Centrale des marchés
matériel bureautique 94 fourniture d'imprimantes, de tablettes, d'écrans tactiles et produits divers, d'accessoires et de prestations associées pour les sites de l'assistance publique - hôpitaux de paris au Kremlin-Bic...
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris 94270Le Kremlin-Bicêtre secr.smmit@aca.aphp.fr
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Matériel bureautique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 220242

Date de clôture estimée : 26/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/09/12)
294512-2012
BOAMP (18/09/12)
12-179924

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, hôpital Bicêtre, 78 avenue du Général Leclerc, contact : achat-smmit, à l'attention de Mme La Directrice d'achat, F-94270 Le Kremlin Bicêtre. Tél. : (+33) 1 53 14 01 02. E-mail : secr.smmit@aca.aphp.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.aphp.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux, Hôteliers, alimentaires et Technologiques, hôpital Bicêtre78, rue du Général Leclerc, contact : achat-smmit, à l'attention de Mme La Directrice d'achat, F-94270 Le Kremlin Bicetre. Tél. : (+33) 1 53 14 69 48. E-mail : secr.smmit@aca.aphp.fr. Fax : (+33) 1 53 14 01 02. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux, Hôteliers, alimentaires et Technologiques, 78 avenue du Général Leclerc, F-94270 Le Kremlin Bicêtre. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
matériel bureautique.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'imprimantes, de tablettes, d'écrans tactiles et produits divers, d'accessoires et de prestations associées pour les sites de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30000000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 : estimation totale : 1447
lot 2 : estimation totale : 2913.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er mars 2013, jusqu'au : 28 février 2017.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 : Fourniture d'imprimantes thermiques et chariots pour dossiers médicaux informatisés, accessoires et orestations associées pour les sites de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
1) Description succincte :
Lot 1 : Fourniture d'imprimantes thermiques et chariots pour dossiers médicaux informatisés, accessoires et orestations associées pour les sites de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30000000.

3) Quantité ou étendue :
Estimation totale : 1447

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2013, jusqu'au : 28 février 2015

5) Informations complémentaires sur les lots
Deux reconductions expresses du 01/03/2015 au 29/02/2016 et du 01/03/2016 au 28/02/2017

Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 : Fourniture de Panel PC, tablettes, écrans tactiles, PDA, portables réversibles, accessoires et prestations associées pour les sites de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
1) Description succincte :
Lot 2 : Fourniture de Panel PC, tablettes, écrans tactiles, PDA, portables réversibles, accessoires et prestations associées pour les sites de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30000000.

3) Quantité ou étendue :
Estimation totale : 2913

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2013, jusqu'au : 28 février 2015

5) Informations complémentaires sur les lots
Deux reconductions expresses du 01/03/2015 au 29/02/2016 et du 01/03/2016 au 28/02/2017

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, services généraux ou
directions du siège concerné. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans
les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés et selon les dispositions du décret 2008-1550 du
31/12/2008 réformant le décret 2002-232 du 21/02/02 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de
paiement des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. Il ne sera pas accordé
d'avance facultative. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché
seront unitaires et fermes du RC.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement de candidats est autorisé : Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour
le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de
membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1-pour fournir les renseignements demandés ci-après, les candidats peuvent utiliser les documents de l'imprimerie
nationale (DC 5 et DC 4 en cas de groupement), ou tout autre support équivalent comprenant les mêmes
renseignements. Les modèles non obligatoires de déclaration du candidat édités par l'imprimerie nationale (Dc)
Peuvent être consultés sur le site : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
Traduction certifiée en français des documents originaux ou des renseignements équivalents aux documents "
Déclaration du Candidat (dc) " édités par l'imprimerie nationale.
-identification du candidat et de la personne morale de droit public qui passe le marché.
-numéro d'enregistrement du candidat ou motif de non-inscription (facultatif).
-candidat en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente : si oui, fournir la copie du jugement
correspondant, sinon fournir une attestation sur l'honneur.
-déclarations / attestations sur l'honneur : Absence d'interdiction de concourir aux marchés publics : absence de
condamnation pour infraction au code du travail ou au code pénal, déclaration de satisfactions aux obligations fiscales
et sociales en vigueur et attestation de la régularité de l'emploi des salariés réalisant la prestation, respect de
l'obligation d'emploi des personnes handicapées conformément à l'art. 29 de la loi n°2005-102 du 11/02/2005 pour
l'égalité des droits et des chances et à l'article 38 de l'ordonnance du 06/06/2005. Si le signataire n'est pas le
représentant légal de la société candidate, fournir un pouvoir au signataire des documents attestant de sa capacité
d'engager la personne morale candidate (imprimé DC 5 ou équivalent).
2-les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalité des entreprises.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Imprimé DC 2 ( ancien DC 5 ou équivalent)
- chiffre d'affaires en EUR (H.T.) des trois derniers exercices clos ou des trois dernières années, global et
spécifique à la prestation.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Imprimé DC 5 (formulaire en vigueur ou équivalent)
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidats et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune
des trois dernières années
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années,
indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par
des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés
de même nature
- une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des
moyens d'étude et de recherche de son entreprise (fournitures et service)
- certificats de qualifications professionnels - certificats de qualité suivants : ecolabels, autres certificats fondés sur des normes européennes..
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. technique
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CS 12 / 043 du 04/07/2011.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 octobre 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 130 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
l'a.p - h.P est un Établissement Public de Santé.
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 10/10/2012
lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'ap-hp peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 10 jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des candidats.
Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com (à compter de la publication au Boamp) jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe Iv.3.4 " Date limite de réception des offres ou des demandes de participation ".
Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art.6 arrêté 28/08/2006). La procédurede dépôt des plis est détaillée sur ce même site.
Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres.
L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont : zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf et DXF.
A.C.H.A. Utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli.
L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue.
Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible " copie de sauvegarde " et parvenir dans les délais impartis pourle dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique : disque cd rom 600-800 Mo, disque DVD 4,7 GIGA-BYTES. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site :
http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés énoncés au paragraphe Iv.2.1 " Critères d'attribution " et des sous-critères suivants :
Pour l'ensemble des lots :
- critère 1 : Prix pondération 60 %
- critère 2 : Technique pondération 40 %
- sous-Critère 1 : qualité technique des produits, respect des critères techniques demandés, gestion de la garantie, pondération 60 %
- sous-Critère 2 : délais de livraison, agréments constructeurs, pondération 30 %
- sous-Critère 3 : organisation du candidat, description de la hot-line, suivi du marché, pondération 10 %
ils'agit d'un accord-cadre au sens des articles I-5° et 32-3 de la directive 2004-18 et d'un marché à bons de commandes au sens de 'Larticle 77 du CMP français. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre mono-attributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 septembre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml. Fax : (+33) 1 44 59 46 46

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml. Fax : (+33) 1 44 59 46 46

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 septembre 2012

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