovo produits
Description: Montant maximum par période : 900 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15550000 Produits laitiers divers, 03142500 Œufs, 15551310 Yaourt nature, 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période ferme de l'accord-cadre débutera le 1er septembre 2024 et se terminera le 31 août 2025. Les commandes pourront être adressées dès la notification de l'accord-cadre jusqu'à cette date
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les échantillons du lot 1 devront être déposés contre récépissé à l'adresse suivante : Collège J.F Kennedy 11, boulevard d'Anjou 72700 Allonnes
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation (Rc). Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur des prestations (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Coût
Description: Service après-vente (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Externalités environnementales (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: S'agissant d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, il sera versé une avance si le montant du bon de commande atteint le seuil inscrit à l'article 5.2 du CCAP. *** Règlement par virement sous 30 jours. *** Nature de l'attributaire Chaque accord-cadre sera conclu soit avec : .un prestataire unique ; .des prestataires groupés solidaires ; .des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Produits de la mer et poissons surgelés
Description: Montant maximum par période : 550 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15221000 Poisson congelé, 03142500 Œufs, 15551310 Yaourt nature, 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période ferme de l'accord-cadre débutera le 1er septembre 2024 et se terminera le 31 août 2025. Les commandes pourront être adressées dès la notification de l'accord-cadre jusqu'à cette date
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les échantillons des lots 2 et 4 devront être déposés contre récépissé à l'adresse suivante : Collège H.Lefeuvre Rue des collèges 72730 Arnage
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation (Rc). Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur des prestations (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Service après-vente (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Externalités environnementales (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: S'agissant d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, il sera versé une avance si le montant du bon de commande atteint le seuil inscrit à l'article 5.2 du CCAP. *** Règlement par virement sous 30 jours. *** Nature de l'attributaire Chaque accord-cadre sera conclu soit avec : .un prestataire unique ; .des prestataires groupés solidaires ; .des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Légumes et accompagnements légumiers surgelés
Description: Montant maximum par période : 400 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15331170 Légumes congelés, 03142500 Œufs, 15551310 Yaourt nature, 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période ferme de l'accord-cadre débutera le 1er septembre 2024 et se terminera le 31 août 2025. Les commandes pourront être adressées dès la notification de l'accord-cadre jusqu'à cette date
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les échantillons du lot 3 devront être déposés contre récépissé à l'adresse suivante : Collège Pasteur Rue Sainte Marie 72530 Yvre L'Eveque
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation (Rc). Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur des prestations (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Coût
Description: Service après-vente (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Externalités environnementales (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: S'agissant d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, il sera versé une avance si le montant du bon de commande atteint le seuil inscrit à l'article 5.2 du CCAP. *** Règlement par virement sous 30 jours. *** Nature de l'attributaire Chaque accord-cadre sera conclu soit avec : .un prestataire unique ; .des prestataires groupés solidaires ; .des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Pâtisseries salées et sucrées surgelés, et glaces
Description: Montant maximum par période : 300 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés, 03142500 Œufs, 15551310 Yaourt nature, 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période ferme de l'accord-cadre débutera le 1er septembre 2024 et se terminera le 31 août 2025. Les commandes pourront être adressées dès la notification de l'accord-cadre jusqu'à cette date
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les échantillons des lots 2 et 4 devront être déposés contre récépissé à l'adresse suivante : Collège H.Lefeuvre Rue des collèges 72730 Arnage
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation (Rc). Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur des prestations (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Coût
Description: Service après-vente (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Externalités environnementales (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: S'agissant d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, il sera versé une avance si le montant du bon de commande atteint le seuil inscrit à l'article 5.2 du CCAP. *** Règlement par virement sous 30 jours. *** Nature de l'attributaire Chaque accord-cadre sera conclu soit avec : .un prestataire unique ; .des prestataires groupés solidaires ; .des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Produits secs et épicerie
Description: Montant maximum par période : 720 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 03142500 Œufs, 15551310 Yaourt nature, 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période ferme de l'accord-cadre débutera le 1er septembre 2024 et se terminera le 31 août 2025. Les commandes pourront être adressées dès la notification de l'accord-cadre jusqu'à cette date
