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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie du Kremlin-Bicêtre
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux d'élagage et d'abattage des arbres de la Ville du Kremlin-Bicêtre
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'opération comprend toutes les fournitures, façons, manutentions et transports nécessaires à l'exécution complète des travaux détaillés ci-après : Travaux préliminaires - Organisation, police et sécurité des chantiers, - Mise en place des dispositifs de sécurité, - Précautions à prendre vis-à-vis des concessionnaires - État des lieux - Signalisation Travaux d'exécution - Taille en rideau mécanique ou manuelle - Taille en marquise mécanique ou manuelle - Taille de recalibrage - Taille de restructuration - Taille de rapprochement - Travaux d'abattage, essouchage - Taille de nettoyage sur rideau - Taille de haies - Taille d'éclaircissement - Taille de réduction - Taille de formation - Remontage de couronne - Taille de reformation
Identifiant de la procédure: f9d2ac0b-2d15-4b0f-ad03-3d75af17c29d
Identifiant interne: 2026-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres, 77341000 Élagage des arbres
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Travaux d'élagage et d'abattage des arbres de la Ville du Kremlin-Bicêtre
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'opération comprend toutes les fournitures, façons, manutentions et transports nécessaires à l'exécution complète des travaux détaillés ci-après : Travaux préliminaires - Organisation, police et sécurité des chantiers, - Mise en place des dispositifs de sécurité, - Précautions à prendre vis-à-vis des concessionnaires - État des lieux - Signalisation Travaux d'exécution - Taille en rideau mécanique ou manuelle - Taille en marquise mécanique ou manuelle - Taille de recalibrage - Taille de restructuration - Taille de rapprochement - Travaux d'abattage, essouchage - Taille de nettoyage sur rideau - Taille de haies - Taille d'éclaircissement - Taille de réduction - Taille de formation - Remontage de couronne - Taille de reformation
Identifiant interne: S-PF-1768169
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres, 77341000 Élagage des arbres
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 48663-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HATRA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-01
Titre: Travaux d'élagage et d'abattage des arbres de la Ville du Kremlin-Bicêtre
Date de conclusion du marché/concession: 29/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: AB7F160F-02F9-628E-D02E694A704A3EE8
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie du Kremlin-Bicêtre
Numéro d’enregistrement: 56182
Adresse postale: 1 place Jean-Jaurès
Ville: Le Kremlin-Bicetre
Code postal: 94270
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: DELAGE Jean-François
Téléphone: 0145155555
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: AB7F162D-DC73-4A8C-1538D5A7F712D62A
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0160566630
Télécopieur: 0160566610
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: AB7F163C-B3F1-A3A8-0CA895DF719E4AD5
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0160566630
Télécopieur: 0160566610
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: HATRA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1768169-1-0-1
Adresse postale: 5 avenue de la Sablière
Ville: Sucy En Brie
Code postal: 94370
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4a1dbc61-014f-4c98-a908-1aa746bd47af - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 01/09/2026 19:10:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 607207-2026
Numéro de publication au JO S: 170/2026
Date de publication: 03/09/2026
