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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CH LE MANS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'ENTRETIEN des ESPACES VERTS, d'ELAGAGE et ECO-PATURAGE pour les établissements du GHT 72
Description: Prestations d'ENTRETIEN des ESPACES VERTS, d'ELAGAGE et ECO-PATURAGE pour les établissements du GHT 72
Identifiant de la procédure: e9520fa5-e868-4628-bf9c-0012adba2320
Avis précédent: 667319-2025
Identifiant interne: PRSG25-005
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Voir indications complètes dans le DCE
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 1 248 000 euros HT, réparti sur les 14 lots, pour la durée du marché. Les VARIANTES techniques destinées à améliorer leur offre de base pour tous les lots, notamment sur les techniques de tonte ou les zones à traiter en gestion différenciée, sont autorisées. Celles-ci devront être présentées séparément de l'offre de base. PRECISION SUR LA VISTE DES SITES : Une visite des sites est obligatoire pour les lots de 1 à 10 pour lesquels le candidat répondra. Pour les lots 11 à 14, la visite est recommandée. Clause d’insertion sociale pour les lots 3 – 6 – 8 et 10 - Voir indications complètes dans le Règlement de consultation - Fonds propres – Paiement à 50 jours - Date Limite de Réception des Offres : Vendredi 07 NOVEMBRE 2025 à 12h00 (heure de Paris - France).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CENTRE HOSPITALIER DE LA FERTE-BERNARD
Description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CENTRE HOSPITALIER DE LA FERTE-BERNARD
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si ultérieure), puis reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 208 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Description: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Coût
Nom: LE COÛT GLOBAL au regard du DQE et du total du lot en € TTC
Description: LE COÛT GLOBAL au regard du DQE et du total du lot en € TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CENTRE HOSPITALIER DU LUDE
Description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CENTRE HOSPITALIER DU LUDE
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si ultérieure), puis reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 83 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Description: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Coût
Nom: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Description: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CENTRE HOSPITALIER DE MONTVAL SUR LOIR RÉSERVÉ AUX ENTREPRISES ADAPTÉES
Description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CENTRE HOSPITALIER DE MONTVAL SUR LOIR RÉSERVÉ AUX ENTREPRISES ADAPTÉES
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si ultérieure), puis reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 88 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Description: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Coût
Nom: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Description: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-CALAIS ET DE L’EHPAD DE BESSÉ SUR BRAYE
Description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-CALAIS ET DE L’EHPAD DE BESSÉ SUR BRAYE
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si ultérieure), puis reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 182 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Description: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Coût
Nom: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Description: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU CENTRE HOSPITALIER DU MANS
Description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU CENTRE HOSPITALIER DU MANS
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si ultérieure), puis reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 338 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Description: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Coût
Nom: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Description: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS D’UN SITE DE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE SANTÉ MENTALE DE LA SARTHE RÉSERVÉ AUX ENTREPRISES ADAPTÉES
Description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS D’UN SITE DE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE SANTÉ MENTALE DE LA SARTHE RÉSERVÉ AUX ENTREPRISES ADAPTÉES
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si ultérieure), puis reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Description: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Coût
Nom: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Description: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU SITE DE SILLE LE GUILLAUME DU POLE HOSPITALIER GÉRONTOLOGIQUE NORD-SARTHE
Description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU SITE DE SILLE LE GUILLAUME DU POLE HOSPITALIER GÉRONTOLOGIQUE NORD-SARTHE
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si ultérieure), puis reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Description: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Coût
Nom: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Description: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU SITE DE BONNETABLE DU POLE HOSPITALIER GÉRONTOLOGIQUE NORD-SARTHE RÉSERVÉ AUX ENTREPRISES ADAPTÉES
Description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU SITE DE BONNETABLE DU POLE HOSPITALIER GÉRONTOLOGIQUE NORD-SARTHE RÉSERVÉ AUX ENTREPRISES ADAPTÉES
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si ultérieure), puis reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Description: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Coût
Nom: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Description: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU POLE SANTE SARTHE ET LOIR
Description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU POLE SANTE SARTHE ET LOIR
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si ultérieure), puis reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 104 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Description: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Coût
Nom: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Description: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: ENTRETIEN D’UN SOUS-BOIS ET D’UNE PRAIRIE POUR LE POLE SANTE SARTHE ET LOIR RESERVÉ AUX ENTREPRISES ADAPTÉES
Description: ENTRETIEN D’UN SOUS-BOIS ET D’UNE PRAIRIE POUR LE POLE SANTE SARTHE ET LOIR RESERVÉ AUX ENTREPRISES ADAPTÉES
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si ultérieure), puis reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Description: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Coût
Nom: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Description: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: ENTRETIEN DES ARBRES, CÉPÉES POUR LE POLE SANTÉ SARTHE ET LOIR, LE CENTRE HOSPITALIER DU LUDE et LE CENTRE HOSPITALIER DE MONTVAL SUR LOIR
Description: ENTRETIEN DES ARBRES, CÉPÉES POUR LE POLE SANTÉ SARTHE ET LOIR, LE CENTRE HOSPITALIER DU LUDE et LE CENTRE HOSPITALIER DE MONTVAL SUR LOIR
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si ultérieure), puis reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Description: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Coût
Nom: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Description: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: ENTRETIEN DES ARBRES, CÉPÉES POUR LE CENTRE HOSPITALIER DU MANS, LE CENTRE HOSPITALIER DE LA FERTE BERNARD, L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE SANTÉ MENTALE DE LA SARTHE, LE POLE HOSPITALIER GÉRONTOLOGIQUE NORD SARTHE, LE CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-CALAIS ET DE L’EHPAD DE BESSÉSUR BRAYE
Description: ENTRETIEN DES ARBRES, CÉPÉES POUR LE CENTRE HOSPITALIER DU MANS, LE CENTRE HOSPITALIER DE LA FERTE BERNARD, L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE SANTÉ MENTALE DE LA SARTHE, LE POLE HOSPITALIER GÉRONTOLOGIQUE NORD SARTHE, LE CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-CALAIS ET DE L’EHPAD DE BESSÉSUR BRAYE
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si ultérieure), puis reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 52 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Description: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Coût
Nom: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Description: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: ENTRETIEN PAR ECO-PÂTURAGE POUR LE POLE SANTÉ SARTHE ET LOIR, LE CENTRE HOSPITALIER DU LUDE et LE CENTRE HOSPITALIER DE MONTVAL SUR LOIR
Description: ENTRETIEN PAR ECO-PÂTURAGE POUR LE POLE SANTÉ SARTHE ET LOIR, LE CENTRE HOSPITALIER DU LUDE et LE CENTRE HOSPITALIER DE MONTVAL SUR LOIR
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si ultérieure), puis reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Description: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Coût
