Centrale des marchés
Entretien et maintenance des chaudières individuelles gaz, chauffe-bains gaz, ballons électriques et systèmes de ventilation du patrimoine de l'Office. L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il comporte : - Une partie forfaitaire (P2 : entretien des matériels et P3 : garantie totale des matériels) ; - Une pa...
OPHLM du Kremlin-Bicêtre 94270Le Kremlin-Bicêtre i.lantonnet@kremlin-bicetre-habitat.fr 01 53 14 11 48
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Entretien et maintenance des chaudières individuelles gaz, chauffe-bains gaz, ballons électriques et systèmes de ventilation du patrimoine de l'Office.

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 3093750

Date de clôture estimée : 23/10/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/09/17)
17-133578
JOUE (26/09/17)
377065-2017

Département(s) de publication : 94, 75, 92
Annonce No 17-133578
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
OPHLM du Kremlin-Bicêtre, Numéro national d'identification : 27940006300012, 52, rue de la convention, 94270, Le kremlin-bicêtre, F, Téléphone : (+33) 1 53 14 11 39, Courriel : i.lantonnet@kremlin-bicetre-habitat.fr, Fax : (+33) 1 53 14 11 48, Code NUTS : FR107
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.kremlin-bicetre-habitat.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_aMt3AStI8t
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_aMt3AStI8t
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_aMt3AStI8t
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Office public de l'Habitat
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Logement et équipements collectifs

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Entretien et maintenance des chaudières individuelles gaz, chauffe-bains gaz, ballons électriques et systèmes de ventilation du patrimoine de l'Office.
Numéro de référence : 2017/S-ChInd&VMC
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50710000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il comporte : - Une partie forfaitaire (P2 : entretien des matériels et P3 : garantie totale des matériels) ; - Une partie à bons de commande. Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Entretien et maintenance des chaudières individuelles gaz et ballons électriques
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50531100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107
Lieu principal d'exécution : Patrimoine immobilier de l'Office au Kremlin-Bicêtre (94)
II.2.4)Description des prestations : L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il comporte : - Une partie forfaitaire (P2 : entretien des matériels et P3 : garantie totale des matériels) ; - Une partie à bons de commande. Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 1 an ferme, renouvelable 3 fois 1 an.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Entretien maintenance des chauffe-bains gaz et systèmes de ventilation
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50710000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107
Lieu principal d'exécution : Patrimoine de l'Office
II.2.4)Description des prestations : L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il comporte : - Une partie forfaitaire (P2 : entretien des matériels et P3 : garantie totale des chauffe-bains gaz) ; - Une partie à bons de commande. Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 1 an ferme reconductible 3 fois 1 an.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23 octobre 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 23 octobre 2017 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au terme de l'exécution de l'accord-cadre, soit au maximum en novembre 2021, une procédure sera lancée pour le renouvellement.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Kremlin-Bicêtre Habitat -OPH conseille fortement aux candidats de répondre directement en ligne, via le formulaire " mps ". Le présent accord-cadre est un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum, ni montant maximum, en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse Internet suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_aMt3AStI8t Pour le lot no1, le critère Valeur technique de l'offre (60%) sera apprécié sur la base des informations contenues dans le mémoire technique sur la base des sous-critères suivants : Sc1 : Organisation, moyens matériels et humains dédiés du candidat dans le cadre de l'entretien et du dépannage des chaudières individuelles gaz et des ballons électriques du patrimoine de l'office (30%), Sc2 : Dans le cadre de l'astreinte, le candidat décrit les modalités de prise en charge de l'intervention après appel de l'office en horaires non ouvrés. (10%), Sc3 : Points abordés lors de la mise en service de la chaudière d'un nouveau locataire. (10%), Sc4 : Description détaillée et minutée de la visite d'entretien annuelle en logement. (20%), Sc5 : Description de la procédure de suivi d'une non-conformité constatée lors d'une visite corrective ou préventive (10%), Sc6 : Description des mesures que le candidat s'engage à prendre en matière de respect de l'environnement et de développement durable dans le cadre de l'exécution du marché. (10%), Sc7 : Annexes : fiches techniques des matériels et produits utilisés, modèles de documents utilisés (pour la planification, l'information des locataires, le compte-rendu des interventions, le compte-rendu annuel...) (10%). Pour le lot no2, le critère Valeur technique de l'offre (60%) sera apprécié sur la base des informations contenues dans le mémoire technique sur la base des sous-critères suivants : Sc1 : Organisation, moyens matériels et humains dédiés du candidat dans le cadre de l'entretien et du dépannage des chauffe-bains gaz et des systèmes de ventilation du patrimoine de l'office (30%), Sc2 : Dans le cadre de l'astreinte, le candidat décrit les modalités de prise en charge de l'intervention après appel de l'office en horaires non ouvrés (10%), Sc3 : Points abordés lors de la mise en service du chauffe-bains gaz d'un nouveau locataire (10%), Sc4 : Description détaillée et minutée de la visite d'entretien annuelle en logement. (20%), Sc5 : Description de la procédure de suivi d'une non-conformité constatée lors d'une visite corrective ou préventive (10%), Sc6 : Description des mesures que le candidat s'engage à prendre en matière de respect de l'environnement et de développement durable dans le cadre de l'exécution du marché (10%), Sc7 : Annexes : fiches techniques des matériels et produits utilisés, modèles de documents utilisés (pour la planification, l'information des locataires, le compte-rendu des interventions, le compte-rendu annuel...) (10%). Pour chaque lot, le critère Prix (40%) sera apprécié sur la base d'une simulation dont le contenu est arrêté préalablement à l'ouverture des plis par décision de la Directrice générale. Le contenu détaillé du dossier de candidature et d'offre est précisé dans le règlement de la consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle - Case postale no 8630, 77708, Melun Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 60 56 66 30, Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr, Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.) ; - Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) ; - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 septembre 2017
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous