Centrale des marchés
83 transport et valorisation des déchets menagers issus des décheteries de la CCCV au Luc en Provence 83 transport et valorisation des déchets menagers issus des décheteries de la CCCV au Luc en Provence ville : Le Luc-en-Provence code_postal : 83340 lieu : quartier Précoumin - route de Toul...
Communauté de Communes Coeur du Var 83340Le Luc-en-Provence tpremel@coeurduvar.com
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83 transport et valorisation des déchets menagers issus des décheteries de la CCCV au Luc en Provence

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Marché public ou privé
Référence du marché : 946041

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (25/01/14)
28349-2014
BOAMP (25/01/14)
14-12028

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de Communes Coeur du Var, quartier Précoumin - route de Toulon, à l'attention de premel thomas, F-83340 Le Luc-en-Provence. E-mail : tpremel@coeurduvar.com.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.coeurduvar.com/.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.sis-france.com/cvr/index.jsp.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
transport et valorisation des déchets menagers issus des décheteries de la CCCV.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90000000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix 60 %.
2. valeur technique 40 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 178-307371 du 13/09/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 23-2013-PF

Lot n° : 1

Intitulé : Enlèvement et valorisation des cartons
V.1) Date d'attribution du marché : 10 décembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement d'entreprise PIZZORNO ENVIRONNEMENT/SMA/DRAGUI TRANSPORT,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 24-2013-PF

Lot n° : 2

Intitulé : Enlèvement et valorisation des déchets verts broyés et non broyés
V.1) Date d'attribution du marché : 10 décembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
PASINI SAS,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 25-2013-PF

Lot n° : 3

Intitulé : enlèvement et traitement des inertes
V.1) Date d'attribution du marché : 10 décembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement d'entreprise Pizzorno/Dragui Transport/SOVATRAM,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 26-2013-PF

Lot n° : 4

Intitulé : enlèvement et traitement des encombrants
V.1) Date d'attribution du marché : 10 décembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
PASINI,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 27-2013-PF

Lot n° : 6

Intitulé : Enlèvement et traitement du bois
V.1) Date d'attribution du marché : 10 décembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
PASINI SAS,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic CE 16/07/2007, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service des marchés publique (cf. Adresse Supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80.3 du code des marchés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 janvier 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 177 A, annonce n° 142 du 13 septembre 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de toulon, 5 rue racine, F-83041 Toulon

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRAL, boulevard paul peytral, F-13282 Marseille
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon, 5 rue racine,F-,83041 Toulon,
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 22 janvier 2014.

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