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation (Rc). Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur des prestations (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Service après-vente (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Externalités environnementales (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: S'agissant d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, il sera versé une avance si le montant du bon de commande atteint le seuil inscrit à l'article 5.2 du CCAP. *** Règlement par virement sous 30 jours. *** Nature de l'attributaire Chaque accord-cadre sera conclu soit avec : .un prestataire unique ; .des prestataires groupés solidaires ; .des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Produits laitiers au lait de vache frais type conventionnel - Sud Est
Description: Montant maximum par période : 40 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 03142500 Œufs, 15551310 Yaourt nature, 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période ferme de l'accord-cadre débutera le 1er septembre 2024 et se terminera le 31 août 2025. Les commandes pourront être adressées dès la notification de l'accord-cadre jusqu'à cette date
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation (Rc). Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur des prestations (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Coût
Description: Externalités environnementales (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: S'agissant d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, il sera versé une avance si le montant du bon de commande atteint le seuil inscrit à l'article 5.2 du CCAP. *** Règlement par virement sous 30 jours. *** Nature de l'attributaire Chaque accord-cadre sera conclu soit avec : .un prestataire unique ; .des prestataires groupés solidaires ; .des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Produits laitiers au lait de vache frais Origine Biologique - Sud Est
Description: Montant maximum par période : 45 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 03142500 Œufs, 15551310 Yaourt nature, 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période ferme de l'accord-cadre débutera le 1er septembre 2024 et se terminera le 31 août 2025. Les commandes pourront être adressées dès la notification de l'accord-cadre jusqu'à cette date
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation (Rc). Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur des prestations (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Coût
Description: Externalités environnementales (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: S'agissant d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, il sera versé une avance si le montant du bon de commande atteint le seuil inscrit à l'article 5.2 du CCAP. *** Règlement par virement sous 30 jours. *** Nature de l'attributaire Chaque accord-cadre sera conclu soit avec : .un prestataire unique ; .des prestataires groupés solidaires ; .des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Produits laitiers au lait de vache frais type conventionnel - Sud Centre
Description: Montant maximum par période : 45 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 03142500 Œufs, 15551310 Yaourt nature, 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période ferme de l'accord-cadre débutera le 1er septembre 2024 et se terminera le 31 août 2025. Les commandes pourront être adressées dès la notification de l'accord-cadre jusqu'à cette date
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation (Rc). Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur des prestations (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Coût
Description: Externalités environnementales (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: S'agissant d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, il sera versé une avance si le montant du bon de commande atteint le seuil inscrit à l'article 5.2 du CCAP. *** Règlement par virement sous 30 jours. *** Nature de l'attributaire Chaque accord-cadre sera conclu soit avec : .un prestataire unique ; .des prestataires groupés solidaires ; .des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Produits laitiers au lait de vache frais Origine Biologique - Sud Centre
Description: Montant maximum par période : 55 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 03142500 Œufs, 15551310 Yaourt nature, 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période ferme de l'accord-cadre débutera le 1er septembre 2024 et se terminera le 31 août 2025. Les commandes pourront être adressées dès la notification de l'accord-cadre jusqu'à cette date
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation (Rc). Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur des prestations (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Coût
Description: Externalités environnementales (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: S'agissant d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, il sera versé une avance si le montant du bon de commande atteint le seuil inscrit à l'article 5.2 du CCAP. *** Règlement par virement sous 30 jours. *** Nature de l'attributaire Chaque accord-cadre sera conclu soit avec : .un prestataire unique ; .des prestataires groupés solidaires ; .des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Produits laitiers au lait de vache frais type conventionnel - Nord Est
Description: Montant maximum par période : 70 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 03142500 Œufs, 15551310 Yaourt nature, 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période ferme de l'accord-cadre débutera le 1er septembre 2024 et se terminera le 31 août 2025. Les commandes pourront être adressées dès la notification de l'accord-cadre jusqu'à cette date
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation (Rc). Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur des prestations (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Coût
Description: Externalités environnementales (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: S'agissant d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, il sera versé une avance si le montant du bon de commande atteint le seuil inscrit à l'article 5.2 du CCAP. *** Règlement par virement sous 30 jours. *** Nature de l'attributaire Chaque accord-cadre sera conclu soit avec : .un prestataire unique ; .des prestataires groupés solidaires ; .des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Produits laitiers au lait de vache frais Origine Biologique - Nord Est
