Centrale des marchés
Assurances de Kremlin-Bicêtre Habitat - OPH Les prestations sont divisées en 4 lots : - Lot no1 - Assurance multirisques du patrimoine immobilier et contenu ; - Lot no2 - Assurance de la flotte automobile ; - Lot no3 - Assurance responsabili...
OPHLM du Kremlin-Bicêtre 94270Le Kremlin-Bicêtre i.lantonnet@kremlin-bicetre-habitat.fr 01 53 14 11 48
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Assurances de Kremlin-Bicêtre Habitat - OPH

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2170510

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (24/06/16)
16-92584
JOUE (25/06/16)
215465-2016

Département(s) de publication : 94
Annonce No 16-92584
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
OPHLM du Kremlin-Bicêtre, Numéro national d'identification : 27940006300012, 52, rue de la convention, 94270, Le kremlin-bicêtre, F, Téléphone : (+33) 1 53 14 11 39, Courriel : i.lantonnet@kremlin-bicetre-habitat.fr, Fax : (+33) 1 53 14 11 48, Code NUTS : FR107
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.kremlin-bicetre-habitat.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.achatpublic.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Office Public de l'Habitat
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Logement et équipements collectifs

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Assurances de Kremlin-Bicêtre Habitat - OPH
Numéro de référence : 2016/S-ASS
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 66510000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Les prestations sont divisées en 4 lots : - Lot no1 - Assurance multirisques du patrimoine immobilier et contenu ; - Lot no2 - Assurance de la flotte automobile ; - Lot no3 - Assurance responsabilité civile ; - Lot no4 - Assurance protection juridique. Lot no1 : 156 200 m2 environ + 20 000 m2 de parking environ ; Lot no2 : 6 véhicules ; Lot no3 et lot no4 : 35 agents, 3 CDD et 23 administrateurs.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 354 337 euros
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Assurance multirisques du patrimoine immobilier et contenu
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66515200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Superficie du patrimoine (décrit en annexe 1 du cahier des charges) : 156 200 m2 environ + 20 000 m2 de parking environ
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. qualité de la couverture proposée / Pondération : 25
     2. moyens mis en œuvre pour gérer le contrat et assurer la réactivité en cas de sinistre / Pondération : 25
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Assurance de la flotte automobile
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66514110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Six véhicules
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. qualité de la couverture proposée / Pondération : 25
     2. moyens mis en œuvre pour gérer le contrat et assurer la réactivité en cas de sinistre / Pondération : 25
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Assurance responsabilité civile
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66516000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Personnels et administrateurs : 35 agents, 3 CDD et 23 administrateurs
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. qualité de la couverture proposée / Pondération : 25
     2. moyens mis en œuvre pour gérer le contrat et assurer la réactivité en cas de sinistre / Pondération : 25
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Assurance protection juridique
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66513100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Personnels et administrateurs : 35 agents, 3 CDD et 23 administrateurs
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. qualité de la couverture proposée / Pondération : 25
     2. moyens mis en œuvre pour gérer le contrat et assurer la réactivité en cas de sinistre / Pondération : 25
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 044-072703
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2016/S-ASS
Lot nº : 1
Intitulé : Assurance multirisques du patrimoine immobilier et contenu
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Référence de l'avis :
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 1.e.r mai 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SMACL ASSURANCES, 141, avenue Salvador Allende, 79000, NIORT, F, Code NUTS : FR53
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 317 160
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016/S-ASS-2
Lot nº : 2
Intitulé : Assurance de la flotte automobile
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Référence de l'avis :
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 1.e.r mai 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Cabinet Hatrel (mandataire), 38, boulevard du Maréchal Juin, 06800, Cagnes-sur-Mer, F, Courriel : pascal.hatrel@mma.fr, Code NUTS : FR823
Le titulaire est une PME : non
MMA IARD, 14, boulevard Oyon, 72030, Le mans Cedex, F, Courriel : valerie.lasmezas@groupemma.fr, Code NUTS : FR107
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 20 320
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016/S-ASS3
Lot nº : 3
Intitulé : Assurance responsabilité civile
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Référence de l'avis :
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 1.e.r mai 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SMACL Assurances, 141 avenue Salvador Allende, 79000, NIORT, F, Code NUTS : FR53
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 11 887,35
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016/S-ASS-4
Lot nº : 4
Intitulé : Assurance protection juridique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Référence de l'avis :
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 1.e.r mai 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SMACL Assurances, 141 avenue Salvador Allende, 79000, NIORT, F, Courriel : appeloffre@smacl.fr, Code NUTS : FR53
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 4 970
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle - Case postale no 8630, 77708, Melun Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 60 56 66 30, Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr, Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle - Case postale no 8630, 77708, Melun Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 60 56 66 30, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 juin 2016
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