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A proximité de West-Cappel 59380 Nord
Acheteur : Communauté de Communes des Hauts de Fl
ANDRE FIGOUREUX
59380 BERGUES
Tel : (+33) 3-28-29-09-99
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 22/09/2023  
2 Lots
Lot 1
Secteur géographique no 1
Lot 2
Lot 2 ( Secteur géographique no 2)
Secteurs d'activité
Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur.

TRANSPORT DE PERSONNES POUR LES ACTIVITES DE LOISIRS, FESTIVITES ou AUTRES EVENEMENTS

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 24/08/2023
BOAMP - 23-118756

Département(s) de publication : 59
Annonce No 23-118756
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Communauté de Communes des Hauts de Fl
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
20004095400014
Ville :
BERGUES
Code Postal :
59380
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 59

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics596280.fr/
Identifiant interne de la consultation :
2023-14
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Andre FIGOUREUX
Adresse mail du contact :
contact@cchf.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 328290999

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
1. Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels2. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles3. Indication s'il est nécessaire pour l'opérateur économique qu'il dispose d'une autorisation spécifique ou d'être membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
1. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont l'opérateur économique dispose pour l'exécution du marché2. Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur trois ans.
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
22 septembre 2023 - 11:30
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Communauté de Communes des Hauts de Flandres
Critères d'attribution :
Les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
TRANSPORT DE PERSONNES POUR LES ACTIVITES DE LOISIRS, FESTIVITES ou AUTRES EVENEMENTS
Code CPV principal
Descripteur principal : 60170000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Il s'agit d'un marché de services relatif aux transports d'adolescents pour les activités de loisirs organisées par la CCHF et plus largement, aux transports de personnes (élus, personn...(voir DCE)
Lieu principal d'exécution du marché :
Territoire communautaire et extérieur,
Durée du marché (en mois) :
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Transport

Section 5 : Lots

OBJET : TRANSPORT DE PERSONNES POUR LES ACTIVITES DE LOISIRS, FESTIVITES ou AUTRES EVENEMENTS
Description du lot : Secteur géographique no 1
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60170000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire communautaire et extérieur,

Description du lot : Lot 2 ( Secteur géographique no 2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60170000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire communautaire et extérieur,

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Durée: voir documents du marchéles offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Date d'envoi du présent avis :
24 août 2023
Source de l'annonce : https://marchespublics596280.fr/