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83 fourniture, livraison et montage de pneus pour véhicules lourds et légers à Le Luc En Provence 83 fourniture, livraison et montage de pneus pour véhicules lourds et légers à Le Luc En Provence la fourniture, la livraison et le montage de pneus pour véhicules lourds et légers. code_postal :...
Communauté de Communes Coeur du Var 83340Le Luc tpremel@coeurduvar.com 04 94 99 56 75
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83 fourniture, livraison et montage de pneus pour véhicules lourds et légers à Le Luc En Provence

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1393604

Date de clôture estimée : 10/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/02/15)
15-20481
SOURCEWEB (11/02/15)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes Coeur du Var.
Correspondant : Thomas PREMEL, quartier Précoumin - route de Toulon 83340 Le Luc-en-Provence tél. : (+33) 4-98-10-43-88 télécopieur : (+33) 4-94-99-56-75 courriel : tpremel@coeurduvar.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-securises.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : la fourniture, la livraison et le montage de pneus pour véhicules lourds et légers.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34351100
Objets supplémentaires : 34352100.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR825ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché est passé pour une durée d'une année, reconductible de manière tacite jusqu'à trois fois, soit une durée de quatre années maximum.
En cas de non reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en avertira le titulaire moyennant le respect d'un préavis de trois mois avant la date anniversaire du marché
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un maximum en montant de 30 000 € (H.T.) par an.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : sans objet.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées selon les modalités suivantes :
-Article 86 à 111 du Code des marchés publics.
-modalités de financement : budget de la collectivité.
les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées conformément à la réglementation en vigueur.
A titre indicatif, à la date du lancement de la consultation le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
ocopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
odéclaration sur l'honneur (ou Dc1) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics ;
oune lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
oles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.



Capacité économique et financière - références requises : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
odéclaration (ou Dc2) concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ;.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
odéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
odéclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
oliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 60 % ;
- valeur technique : 30 % ;
- délai de livraison : 5 % ;
- délai d'intervention en cas de dépannage : 5 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 mars 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : CCCV_83_A_20150209W_1.

Renseignements complémentaires : pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 6 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à l'adresse indiquée ci-dessus à :
M. Premel Thomas
Tél : 04.98.10.43.88
télécopieur : 04.94.99.56.75
tpremel@coeurduvar.com
une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 3 jours ouvrés au plus tard avant la date limite de réception des offres.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 février 2015.

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON rue Racine 83041 Toulon tél. : (+33) 4-94-42-79-30 courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRACL boulevard Paul Peytral 13282 Marseille tél. : (+33) 4-91-15-63-74.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON rue Racine 83041 Toulon tél. : (+33) 4-94-42-79-30.

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