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F-Le Mans: Véhicules à moteur II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de véhicules utilitaires et de matériels d'entretien routier. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécuti...
Conseil général de la Sarthe 72000(Le)Mans
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F-Le Mans: Véhicules à moteur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67184

Date de clôture estimée : 11/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/03/12)
102154-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Le Mans
FRANCE
Conseil général de la Sarthe
le président
hôtel du département, place Aristide Briand
72072

Adresse(s) internet:

http://www.cg72.fr

http://www.cg72.fr/marchespublics.asp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Le Mans Cedex
+33 243867736
FRANCE
Conseil général de la Sarthe: M. Perras
10 rue J.M. Jacquard - ZIS
72072

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Le Mans
+33 243547275
+33 243547265
FRANCE
Conseil général de la Sarthe: service commande et achats publics
hôtel du département Cedex 9
72072

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Le Mans
+33 243547275
+33 243547265
FRANCE
Conseil général de la Sarthe: service commande et achats publics
hôtel du département Cedex 9
72072


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de véhicules utilitaires et de matériels d'entretien routier.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le marché qui n'est pas reconductible se terminera le 31.12.2012.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000

Faucheuses
16310000

Machines-outils
42600000

Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression
44610000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Camion de 13 t, simple cabine avec tribenne et bras de chargement.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
Quantité prévisionnelle: 1 unité.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Camion de 32 t 8x4 bibenne / gravillonneur.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
Quantité prévisionnelle: 1 unité.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Gravillonneur 14 trappes à rouleau distributeur.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
Quantité prévisionnelle: 1 unité.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Faucheuse contourneuse sous glissière.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Faucheuses
16310000
3)
Quantité ou étendue
Quantité prévisionnelle: 1 unité.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Finisseur porté sur embout de benne d'un camion 32 t Iveco trakker Ad 340t45-8x4.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Machines-outils
42600000
3)
Quantité ou étendue
Quantité prévisionnelle: 1 unité.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ensemble pour laboratoire routier constitué d'une remorque, d'une carotteuse, d'une pompe centrifuge et d'un groupe électrogène.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Machines-outils
42600000
3)
Quantité ou étendue
Quantité prévisionnelle: 1 unité.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Container Adblue 3000 litres.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression
44610000
3)
Quantité ou étendue
Quantité prévisionnelle: 1 unité.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres. Une avance sera versée si le seuil fixé à l'article 87 du code des marchés publics est atteint sauf renonciation du titulaire dans l'acte d'engagement.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu: soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés conjoints ou solidaires selon la définition de l'article 1.2 du cahier des clauses particulières.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les pièces visées aux articles 44 et 45 du code des marchés publics (voir le détail dans le règlement de la consultation). Il peut être utilisé les modèles DC1 et DC2 à jour.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Une liste de références significatives de moins de trois ans dans des prestations de même nature attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations du marché, indiquant notamment le montant, la date et le maître de l'ouvrage public ou privé.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. La valeur technique (voir le détail dans le règlement de consultation) %. Pondération 43
2. Prix des fournitures (voir le détail dans le règlement de la consultation) %. Pondération 42
3. La valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) %. Pondération 8
4. Le délai de livraison (voir détail dans le règlement de la consultation) %. Pondération 7

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11.5.2012 - 11:30
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
http://www.cg72.fr/marchespublics.asp

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Nantes
+33 240994658
+33 240994600
FRANCE
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
44041
greffe.ta-nantes@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

44000
Nantes
Comité consultatif inter-régional du règlement amiable des litiges
FRANCE
8 rue Chateaubriand


VI.4.2)
Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: — référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.551-1 du code de justice administrative),
— référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel devant le tribunal administratif dans un délai de 30 jours calendaires à compter du lendemain du jour de publication de l'avis d'attribution (article R551-7 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative),
— recours en indemnisation (article R.421-3 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (CE, ass. 16.7.2007, no291545, sté Tropic travaux signalisation).

VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
28.3.2012
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