1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Association Martinique Autisme (972)
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de travaux pour la Ré-implantation des sites de Martinique Autisme
Description: Le projet immobilier envisagé par l'Association consiste donc à regrouper l'ensemble de ses établissements sur un site unique : l'Habitation Fantaisie à Saint-Joseph. Ce site jouxte un hôpital (principalement porteur de SSR et de consultations internes), ainsi qu'un EHPAD en cours de reconstruction.
Identifiant de la procédure: a905f719-e14a-47b8-a9db-a8be93fae4ce
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 226 228,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: VRD
Description: Lot n°1 : VRD
Identifiant interne: MARTINIQUEAUTISME/FEV2024-1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quartier La Fantaisie
Ville: SAINT-JOSEPH
Code postal: 97212
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière: Une garantie à première demande
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Association Martinique Autisme (972)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Gros-Oeuvre
Description: Lot n°2 : GROS-OEUVRE
Identifiant interne: MARTINIQUEAUTISME/FEV2024-2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quartier La Fantaisie
Ville: SAINT-JOSEPH
Code postal: 97212
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Association Martinique Autisme (972)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Charpente Bois Couverture
Description: Lot n°3 - CHARPENTE BOIS COUVERTURE
Identifiant interne: MARTINIQUEAUTISME/FEV2024-3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quartier La Fantaisie
Ville: SAINT-JOSEPH
Code postal: 97212
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière: Une garantie à première demande
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Association Martinique Autisme (972)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Charpente Métallique
Description: Lot n°4 - CHARPENTE METALLIQUE
Identifiant interne: MARTINIQUEAUTISME/FEV2024-4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261213 Travaux de couverture métallique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quartier La Fantaisie
Ville: SAINT-JOSEPH
Code postal: 97212
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière: Une garantie à première demande
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Association Martinique Autisme (972)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Étanchéité
Description: Lot n°5 : ETANCHEITE
Identifiant interne: MARTINIQUEAUTISME/FEV2024-5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quartier La Fantaisie
Ville: SAINT-JOSEPH
Code postal: 97212
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière: Une garantie à première demande
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Association Martinique Autisme (972)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Électricité Courant fort / Courant faible
Description: Lot n°6 : ELECTRICITE COURANT FORT / COURANT FAIBLE
Identifiant interne: MARTINIQUEAUTISME/FEV2024-6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quartier La Fantaisie
Ville: SAINT-JOSEPH
Code postal: 97212
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Association Martinique Autisme (972)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Climatisation - Ventilation - Désenfumage
Description: Lot n°7 : CLIMATISATION - VENTILATION - DESENFUMAGE
Identifiant interne: MARTINIQUEAUTISME/FEV2024-7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42521000 Matériel de désenfumage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quartier La Fantaisie
Ville: SAINT-JOSEPH
Code postal: 97212
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière: Une garantie à première demande
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Association Martinique Autisme (972)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Plomberie-sanitaire - Recyclage des eaux pluviales
Description: Lot n°8 : PLOMBERIE-SANITAIRE - RECYCLAGE DES EAUX PLUVIALES
Identifiant interne: MARTINIQUEAUTISME/FEV2024-8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quartier La Fantaisie
Ville: SAINT-JOSEPH
Code postal: 97212
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière: Une garantie à première demande
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Association Martinique Autisme (972)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Groupe électrogène
Description: Lot n°9 : GROUPE ÉLECTROGÈNE
Identifiant interne: MARTINIQUEAUTISME/FEV2024-9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31121000 Groupes électrogènes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quartier La Fantaisie
Ville: SAINT-JOSEPH
Code postal: 97212
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière: Une garantie à première demande
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Association Martinique Autisme (972)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Menuiseries Extérieures
Description: Lot 10 : MENUISERIES EXTÉRIEURES
Identifiant interne: MARTINIQUEAUTISME/FEV2024-10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quartier La Fantaisie
Ville: SAINT-JOSEPH
Code postal: 97212
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière: Une garantie à première demande
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Association Martinique Autisme (972)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Menuiseries Intérieures
Description: Lot 11 : MENUISERIES INTERIEURES
Identifiant interne: MARTINIQUEAUTISME/FEV2024-11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quartier La Fantaisie
Ville: SAINT-JOSEPH
Code postal: 97212
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Association Martinique Autisme (972)
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Cloisons faux Plafond
Description: Lot 12 : CLOISONS FAUX PLAFOND
Identifiant interne: MARTINIQUEAUTISME/FEV2024-12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quartier La Fantaisie
Ville: SAINT-JOSEPH
Code postal: 97212
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière: Une garantie à première demande
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Association Martinique Autisme (972)
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Serrurerie - Ferronnerie
Description: Lot 13 : SERRURRERIE - FERRONNERIE
Identifiant interne: MARTINIQUEAUTISME/FEV2024-13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316500 Serrurerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316510 Ferronnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quartier La Fantaisie
Ville: SAINT-JOSEPH
Code postal: 97212
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière: Une garantie à première demande
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Association Martinique Autisme (972)
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Revêtements sols et murs
Description: Lot 14 : REVETEMENTS SOLS ET MURS
Identifiant interne: MARTINIQUEAUTISME/FEV2024-14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quartier La Fantaisie
Ville: SAINT-JOSEPH
Code postal: 97212
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière: Garantie à première demande
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Association Martinique Autisme (972)
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Peinture
Description: Lot 15 : PEINTURE
Identifiant interne: MARTINIQUEAUTISME/FEV2024-15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quartier La Fantaisie
Ville: SAINT-JOSEPH
Code postal: 97212
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière: Garantie à première demande
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Association Martinique Autisme (972)
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Espaces verts - Clôtures
Description: Lot 16 : ESPACES VERTS - CLÔTURES
Identifiant interne: MARTINIQUEAUTISME/FEV2024-16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quartier La Fantaisie
Ville: SAINT-JOSEPH
Code postal: 97212
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière: Une garantie à première demande
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Association Martinique Autisme (972)
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Centrale Photovoltaïque - Borne de recharge véhicules
Description: Lot 17 : CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE - BORNE DE RECHARGE VÉHICULES
Identifiant interne: MARTINIQUEAUTISME/FEV2024-17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712331 Cellules photovoltaïques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31224500 Bornes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quartier La Fantaisie
Ville: SAINT-JOSEPH
Code postal: 97212
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière: Une garantie à première demande
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Association Martinique Autisme (972)
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Ascenseur
Description: Lot 18 : ASCENSEUR
Identifiant interne: MARTINIQUEAUTISME/FEV2024-18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42416100 Ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quartier La Fantaisie
Ville: SAINT-JOSEPH
Code postal: 97212
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière: Une garantie première demande
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Association Martinique Autisme (972)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Association Martinique Autisme (972)
Numéro d’enregistrement: 44365515400096
Adresse postale: Les Hauts de Californie Morne Pavillon
Ville: LE LAMENTIN
Code postal: 97232
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Téléphone: +33 596480395
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 78084e04-57a0-463e-bd2d-0ccfebc27352 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 21/02/2024 11:11:29 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 112953-2024
Numéro de publication au JO S: 39/2024
Date de publication: 23/02/2024
