Centrale des marchés
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Conseil Général de la Sarthe 72072Le Mans
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Organisation et animation de formations à destination des personnels bénévoles et salariés des bibliothèques du réseau départemental de lecture publique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1152598

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/07/14)
14-106263
Avis de marché
Département de publication : 72
Annonce No 14-106263
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil Général de la Sarthe.
 Correspondant :  le président, hôtel du département, Place Aristide Briand 72072 Le Mans adresse internet : http://www.cg72.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr.

Objet du marché : organisation et animation de formations à destination des personnels bénévoles et salariés des bibliothèques du réseau départemental de lecture publique.

Caractéristiques principales : 
les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande suivant la définition de l'article 77 du Code des Marchés Publics (Cmp)
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
il n'est pas prévu d'avance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu : soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés solidaires.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 
situation juridique - références requises :Les pièces visées aux articles 44 et 45 du code des marchés publics (voir le détail dans le règlement de consultation). Il peut être utilisé les modèles Dc1 et Dc2 à jour.
capacité économique et financière :Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le(s) marché(s), réalisés au cours des 3 derniers exercices.
capacité technique - références requises :La présentation d'une liste des principales références pour des formations équivalentes.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - la valeur des prestations (voir le détail dans le règlement de consultation) : 60 %;
     - prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 septembre 2014, à 11 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 14AS-BDS-1484-I.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Marché à bons de commande
type de marché de Services : Autres services
code NUTS : Fr514
Valeur estimée hors TVA : 23 600,00 euro(s)
lot 1 - services et ressources numériques en bibliothèques
mini (H.T.) : 1 500 euro(s)
maxi (H.T.) : 4 200 euro(s)
lot 2 - le jeu vidéo en bibliothèque
mini (H.T.) : 600 euro(s)
maxi (H.T.) : 1 500 euro(s)
lot 3 - l'éveil culturel du tout-petit
mini (H.T.) : 1 500 euro(s)
maxi (H.T.) : 4 200 euro(s)
lot 4 - l'album jeunesse : une littérature subversive
mini (H.T.) : 800 euro(s)
maxi (H.T.) : 2 000 euro(s)
lot 5 - la fiction dans la culture jeune : découverte de l'univers transmédiatique des adolescents
mini (H.T.) : 800 euro(s)
maxi (H.T.) : 2 000 euro(s)
lot 6 - rythmes scolaires : outils pratiques et témoignages
mini (H.T.) : 600 euro(s)
maxi (H.T.) : 1 500 euro(s)
lot 7 - les bibliothèques au cœur des politiques publiques : qui fait quoi dans les collectivités ?
Mini (H.T.) : 800 euro(s)
maxi (H.T.) : 2 000 euro(s)
lot 8 - du projet culturel à l'évaluation : construire le projet de la bibliothèque avec les élus
mini (H.T.) : 1 500 euro(s)
maxi (H.T.) : 4 200 euro(s)
lot 9 - programmer en bibliothèque : l'analyse de spectacle
mini (H.T.) : 800 euro(s)
maxi (H.T.) : 2 000 euro(s)
instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'ile-gloriette, B.P. 24111
44041 Nantes
Tél : 0240994600 télécopieur : 0240994658
mel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, B.P. 24209
44042 NantesCedex 1
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.551-1 ducode de Justice Administrative);
- référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.521-1 du Code de Justice Administrative);
- référé contractuel devant le tribunal administratif dans un délai de 30 jours calendaires à compter du lendemain du jour de publication de l'avis d'attribution (article R551-7 du Code de Justice Administrative);
- recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du Code de Justice Administrative);
- recours en indemnisation (article R.421-3 du Code de Justice Administrative);
- recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (CE, ass. 4 avril 2014, no358994, Département du Tarn-Et-Garonne).
Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module " espace entreprise " de la plate forme www.sarthe-marchespublics.fr
En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du Service de la Commande et Achats Publics au 02.43.54.72.66.
une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 juillet 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Conseil général de la Sarthe : Service Commande et Achats Publics.
 hôtel du Département Cedex 9,  72072 Le Mans.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Conseil général de la Sarthe : Service Commande et Achats Publics.
 hôtel du Département Cedex 9,  72072 Le Mans, tél. : 02-43-54-72-65, télécopieur : 02-43-54-72-75.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Services et ressources numériques en bibliothèques
 
Lot
2.
 - 
Le jeu vidéo en bibliothèque
 
Lot
3.
 - 
L'éveil culturel du tout-petit
 
Lot
4.
 - 
L'album jeunesse : une littérature subversive
 
Lot
5.
 - 
La fiction dans la culture jeune : découverte de l'univers transmédiatique des adolescents
 
Lot
6.
 - 
Rythmes scolaires : outils pratiques et témoignages
 
Lot
7.
 - 
Les bibliothèques au cœur des politiques publiques : qui fait quoi dans les collectivités
 
Lot
8.
 - 
Du projet culturel à l'évaluation : construire le projet de la bibliothèque avec les élus
 
Lot
9.
 - 
Programmer en bibliothèque : l'analyse de spectacle

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