Description: Montant maximum par période : 80 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 03142500 Œufs, 15551310 Yaourt nature, 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période ferme de l'accord-cadre débutera le 1er septembre 2024 et se terminera le 31 août 2025. Les commandes pourront être adressées dès la notification de l'accord-cadre jusqu'à cette date
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation (Rc). Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur des prestations (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Coût
Description: Externalités environnementales (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: S'agissant d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, il sera versé une avance si le montant du bon de commande atteint le seuil inscrit à l'article 5.2 du CCAP. *** Règlement par virement sous 30 jours. *** Nature de l'attributaire Chaque accord-cadre sera conclu soit avec : .un prestataire unique ; .des prestataires groupés solidaires ; .des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Produits laitiers au lait de vache frais type conventionnel - Sud
Description: Montant maximum par période : 60 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 03142500 Œufs, 15551310 Yaourt nature, 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période ferme de l'accord-cadre débutera le 1er septembre 2024 et se terminera le 31 août 2025. Les commandes pourront être adressées dès la notification de l'accord-cadre jusqu'à cette date
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation (Rc). Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur des prestations (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Coût
Description: Externalités environnementales (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: S'agissant d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, il sera versé une avance si le montant du bon de commande atteint le seuil inscrit à l'article 5.2 du CCAP. *** Règlement par virement sous 30 jours. *** Nature de l'attributaire Chaque accord-cadre sera conclu soit avec : .un prestataire unique ; .des prestataires groupés solidaires ; .des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Produits laitiers au lait de vache frais Origine Biologique - Sud
Description: Montant maximum par période : 65 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15542000 Fromage frais, 03142500 Œufs, 15551310 Yaourt nature, 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période ferme de l'accord-cadre débutera le 1er septembre 2024 et se terminera le 31 août 2025. Les commandes pourront être adressées dès la notification de l'accord-cadre jusqu'à cette date
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation (Rc). Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur des prestations (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Coût
Description: Externalités environnementales (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: S'agissant d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, il sera versé une avance si le montant du bon de commande atteint le seuil inscrit à l'article 5.2 du CCAP. *** Règlement par virement sous 30 jours. *** Nature de l'attributaire Chaque accord-cadre sera conclu soit avec : .un prestataire unique ; .des prestataires groupés solidaires ; .des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Produits laitiers au lait de vache frais type conventionnel - Nord-Ouest
Description: Montant maximum par période : 45 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15551310 Yaourt nature, 03142500 Œufs, 15551310 Yaourt nature, 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période ferme de l'accord-cadre débutera le 1er septembre 2024 et se terminera le 31 août 2025. Les commandes pourront être adressées dès la notification de l'accord-cadre jusqu'à cette date
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation (Rc). Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur des prestations (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Coût
Description: Externalités environnementales (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: S'agissant d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, il sera versé une avance si le montant du bon de commande atteint le seuil inscrit à l'article 5.2 du CCAP. *** Règlement par virement sous 30 jours. *** Nature de l'attributaire Chaque accord-cadre sera conclu soit avec : .un prestataire unique ; .des prestataires groupés solidaires ; .des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Produits laitiers au lait de vache frais Origine Biologique - Nord-Ouest
Description: Montant maximum par période : 50 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15551320 Yaourt aromatisé, 03142500 Œufs, 15551310 Yaourt nature, 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période ferme de l'accord-cadre débutera le 1er septembre 2024 et se terminera le 31 août 2025. Les commandes pourront être adressées dès la notification de l'accord-cadre jusqu'à cette date
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation (Rc). Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur des prestations (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Coût
Description: Externalités environnementales (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: S'agissant d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, il sera versé une avance si le montant du bon de commande atteint le seuil inscrit à l'article 5.2 du CCAP. *** Règlement par virement sous 30 jours. *** Nature de l'attributaire Chaque accord-cadre sera conclu soit avec : .un prestataire unique ; .des prestataires groupés solidaires ; .des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Produits laitiers au lait de vache frais type conventionnel - Agglomération mancelle
Description: Montant maximum par période : 130 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03333000 Lait de vache frais, 03142500 Œufs, 15551310 Yaourt nature, 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période ferme de l'accord-cadre débutera le 1er septembre 2024 et se terminera le 31 août 2025. Les commandes pourront être adressées dès la notification de l'accord-cadre jusqu'à cette date
