Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic
Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.
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Objet du marché : prestations de transport en minibus et autocars pour l'année 2016.
Lieu d'exécution : le Mans.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : dossier de consultation des entreprises disponible gratuitement.
téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation www.sarthe-marchespublics.fr
En cas d'impossibilité de télécharger le dossier, envoi postal sur demande auprès de la Direction Achats - budget - comptabilité de la collectivité ou retrait direct auprès de cette même direction - pôle Achats.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
pas d'avance.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant).
- valeur technique;
- prix.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 14 août 2015, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15AS-0141-H.
Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
code NUTS : Fr514
Valeur estimée hors TVA : 77 500,00 euro(s)
lot 1 - transferts de proximité Ville du Mansmaxi (H.T.) : 4 500 euro(s)
lot 2 - transferts de proximité Le Mans Métropole
Maxi (H.T.) : 13 000 euro(s)
lot 3 - journées à la mer
maxi (H.T.) : 12 000 euro(s)
lot 4 - journées détente mer
maxi (H.T.) : 8 000 euro(s)
lot 5 - autres sorties hors Le Mans Métropole
Maxi (H.T.) : 40 000 euro(s)
instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile-gloriette, B.P. 24111
44041 Nantes
Tél : 0240994600 télécopieur : 0240994658
mel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics (C.C.I.R.A.) de Nantes, Préfecture de la région Pays de Loire, 6 quai Ceineray, B.P. 33515
44035 Nantes
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référé pré-contractuel avant la signature du contrat suivant l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative (Cja).
- référé contractuel après la conclusion du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de publication, 6 mois à compter de la signature du contrat, suivant l'article L.551-13 du Cja.
- recours en indemnisation suivant article R.421-3 du CJA.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 juillet 2015.
Renseignements relatifs aux lots :
A proximité de Le Mans
72000 Sarthe
Adresse :
1 à 7 rue Hémon
72015 Le Mans (Code Insee: 72181)
Fax : Voir le numéro
E-mail : Voir l'e-mail
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 14/08/15
Liste des lots :
Contact :
Secteurs d'activité :