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Fourniture et livraison de colis de Noel individuels pour les personnes âgées de la commune et les pensionnaires de la maison de retraite du Lavandou Fourniture et livraison de colis de Noel individuels pour les personnes âgées de la commune et les pensionnaires de la maison de retraite du Lavandou designation : Ville du Lavandou ville : LE...
Ville du Lavandou 83980Le Lavandou correspondre@aws-france.com
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Fourniture et livraison de colis de Noel individuels pour les personnes âgées de la commune et les pensionnaires de la maison de retraite du Lavandou

Marché public ou privé
Référence du marché : 6435373

Date de clôture estimée : 15/11/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (22/10/21)
21-141965
Avis de marché

Département(s) de publication : 83
Annonce No 21-141965
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville du Lavandou.
 Correspondant :  bernardi gil, president, rue de la rigourette 83980 Le Lavandoutél. : 04-94-14-41-45courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : https://le-lavandou.fr/ccas/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/.

Objet du marché : fourniture et livraison de colis de Noel individuels pour les personnes âgées de la commune et les pensionnaires de la maison de retraite du Lavandou.
Lieu de livraison : le lavandou, 83980 Le Lavandou.

Caractéristiques principales : 
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
fourniture et livraison de colis de Noel individuels pour les personnes âgées de la commune et les pensionnaires de la maison de retraite du Lavandou
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture et livraison de colis de Noel individuels pour les personnes âgées de la commune et les pensionnaires de la maison de retraite du Lavandou.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 novembre 2021, à 11 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 21CCAS02.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Type de marché de Fournitures :Code NUTS : Frl05
Valeur estimée hors TVA : 70 000,00 euro(s)
lot LOT 1 - fourniture et livraison de colis de Noel individuels pour les personnes âgées de la commune du Lavandou
Lot LOT 2 - fourniture et livraison de colis de Noel pour les pensionnaires de la maison de retraite du Lavandou
Marché périodique : Non
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :Marchés réservés : Non
L'Execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :l'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les prix sont fermes.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, B.P. 40510
83041 ToulonCedex 9
tél : 0494427930 télécopieur : 0494427989mel : greffe.ta-toulon@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
la transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
en cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
la signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 octobre 2021.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
courriel : emilie.sinacore@le-lavandou.fr,  adresse internet : http://agysoft.marches-publics.info/.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
courriel : emilie.sinacore@le-lavandou.fr,  adresse internet : http://agysoft.marches-publics.info/.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
courriel : emilie.sinacore@le-lavandou.fr,  adresse internet : http://agysoft.marches-publics.info/.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) LOT 1. -
Fourniture et livraison de colis de Noel individuels pour les personnes âgées de la commune du Lavandou
Fourniture et livraison de colis de Noel individuels pour les personnes âgées de la commune du Lavandou
Mots descripteurs : Boisson, Colis, Denrées alimentaires

Lot(s) LOT 2. -
Fourniture et livraison de colis de Noel pour les pensionnaires de la maison de retraite du Lavandou
Fourniture et livraison de colis de Noel pour les pensionnaires de la maison de retraite du Lavandou
Mots descripteurs : Boisson, Colis, Denrées alimentaires
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