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres : 2 prestataires maximum seront retenus par lot Prestations rémunérées par application, aux quantités réalisées, des prix du Bp Commandes attribuées à tour de rôle sans distinction de montant financier La première commande sera attribuée au titulaire classé en première position lors de l'attribution des offres
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation (Rc). Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur des prestations (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Coût
Description: Externalités environnementales (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: S'agissant d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, il sera versé une avance si le montant du bon de commande atteint le seuil inscrit à l'article 5.2 du CCAP. *** Règlement par virement sous 30 jours. *** Nature de l'attributaire Chaque accord-cadre sera conclu soit avec : .un prestataire unique ; .des prestataires groupés solidaires ; .des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Produits laitiers au lait de vache frais Origine Biologique - Agglomération mancelle
Description: Montant maximum par période : 145 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15511500 Lait entier, 03142500 Œufs, 15551310 Yaourt nature, 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période ferme de l'accord-cadre débutera le 1er septembre 2024 et se terminera le 31 août 2025. Les commandes pourront être adressées dès la notification de l'accord-cadre jusqu'à cette date
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres : 2 prestataires maximum seront retenus par lot Prestations rémunérées par application, aux quantités réalisées, des prix du Bp Commandes attribuées à tour de rôle sans distinction de montant financier La première commande sera attribuée au titulaire classé en première position lors de l'attribution des offres
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation (Rc). Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur des prestations (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Coût
Description: Externalités environnementales (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: S'agissant d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, il sera versé une avance si le montant du bon de commande atteint le seuil inscrit à l'article 5.2 du CCAP. *** Règlement par virement sous 30 jours. *** Nature de l'attributaire Chaque accord-cadre sera conclu soit avec : .un prestataire unique ; .des prestataires groupés solidaires ; .des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Produits laitiers au lait de vache frais type conventionnel - Cuisines centrales agrément sanitaire européen
Description: Montant maximum par période : 45 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 03142500 Œufs, 15551310 Yaourt nature, 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période ferme de l'accord-cadre débutera le 1er septembre 2024 et se terminera le 31 août 2025. Les commandes pourront être adressées dès la notification de l'accord-cadre jusqu'à cette date
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Lot destiné aux 2 collèges fonctionnant en cuisine centrale sous agrément de type européen en liaison froide. Seules les exploitations, structures agricoles autorisées à livrer les cuisines centrales, sont autorisées à répondre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation (Rc). Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur des prestations (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Coût
Description: Externalités environnementales (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: S'agissant d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, il sera versé une avance si le montant du bon de commande atteint le seuil inscrit à l'article 5.2 du CCAP. *** Règlement par virement sous 30 jours. *** Nature de l'attributaire Chaque accord-cadre sera conclu soit avec : .un prestataire unique ; .des prestataires groupés solidaires ; .des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Produits laitiers au lait de vache frais Origine Biologique - Cuisines centrales agrément sanitaire européen
Description: Montant maximum par période : 55 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 03142500 Œufs, 15551310 Yaourt nature, 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La période ferme de l'accord-cadre débutera le 1er septembre 2024 et se terminera le 31 août 2025. Les commandes pourront être adressées dès la notification de l'accord-cadre jusqu'à cette date
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Lot destiné aux 2 collèges fonctionnant en cuisine centrale sous agrément de type européen en liaison froide. Seules les exploitations, structures agricoles autorisées à livrer les cuisines centrales, sont autorisées à répondre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation (Rc). Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur des prestations (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Coût
Description: Externalités environnementales (voir détail dans le Rc)
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: S'agissant d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, il sera versé une avance si le montant du bon de commande atteint le seuil inscrit à l'article 5.2 du CCAP. *** Règlement par virement sous 30 jours. *** Nature de l'attributaire Chaque accord-cadre sera conclu soit avec : .un prestataire unique ; .des prestataires groupés solidaires ; .des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département de la Sarthe
Numéro d’enregistrement: 22720002900014
Adresse postale: Hôtel du département Place Aristide Briand
Ville: Le Mans
Code postal: 72072
Pays: France
Point de contact: le Président
Téléphone: 0243547266
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 7675
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 7676
Adresse postale: Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44202
Pays: France
Téléphone: 0253467902
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 956fce3d-d3c2-4b13-8871-3a148168cab8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 04/04/2024 17:14:11 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 205682-2024
Numéro de publication au JO S: 69/2024
Date de publication: 08/04/2024
