Centrale des marchés
83 location de machines de nettoyage des plages avec tracteurs et tractopelle pour le Centre technique municipal au Lavandou 83 location de machines de nettoyage des plages avec tracteurs et tractopelle pour le Centre technique municipal au Lavandou location de machines de nettoyage des plages avec tracteurs et tractopel...
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83 location de machines de nettoyage des plages avec tracteurs et tractopelle pour le Centre technique municipal au Lavandou

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344611

Date de clôture estimée : 19/01/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (29/12/14)
BOAMP (27/12/14)
14-193576

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville du Lavandou.
Correspondant : Service des marchés publics, place ernest reyer 83980 Le Lavandou tél. : 04-94-05-15-70 télécopieur : 04-94-64-92-50 courriel : romain.reix@le-lavandou.fr adresse internet : http://lelavandou.e-marchespublics.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://lelavandou.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : location de machines de nettoyage des plages avec tracteurs et tractopelle.

Type de marché de fournitures : location.

C.P.V. - Objet principal : 16700000.

Lieu de livraison : centre technique municipal, 83980 Le Lavandou.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
location de tracteurs et attelages spécialisés pour le nettoyage de plages
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : un gros tracteur et attelage, deux petits tracteurs et attelages, un tractopelle.

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : marché reconductible pour une durée d'un an à date anniversaire de la notification du marché.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur le budget communal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières.



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ;.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices, si disponibles ;.

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le chiffre d'affaires minimum demandé est d'une fois le montant de location annuelle proposé, du ou des lot(s) pour lequel(s) le candidat soumissionne.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années,
indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : trois dernières années si disponibles.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 janvier 2015, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14FOU09.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises sur la plateforme de dématérialisation de la commune du lavandou : http://lelavandou.e-marchespublics.com.

Date limite d'obtention : 19 janvier 2015, à 16 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions :
Ce pli doit contenir dans une seule enveloppe, les pièces définies dans le présent document et
devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de
réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres
indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante :
Hôtel de ville
service des marchés publics
place ernest reyer
83980 le lavandou
les candidats peuvent également transmettre leur pli sur la plateforme de dématérialisation de la commune du lavandou : http://lelavandou.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 décembre 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Commune du lavandou.
Correspondant : Service des marchés publics, hôtel de ville
place ernest reyer, 83980 Le Lavandou, tél. : 04-94-05-15-70, télécopieur : 04-94-64-92-50, courriel : romain.reix@le-lavandou.fr, adresse internet : http://lelavandou.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de toulon 5 rue racine 83000 Toulon tél. : 04-94-42-79-30 courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr télécopieur : 04-94-42-79-89 adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de toulon 5 rue racine 83000 Toulon tél. : 04-94-42-79-30 courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr télécopieur : 04-94-42-79-89 adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 gros attelage.
Location d'un attelage " gros gabarit " comprenant tracteur et nettoyeur de plage, du 1er
avril au 31 octobre.

Durée : à compter du 1er avril 2015 jusqu'au 31 octobre 2015 Livraison : 1er avril 2015.

C.P.V. - Objet principal : 16700000
Objets supplémentaires : 34390000.
Lot(s) 2 petits attelages.
Location de deux attelages " petit gabarit " comprenant chacun un tracteur et un nettoyeur de
plage
le premier attelage sera loué du 1er avril au 31 octobre ; le second attelage sera loué du 1er
juillet au 31 août.

C.P.V. - Objet principal : 16700000
Objets supplémentaires : 34390000.
Lot(s) 3 tractopelle.
Location d'un tractopelle du 1er mars au 30 juin.

Durée : à compter du 1er mars 2015 jusqu'au 30 juin 2015

C.P.V. - Objet principal : 16700000.

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