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83 Enlèvement et traitement des déchets recyclables issus des ordures ménagères de la Communauté de Communes à Le Luc En Provence 83 Enlèvement et traitement des déchets recyclables issus des ordures ménagères de la Communauté de Communes à Le Luc En Provence ville : Le Luc-en-Provence code_postal : 83340 lieu : quarti...
Communauté de Communes Coeur du Var 83340Le Luc-en-Provence tpremel@coeurduvar.com
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83 Enlèvement et traitement des déchets recyclables issus des ordures ménagères de la Communauté de Communes à Le Luc En Provence

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Marché public ou privé
Référence du marché : 946042

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (25/01/14)
14-12087
JOUE (25/01/14)
28282-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de Communes Coeur du Var, quartier précoumin - route de toulon, contact : service des marchés publics, à l'attention de premel thomas, F-83340 Le Luc-en-Provence. E-mail : tpremel@coeurduvar.com.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.coeurduvar.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.sis-france.com/cvr/index.jsp.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
enlèvement et le traitement des déchets recyclables issus des ordures ménagères de la Communauté de Communes Coeur du Var dénommée CCCV.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
enlèvement et traitement des déchets recyclables issus des ordures ménagères de la Communauté de Communes Coeur du Var dénommée CCCV.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90000000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix 60 %.
2. valeur technique 40 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 178-307303 du 13/09/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 28-2013-PF

Intitulé : Enlèvement et traitement des déchets recyclables issus des ordures ménagères de la Communauté de Communes Coeur du Var dénommée CCCV
V.1) Date d'attribution du marché : 10 décembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement d'entreprises SMA/PIZZORNO ENVIRONEMENT,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic CE 16/07/2007, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service des marchés publique (cf. Adresse Supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80.3 du code des marchés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 janvier 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 177 A, annonce n° 143 du 13 septembre 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon, 5 rue racine, F-83041 Toulon

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRAL, boulevard paul peytral, F-13282 Marseille
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon, 5 rue racine,F-,83041 Toulon,
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 22 janvier 2014.

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