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France-Le Mans: Système de surveillance cardiaque II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Fournitures Achat FR514 Sarthe Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation II.1.3...
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France-Le Mans: Système de surveillance cardiaque

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Marché public ou privé
Référence du marché : 804304

Date de clôture estimée : 07/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (23/08/13)
283885-2013
I.1) +33 243432607
194 avenue Rubillard
72037
Le Mans Cedex 9
CH Le Mans cellule centrale des marchés
M. Nicolas Machefert, pharmacien
+33 243434405
FRANCE

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

+33 244710297
194 avenue Rubillard
72037
http://www.achatpublic.com
Centre hospitalier du Mans
celluledesmarches@ch-lemans.fr
Cellule centrale des marchés
Le Mans Cedex 9
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Autre
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Santé
Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Fournitures
Achat
FR514
Sarthe


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Fourniture de capteurs de débit cardiaque à usage unique pour monitorage hémodynamique avec mise à disposition du moniteur de surveillance hémodynamique.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) 33123210
Système de surveillance cardiaque

33195100
Moniteurs


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: non
Lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: oui
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: non
Information sur les options
II.2.3) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Reconduction
II.3) Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Fonds propres: article 86 à 111 du Code des marchés publics.
Délai de paiement: article 98 du Code des marchés publics.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) PH 2013-535.
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 7.10.2013 - 12:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2013.
Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) +33 240994600
6 allée de l'Île-Gloriette
44000
Tribunal administratif de Nantes
FRANCE
Nantes
+33 240994658

Organe chargé des procédures de médiation

Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
8 rue de Châteaubriand
44000
Nantes
FRANCE


Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat: devant le Tribunal administratif de Nantes (articles L551-1 du Code de justice administrative).
Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 22.8.2013
Date d’envoi du présent avis:
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