A proximité de Le Mans 72037 Sarthe
Acheteur : Centre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
194 avenue Rubillard
72037 Le Mans cedex 9
Tel : 0255463477
  Reste 19 jours - Date de clôture estimée : 02/12/2024  
8 Lots
Lot 1
Produit hydroalcoolique pour traitement hygiénique et désinfection chirurgicale des mains par friction en gel
Lot 2
Produit hydroalcoolique pour traitement hygiénique et désinfection chirurgicale des mains par friction en solution
Lot 3
Désinfectant concentré pour désinfection de haut niveau à base d'acide péracetique
Lot 4
Détergent - désinfectant pour pré-désinfection
Lot 5
Produit de décontamination à base d'acide péracetique stabilisée a environ 5% pour utilisation sur isolateur SIEVE
Lot 6
Désinfectant automatisé pour lave-bassins
Lot 7
Détergent - désinfectant pour instrumentation avant stérilisation
Lot 8
Gel hydroalcoolique pour les bornes distributrices
Secteurs d'activité
Consommables médicaux.

Fourniture de désinfectants et de produits hydroalcooliques pour les mains pour des établissements du GHT 72

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/10/2024
JOUE - 660589-2024
660589-2024 - Mise en concurrence
France – Consommables médicaux – Fourniture de désinfectants et de produits hydroalcooliques pour les mains pour des établissements du GHT 72
OJ S 212/2024 30/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Adresse électroniquecelluledesmarches@ch-lemans.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de désinfectants et de produits hydroalcooliques pour les mains pour des établissements du GHT 72
DescriptionFourniture de désinfectants et de produits hydroalcooliques pour les mains pour des établissements du GHT 72
Identifiant de la procédure4d0845c6-0f05-47f1-a485-4ce6d8db94fe
Identifiant internePHDM 24-004
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre764 680,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesMarchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec un maximum global de 764 680 euros HT pour la durée du marché, réparti selon les 8 lots de la consultation. DUREE : marchés conclus à compter du 01/04/2025 (ou de leur date de notification si ultérieure) pour une durée de 12 mois, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des durées de 12 mois chacuns. Fonds propres - Délai de paiement à 50 jours. Les opérateurs économiques peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. VARIANTES AUTORISEES : Le soumissionnaire aura la possibilité de proposer une ou plusieurs variantes. Les variantes à l'initiative du candidat devront être conforme aux exigences minimales prévues au CCTP. Le soumissionnaire indiquera, outre les répercussions de chaque variante sur le montant de leur offre de base, les modifications du cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) qui sont nécessaires pour l'adapter aux variantes proposées. La proposition sera obligatoirement accompagnée d'un descriptif permettant une comparaison aisée avec l'offre de base. SPECIMENS : Les spécimens exigés sont définis dans le catalogue des besoins annexé au Cahier des Charges Techniques Particulières (CCTP). ECHANTILLONS : Les candidats peuvent être amenés à fournir des échantillons afin de permettre la réalisation d'essais. La technicienne Bio-hygiéniste en fera la demande si cela est nécessaire. Date limite de réception des offres : 02 DECEMBRE 2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre8
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Produit hydroalcoolique pour traitement hygiénique et désinfection chirurgicale des mains par friction en gel
Description: Produit hydroalcoolique pour traitement hygiénique et désinfection chirurgicale des mains par friction en gel
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Date de fin de durée31/03/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre425 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomDocuments administratifs à remettre
Description- Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. - Une lettre de candidature (Imprimé DC1) dûment complétée par la personne habilitée à engager le marché, avec au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, la lettre sera complétée par la personne habilitée à engager le candidat mandataire et complétée par chaque membre du groupement (habilitation du mandataire). - Une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) justifiant que le candidat, et chaque membre du groupement (si candidature en groupement), n'entrent dans aucun des cas mentionnés conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui traite les offresCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Produit hydroalcoolique pour traitement hygiénique et désinfection chirurgicale des mains par friction en solution
Description: Produit hydroalcoolique pour traitement hygiénique et désinfection chirurgicale des mains par friction en solution
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Date de fin de durée31/03/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre53 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomDocuments administratifs à remettre
Description- Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. - Une lettre de candidature (Imprimé DC1) dûment complétée par la personne habilitée à engager le marché, avec au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, la lettre sera complétée par la personne habilitée à engager le candidat mandataire et complétée par chaque membre du groupement (habilitation du mandataire). - Une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) justifiant que le candidat, et chaque membre du groupement (si candidature en groupement), n'entrent dans aucun des cas mentionnés conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui traite les offresCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Désinfectant concentré pour désinfection de haut niveau à base d'acide péracetique
Description: Désinfectant concentré pour désinfection de haut niveau à base d'acide péracetique
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Date de fin de durée31/03/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre50 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomDocuments administratifs à remettre
Description- Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. - Une lettre de candidature (Imprimé DC1) dûment complétée par la personne habilitée à engager le marché, avec au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, la lettre sera complétée par la personne habilitée à engager le candidat mandataire et complétée par chaque membre du groupement (habilitation du mandataire). - Une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) justifiant que le candidat, et chaque membre du groupement (si candidature en groupement), n'entrent dans aucun des cas mentionnés conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui traite les offresCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Détergent - désinfectant pour pré-désinfection
