Centrale des marchés
France-Le Mans: Équipements médicaux Description II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.1) Fournitures Achat Sarthe FR514 Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation II.1.2) Inform...
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France-Le Mans: Équipements médicaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 944917

Date de clôture estimée : 24/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (24/01/14)
25636-2014
+33 243432607
FRANCE
72037
194 avenue Rubillard
Le Mans Cedex 9
CH Le Mans, cellule centrale des marché
+33 243434405
M. Olivier Pasquier, pharmacien

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
http://www.achatpublic.com
Cellule centrale des marchés
72037
194 avenue Rubillard
+33 244710297
Le Mans Cedex 9
Cellule centrale des marchés
Centre hospitalier du Mans
celluledesmarches@ch-lemans.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Autre
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Santé
Activité principale
I.3) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.1) Fournitures
Achat
Sarthe
FR514


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour abord digestif, abord urinaire, abord gynécologique et divers.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Équipements médicaux
33100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.8) Des variantes seront prises en considération: oui
Variantes
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Options: non
Information sur les options
II.2.2) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Reconduction
II.2.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Cf annexe du CCTP "Catalogue des besoins"
Description succincte
1)
Équipements médicaux
33100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Conditions relatives au contrat
III.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) Fonds propres : article 86 à 111 du code des marchés publics.
Délai de paiement : article 98 du code des marchés publics.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) Autres conditions particulières
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Capacité économique et financière
III.2.2) Capacité technique
III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) 1. Intéret thérapeutique. Pondération 50
2. Coût d'utilisation. Pondération 40
3. Prestations du fournisseur et performance environnementale. Pondération 10

Critères d’attribution
IV.2.1) Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) PH 2014-501
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.1) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) 24.3.2014 - 12:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Renouvellement
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2014.
Informations complémentaires
VI.3) Procédures de recours
VI.4) +33 240994600
44000
6 allée Île Gloriette
Nantes
Tribunal administratif de Nantes
+33 240994658

Organe chargé des procédures de médiation

Nantes
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
44000
8 rue de Châteaubriand


Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat : devant le tribunal administratif de Nantes (articles L551-1 du code de justice administrative)
Introduction des recours
VI.4.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 21.1.2014
Date d’envoi du présent avis:
VI.5)
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