1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Assistance Publique des Hôpitaux de Paris
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de caisses cartonnées pour l'AGEPS, les hôpitaux, ACHAT et le siège de l'APHP
Description: Fourniture de caisses cartonnées pour l'AGEPS, les hôpitaux, ACHAT et le siège de l'APHP
Identifiant de la procédure: a33b4ef5-deb5-4456-b146-fb0db508d4cc
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44619100 Caisses
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Caisses cartonnées spécifiques
Description: Caisses cartonnées spécifiques
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44617100 Cartons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 (coefficient : 45%) : le prix
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : (coefficient 35%) : qualité des échantillons et de l'offre Sous-critère a : analyse des échantillons (pondération : 60%) Sera analysé la solidité du carton, la rapidité de montage. Pour le lot 1 sera analysé le résultat du montage en machine... Sous-critère b : Qualité logistique de l'offre (pondération : 40%) Sera analysé les délais de livraison, le SAV mis en place
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 (coefficient : 20%) : Démarche environnementale, réduction de l'emprunte carbone en lien avec l'objet du marché Sous-critère a : Recyclabilité du produit (pondération : 60%) Seront pris en compte le taux de matériaux recyclés utilisés pour la production des articles proposés, le mode de recyclage des articles proposés, le processus de fabrication Sous-critère b : Actions visant à réduire les émissions polluantes dans le cadre du transport des articles (pondération : 40%)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/07/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Caisses standards et fournitures associées
Description: Caisses standards et fournitures associées - 233 991 unités
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44617100 Cartons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 (coefficient : 45%) : Prix
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 (coefficient : 35%) : qualité des échantillons et de l'offre Sous-critère a : analyse des échantillons (pondération : 60%) Sera analysé la solidité du carton, la rapidité de montage. Pour le lot 1 sera analysé le résultat du montage en machine… Sous-critère b : Qualité logistique de l'offre (pondération : 40%) Sera analysé les délais de livraison, le SAV mis en place
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 (coefficient : 20%) : Démarche environnementale, réduction de l'emprunte carbone en lien avec l'objet du marché Sous-critère a : Recyclabilité du produit (pondération : 60%) Seront pris en compte le taux de matériaux recyclés utilisés pour la production des articles proposés, le mode de recyclage des articles proposés, le processus de fabrication Sous-critère b : Actions visant à réduire les émissions polluantes dans le cadre du transport des articles (pondération : 40%)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 11/07/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Assistance Publique des Hôpitaux de Paris
Organisation qui traite les offres: Assistance Publique des Hôpitaux de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Assistance Publique des Hôpitaux de Paris
Numéro d’enregistrement: 26750045291928
Ville: kremlin Bicêtre
Code postal: 94270
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0153146960
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: b10888ad-c325-4326-bc58-bbca23a406d1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/06/2025 17:39:56 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 381017-2025
Numéro de publication au JO S: 111/2025
Date de publication: 12/06/2025