Nom: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Description: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: ENTRETIEN PAR ECO-PÂTURAGE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DU MANS, LE CENTRE HOSPITALIER DE LA FERTE BERNARD, L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE SANTÉ MENTALE DE LA SARTHE, LE POLE HOSPITALIER GÉRONTOLOGIQUE NORD SARTHE, LE CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-CALAIS ET DE L’EHPAD DE BESSÉ SUR BRAYE
Description: ENTRETIEN PAR ECO-PÂTURAGE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DU MANS, LE CENTRE HOSPITALIER DE LA FERTE BERNARD, L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE SANTÉ MENTALE DE LA SARTHE, LE POLE HOSPITALIER GÉRONTOLOGIQUE NORD SARTHE, LE CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-CALAIS ET DE L’EHPAD DE BESSÉ SUR BRAYE
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si ultérieure), puis reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 46 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Description: Valeur technique (organisation, moyens et méthodologie, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Coût
Nom: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Description: Coût global au regard du DQE et du total du lot en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 496 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 897 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 897 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 83 200,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 83 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STYL PAYSAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE STYL PAYSAGE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 69 156,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20262153
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 22/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 667319-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 182 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 182 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BG SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BG SERVICES LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 155 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20262154
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 22/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 667319-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 338 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 338 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LEROY PAYSAGES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LEROY PAYSAGES LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 110 760,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20262155
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 22/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 667319-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 400,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 10 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: KALISTA ASSOCIATION APAJH 72-53
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE KALISTA APAJH LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 5 732,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20262156
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 22/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 667319-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 200,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 44 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: KALISTA ASSOCIATION APAJH 72-53
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE KALISTA APAH LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 26 816,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20262157
Titre: E
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 22/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 667319-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 104 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 104 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STYL PAYSAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE STYL PAYSAGE LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 80 652,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20262158
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 22/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 667319-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 800,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 20 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: KALISTA ASSOCIATION APAJH 72-53
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE KALISTA APAJH LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 9 684,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20262159
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 22/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 667319-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 200,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 31 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PAYSAGES JULIEN ET LEGAULT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE JULIEN ET LEGAULT LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 9 320,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20262160
Titre: ENTRETIEN DES ARBRES, CÉPÉES … POUR LE CENTRE HOSPITALIER DU MANS, LE CENTRE HOSPITALIER DE LA FERTE BERNARD, L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE SANTÉ MENTALE DE LA SARTHE, LE POLE HOSPITALIER GÉRONTOLOGIQUE NORD SARTHE, LE CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-CALAIS ET DE L’EHPAD DE BESSÉSUR BRAYE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 667319-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 52 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 52 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GC SERVICE FORESTIER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GC SERVICE FORESTIER LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 6 640,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20262161
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 667319-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 200,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 31 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MOUTON JOYEUX
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MOUTON JOYEUX LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 22 200,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20262162
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 667319-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CH LE MANS
Numéro d’enregistrement: 26720016000013
Département: 72 - Sarthe
Ville: Le Mans cedex 09
Code postal: 72037
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: +33255463477
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Département: 44 - Loire Atlantique
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33240994600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Numéro d’enregistrement: 13002928300012
Département: 44 - Loire Atlantique
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: NANTES cedex 1
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 253467983
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: STYL PAYSAGE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 51365916900025
Ville: LE BAILLEUL
Code postal: 72200
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0009
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BG SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 52258162800016
Ville: VOLNAY
Code postal: 72440
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LEROY PAYSAGES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32205405700045
Ville: CHANGE
Code postal: 53810
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: KALISTA ASSOCIATION APAJH 72-53
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 30294931800430
Ville: LA FLECHE
Code postal: 72200
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006, LOT-0008, LOT-0010
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: PAYSAGES JULIEN ET LEGAULT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39219086400034
Ville: MARESCHE
Code postal: 72170
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: GC SERVICE FORESTIER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48109352400017
Ville: SAINT LONGIS
Code postal: 72600
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: MOUTON JOYEUX
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79843512900043
Ville: MORANNES SUR SARTHE DAUMERAY
Code postal: 49640
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a3d40dec-2230-4f91-862f-a58adf45d342 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/05/2026 11:32:17 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 347635-2026
Numéro de publication au JO S: 97/2026
Date de publication: 21/05/2026