Description: Détergent - désinfectant pour pré-désinfection
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Date de fin de durée31/03/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre219 520,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomDocuments administratifs à remettre
Description- Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. - Une lettre de candidature (Imprimé DC1) dûment complétée par la personne habilitée à engager le marché, avec au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, la lettre sera complétée par la personne habilitée à engager le candidat mandataire et complétée par chaque membre du groupement (habilitation du mandataire). - Une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) justifiant que le candidat, et chaque membre du groupement (si candidature en groupement), n'entrent dans aucun des cas mentionnés conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui traite les offresCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Produit de décontamination à base d'acide péracetique stabilisée a environ 5% pour utilisation sur isolateur SIEVE
Description: Produit de décontamination à base d'acide péracetique stabilisée a environ 5% pour utilisation sur isolateur SIEVE
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Date de fin de durée31/03/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2 520,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomDocuments administratifs à remettre
Description- Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. - Une lettre de candidature (Imprimé DC1) dûment complétée par la personne habilitée à engager le marché, avec au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, la lettre sera complétée par la personne habilitée à engager le candidat mandataire et complétée par chaque membre du groupement (habilitation du mandataire). - Une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) justifiant que le candidat, et chaque membre du groupement (si candidature en groupement), n'entrent dans aucun des cas mentionnés conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui traite les offresCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
5.1.
LotLOT-0006
Titre: Désinfectant automatisé pour lave-bassins
Description: Désinfectant automatisé pour lave-bassins
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Date de fin de durée31/03/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre12 040,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomDocuments administratifs à remettre
Description- Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. - Une lettre de candidature (Imprimé DC1) dûment complétée par la personne habilitée à engager le marché, avec au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, la lettre sera complétée par la personne habilitée à engager le candidat mandataire et complétée par chaque membre du groupement (habilitation du mandataire). - Une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) justifiant que le candidat, et chaque membre du groupement (si candidature en groupement), n'entrent dans aucun des cas mentionnés conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui traite les offresCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
5.1.
LotLOT-0007
Titre: Détergent - désinfectant pour instrumentation avant stérilisation
Description: Détergent - désinfectant pour instrumentation avant stérilisation
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Date de fin de durée31/03/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre280,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomDocuments administratifs à remettre
Description- Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. - Une lettre de candidature (Imprimé DC1) dûment complétée par la personne habilitée à engager le marché, avec au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, la lettre sera complétée par la personne habilitée à engager le candidat mandataire et complétée par chaque membre du groupement (habilitation du mandataire). - Une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) justifiant que le candidat, et chaque membre du groupement (si candidature en groupement), n'entrent dans aucun des cas mentionnés conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui traite les offresCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
5.1.
LotLOT-0008
Titre: Gel hydroalcoolique pour les bornes distributrices
Description: Gel hydroalcoolique pour les bornes distributrices
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Date de fin de durée31/03/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 120,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomDocuments administratifs à remettre
Description- Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. - Une lettre de candidature (Imprimé DC1) dûment complétée par la personne habilitée à engager le marché, avec au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, la lettre sera complétée par la personne habilitée à engager le candidat mandataire et complétée par chaque membre du groupement (habilitation du mandataire). - Une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) justifiant que le candidat, et chaque membre du groupement (si candidature en groupement), n'entrent dans aucun des cas mentionnés conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Organisation qui traite les offresCentre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier du Mans - établissement support du GHT 72
Numéro d’enregistrement: 26720016000013
Adresse postale: Cellule des marchés 194 avenue Rubillard  
Ville: Le mans cedex 9
Code postal: 72037
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Adresse électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr
Téléphone: 0255463477
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette  
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: 0240994600
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Numéro d’enregistrement: 13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso  
Ville: Nantes cedex 1
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone: 0253467983
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6393d4db-285a-4d24-be37-202c3f4d4b93 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 28/10/2024 15:27:49 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 660589-2024
Numéro de publication au JO S: 212/2024
Date de publication: 30/10/2024