A proximité de Le Mans 72037 Sarthe
Acheteur : Centre hospitalier du Mans
194 avenue Rubillard
72037 Le mans cédex 9
Tel : +33 255465042
Secteurs d'activité
Attelles.

FOURNITURE D’ORTHESES ET D’ATTELLES POUR PATIENTS EXTERNES AVEC MISE EN DEPOT POUR LES SERVICES DES URGENCES DU CENTRE HOSPITALIER DU MANS

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/09/2026
JOUE - 673358-2026
673358-2026 - Résultats
France – Attelles – FOURNITURE D’ORTHESES ET D’ATTELLES POUR PATIENTS EXTERNES AVEC MISE EN DEPOT POUR LES SERVICES DES URGENCES DU CENTRE HOSPITALIER DU MANS
OJ S 189/2026 30/09/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre hospitalier du Mans
Adresse électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE D’ORTHESES ET D’ATTELLES POUR PATIENTS EXTERNES AVEC MISE EN DEPOT POUR LES SERVICES DES URGENCES DU CENTRE HOSPITALIER DU MANS
Description: MONTANT MAXIMUM POUR LA DUREE DU MARCHÉ : Le montant maximum du chiffre d'affaire pour la durée du marché est de 212 000 € HT.
Identifiant de la procédure: 463ea041-7fc2-42ee-9b3e-3d5d672461dc
Identifiant interne: PPP28T-98/6544/FRME26-003
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141760 Attelles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE D’ORTHESES ET D’ATTELLES POUR PATIENTS EXTERNES AVEC MISE EN DEPOT POUR LES SERVICES DES URGENCES DU CENTRE HOSPITALIER DU MANS.
Description: FOURNITURE D’ORTHESES ET D’ATTELLES POUR PATIENTS EXTERNES AVEC MISE EN DEPOT POUR LES SERVICES DES URGENCES DU CENTRE HOSPITALIER DU MANS.
Identifiant interne: FRME26-003_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141760 Attelles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 194 avenue Rubillard  
Ville: Le Mans cedex 9
Code postal: 72037
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Informations complémentaires: Centre hospitalier du Mans
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché comporte une reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum est de 212 000 € HT pour la durée totale du marché.
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: LA PERFORMANCE TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Coût
Description: LE TAUX DE RÉTRIBUTION A L'ETABLISSEMENT indiqué à l'annexe financière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier du Mans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre hospitalier du Mans
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 299 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 299 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MG ORTHOPEDIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: MG_ORTHOPEDIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 1155-303
Titre: FOURNITURE D’ORTHESES ET D’ATTELLES POUR PATIENTS EXTERNES AVEC MISE EN DEPOT POUR LES SERVICES DES URGENCES DU CENTRE HOSPITALIER DU MANS.
Date de conclusion du marché/concession: 19/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre hospitalier du Mans
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre hospitalier du Mans
Numéro d’enregistrement: 26720016000013
Adresse postale: 194 avenue Rubillard
Ville: Le Mans cedex 9
Code postal: 72037
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr
Téléphone: +33 255465042
Adresse internet: https://www.ch-lemans.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CCIRA de Nantes
Numéro d’enregistrement: 13002928300012
Adresse postale: DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Ville: Nantes cedex 1
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone: +33 253467983
Télécopieur: +33 253467979
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 92084215000012
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
Télécopieur: +33 255101003
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MG ORTHOPEDIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 52266441600016
Adresse postale: 11 rue de la Pelouse
Ville: SAVIGNE L'EVEQUE
Code postal: 72460
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Point de contact: Mickael GARCIA
Adresse électronique: mgorthopedie@gmail.com
Téléphone: +33 243235040
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 95fa6a04-7741-4806-a87f-4b2c47bdaca3  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/09/2026 11:29:56 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 673358-2026
Numéro de publication au JO S: 189/2026
Date de publication: 30/09/2026