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72 canules de trachéotomie avec chemise interne à usage unique pour le CH au Mans 72 canules de trachéotomie avec chemise interne à usage unique pour le CH au Mans canules de trachéotomie avec chemise interne à usage unique. ville : Le Mans Cedex 9, code_postal : 72037 lieu...
CH Le Mans Cellule Centrale des Marché 72037Le Mans
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72 canules de trachéotomie avec chemise interne à usage unique pour le CH au Mans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 543497

Date de clôture estimée : 18/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/13)
13-58136
SOURCEWEB (29/03/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CH Le Mans Cellule Centrale des Marché.
Correspondant : M. Nicolas Machefert, Pharmacien, 194, avenue Rubillard 72037 Le Mans Cedex 9 tél. : 02-43-43-26-07.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : canules de trachéotomie avec chemise interne à usage unique.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33141220.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR514ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.

Caractéristiques principales :
les candidats sont invites a consulter et telecharger gratutement sur le site internet "www.achatpublic.com" les documents de la consultation (reglement de consultation, cahier des charges et imprimes)

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 7 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres - articles 86 a 111 du Code des Marches Publics
Delai de paiement - article 98 du Code des Marches Publics.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : voir indications completes dans le reglement de consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 avril 2013, à 12 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013-521.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre hospitalier du mans.
Correspondant : M. Nicolas Machefert, tél. : 02-43-43-43-76, courriel : nmachefert@ch-lemans.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre hospitalier du mans.
cellule centrale des marches 194 avenue rubillard, 72037 Le Mans Cedex 9, tél. : 02-44-71-02-97, courriel : celluledesmarches@ch-lemans.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nantes 6 allee ile gloriette 44000 Nantes tél. : 02-40-99-46-00 télécopieur : 02-40-99-46-58.

Organe chargé des procédures de médiation : Comite consultatif inter-regional de reglement amiable des litiges relatifs aux Marches Publics 8 rue de chateaubriand 44000 Nantes.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : refere pre-contractuel, depuis le debut de la procedure jusqu'a la signature du contrat , devant le tribunal administratif de nantes (article L551-1 du code de justice administrative).

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