1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et maintenance de fontaines réfrigérantes, nécessaire aux besoins de l’AP-HP.
Description: Fourniture et maintenance de fontaines réfrigérantes, nécessaire aux besoins de l’AP-HP.
Identifiant de la procédure: 9d077c0c-2bba-4b80-8add-ac1e7cd63858
Identifiant interne: 26-013
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 65100000 Distribution d'eau et services connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 65130000 Exploitation de l'alimentation en eau
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour tous les lots, L’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris s’engage sur le montant minimum représenté par 50 % du montant valorisé au niveau de l’offre du titulaire sur la durée totale des marchés. Pour tous les lots, Le titulaire s’engage sur le montant maximum représenté par 160 % du montant valorisé au niveau de son offre sur la durée totale des marchés. Le titulaire ou son sous-traitant admis au paiement direct bénéficient d'une avance calculée en application du code de la commande publique dès lors que le marché respecte les conditions mentionnées à l'article R. 2191-3. Lorsque le titulaire ou le sous-traitant est une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l'avance mentionné à l'article R. 2191-10 est fixé à 30 %. Lorsque le titulaire ou le sous-traitant n'est pas une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l'avance est fixé au taux minimal de 5% prévu à l'article R. 2191-7 du code de la commande publique. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et maintenance de fontaines à eau réfrigérantes pour les sites Henri Mondor, Saclay, Centre, et hors groupe hospitalier
Description: Fourniture et maintenance de fontaines à eau réfrigérantes pour les sites Henri Mondor, Saclay, Centre, et hors groupe hospitalier
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 65100000 Distribution d'eau et services connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 65130000 Exploitation de l'alimentation en eau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour le lot 1, la partie « articles listés au BPU » est estimée à 99 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 1 % du volume financier annuel. Les prévisionnelles annuelles se répartissent comme suit : achat : 31 fontaines, location mensuelle : 2844 forfaits, divers (maintenance, analyse, diagnostic, ...) : 1224 unités. Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Critère n° 1 : Prix (55%) Critère n° 2 : Valeur technique (30%) - Sous-critère 2.1 Caractéristiques techniques (50%) - Sous-critère 2.2 - Organisation logistique (25%) -Sous-critère 2.3 Accompagnement client et SAV (25%) Critère n° 3 : Mesures destinées à limiter l’impact environnemental lié à la fourniture des produits (15%) - Sous-critère 3.1 : Performance environnementale des fontaines : empreinte carbone des fontaines et consommation d’électricité (35%) - Sous-critère 3.2 : Durée de vie et réparabilité : Durée de vie des fontaines, taux et vitesse de disponibilité des pièces (35%) - Sous-critère 3.3 : Recyclabilité : reconditionnement des fontaines et consommables (30%).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère n°1 : Prix (55%)
Description: Critère n°1 : Prix (55%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère n° 2 : Valeur technique (30%)
Description: Critère n° 2 : Valeur technique (30%) - Sous-critère 2.1 Caractéristiques techniques (50%) - Sous-critère 2.2 - Organisation logistique (25%) -Sous-critère 2.3 Accompagnement client et SAV (25%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère n° 3 : Mesures destinées à limiter l’impact environnemental lié à la fourniture des produits (15%)
Description: Critère n° 3 : Mesures destinées à limiter l’impact environnemental lié à la fourniture des produits (15%) - Sous-critère 3.1 : Performance environnementale des fontaines : empreinte carbone des fontaines et consommation d’électricité (35%) - Sous-critère 3.2 : Durée de vie et réparabilité : Durée de vie des fontaines, taux et vitesse de disponibilité des pièces (35%) - Sous-critère 3.3 : Recyclabilité : reconditionnement des fontaines et consommables (30%).
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/04/2026 16:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 16:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/05/2026
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 9 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. E mail : mediation.interne.aca@aphp.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
Organisation qui traite les offres: Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et maintenance de fontaines à eau réfrigérantes pour les sites Sorbonne, Nord, Seine Saint Denis, Siège et campus Picpus
Description: Fourniture et maintenance de fontaines à eau réfrigérantes pour les sites Sorbonne, Nord, Seine Saint Denis, Siège et campus Picpus
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 65100000 Distribution d'eau et services connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 65130000 Exploitation de l'alimentation en eau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour le lot 2, la partie « articles listés au BPU » est estimée à 99 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 1 % du volume financier annuel. Les prévisionnelles annuelles se répartissent comme suit : achat : 31 fontaines, location mensuelle : 2844 forfaits, divers (maintenance, analyse, diagnostic, ...) : 718 unités. Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Critère n° 1 : Prix (55%) Critère n° 2 : Valeur technique (30%) - Sous-critère 2.1 Caractéristiques techniques (50%) - Sous-critère 2.2 - Organisation logistique (25%) -Sous-critère 2.3 Accompagnement client et SAV (25%) Critère n° 3 : Mesures destinées à limiter l’impact environnemental lié à la fourniture des produits (15%) - Sous-critère 3.1 : Performance environnementale des fontaines : empreinte carbone des fontaines et consommation d’électricité (35%) - Sous-critère 3.2 : Durée de vie et réparabilité : Durée de vie des fontaines, taux et vitesse de disponibilité des pièces (35%) - Sous-critère 3.3 : Recyclabilité : reconditionnement des fontaines et consommables (30%).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère n° 1 : Prix (55%)
Description: Critère n° 1 : Prix (55%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère n° 2 : Valeur technique (30%)
Description: Critère n° 2 : Valeur technique (30%) - Sous-critère 2.1 Caractéristiques techniques (50%) - Sous-critère 2.2 - Organisation logistique (25%) -Sous-critère 2.3 Accompagnement client et SAV (25%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère n° 3 : Mesures destinées à limiter l’impact environnemental lié à la fourniture des produits (15%)
Description: Critère n° 3 : Mesures destinées à limiter l’impact environnemental lié à la fourniture des produits (15%) - Sous-critère 3.1 : Performance environnementale des fontaines : empreinte carbone des fontaines et consommation d’électricité (35%) - Sous-critère 3.2 : Durée de vie et réparabilité : Durée de vie des fontaines, taux et vitesse de disponibilité des pièces (35%) - Sous-critère 3.3 : Recyclabilité : reconditionnement des fontaines et consommables (30%).
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/04/2026 16:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 16:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/05/2026
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 9 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. E mail : mediation.interne.aca@aphp.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
Organisation qui traite les offres: Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Adresse postale: 78 rue du Général Leclerc CHU Bicêtre
Ville: Le Kremlin Bicêtre
Code postal: 94270
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: Secrétariat de direction
Téléphone: 01 53 14 69 60
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Département: PARIS
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: fe14a1a3-b19f-4002-ab40-513b900b6f4c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/03/2026 13:58:11 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 209740-2026
Numéro de publication au JO S: 60/2026
Date de publication: 26/03/2026
