Prestations de transport en minibus et autocars pour l'année 2016

Avis de marché
Département(s) de publication : 72
Annonce No 15-111555
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCAS du Mans.
 Correspondant :  BOULARD Jean-Claude, Président, 1 à 7 rue Hémon 72015 Le Manstél. : 02-43-74-52-02télécopieur : 02-43-74-51-00courriel : achats.ccas@lemans.fr.

Objet du marché : prestations de transport en minibus et autocars pour l'année 2016.
Lieu d'exécution : le Mans.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : dossier de consultation des entreprises disponible gratuitement.
téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation www.sarthe-marchespublics.fr
En cas d'impossibilité de télécharger le dossier, envoi postal sur demande auprès de la Direction Achats - budget - comptabilité de la collectivité ou retrait direct auprès de cette même direction - pôle Achats.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
pas d'avance.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant).
     - valeur technique;
     - prix.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 août 2015, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15AS-0141-H.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
code NUTS : Fr514
Valeur estimée hors TVA : 77 500,00 euro(s)
lot 1 - transferts de proximité Ville du Mansmaxi (H.T.) : 4 500 euro(s)
lot 2 - transferts de proximité Le Mans Métropole
Maxi (H.T.) : 13 000 euro(s)
lot 3 - journées à la mer
maxi (H.T.) : 12 000 euro(s)
lot 4 - journées détente mer
maxi (H.T.) : 8 000 euro(s)
lot 5 - autres sorties hors Le Mans Métropole
Maxi (H.T.) : 40 000 euro(s)
instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile-gloriette, B.P. 24111
44041 Nantes
Tél : 0240994600 télécopieur : 0240994658
mel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics (C.C.I.R.A.) de Nantes, Préfecture de la région Pays de Loire, 6 quai Ceineray, B.P. 33515
44035 Nantes
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référé pré-contractuel avant la signature du contrat suivant l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative (Cja).
- référé contractuel après la conclusion du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de publication, 6 mois à compter de la signature du contrat, suivant l'article L.551-13 du Cja.
- recours en indemnisation suivant article R.421-3 du CJA.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 juillet 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre Communal d'Action Sociale de la ville du Mans : Direction Achats - Budget - Comptabilité / Pôle Achats.
 1 à 7 rue Hémon Cedex 2,  72015 Le Mans.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Centre Communal d'Action Sociale de la ville du Mans : Direction Achats - Budget - Comptabilité / Pôle Achats.
 1 à 7 rue Hémon Cedex 2,  72015 Le Mans, tél. : 02-43-74-52-02, télécopieur : 02-43-74-51-00, courriel : achats.ccas@lemans.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 

 
Lot
1.
 - 
Transferts de proximité Ville du MansTransport de personnes valides, semi-valides et en fauteuil roulant en minibus d'une capacité d'environ 8 places pouvant être aménagé pour accueillir 1 à 3 fauteuils
 
Lot
2.
 - 
Transferts de proximité Le Mans MétropoleTransport de personnes valides en autocar d'une capacité d'environ 45 places et minibus d'une capacité d'environ 20 places
 
Lot
3.
 - 
Journées à la merTransport de personnes valides en autocar d'une capacité de 50 à 55 places
 
Lot
4.
 - 
Journées détente merTransport de personnes en fauteuil roulant en autocar d'une capacité d'environ 10 fauteuils également accessible aux personnes valides et semi-valides
 
Lot
5.
 - 
Autres sorties hors Le Mans MétropoleTransport de personnes valides en autocar d'une capacité de 50 à 55 placesPour les séjours en Côtes d'Armor et Côte d'Opale, solution de base (formule I) : transfert aller et retour uniquement, pas de transport sur place ; variante (formule II) : transfert aller et retour, excursions sur place.Réponse impérative aux deux solutions



 
Lot
1.
 - 
Transferts de proximité Ville du MansTransport de personnes valides, semi-valides et en fauteuil roulant en minibus d'une capacité d'environ 8 places pouvant être aménagé pour accueillir 1 à 3 fauteuils
 
Lot
2.
 - 
Transferts de proximité Le Mans MétropoleTransport de personnes valides en autocar d'une capacité d'environ 45 places et minibus d'une capacité d'environ 20 places
 
Lot
3.
 - 
Journées à la merTransport de personnes valides en autocar d'une capacité de 50 à 55 places
 
Lot
4.
 - 
Journées détente merTransport de personnes en fauteuil roulant en autocar d'une capacité d'environ 10 fauteuils également accessible aux personnes valides et semi-valides
 
Lot
5.
 - 
Autres sorties hors Le Mans MétropoleTransport de personnes valides en autocar d'une capacité de 50 à 55 placesPour les séjours en Côtes d'Armor et Côte d'Opale, solution de base (formule I) : transfert aller et retour uniquement, pas de transport sur place ; variante (formule II) : transfert aller et retour, excursions sur place.Réponse impérative aux deux solutions