F-Le Kremlin-Bicêtre: Travaux de peinture et de vitrerie

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Le Kremlin-Bicêtre
+33 153140102
+33 153146900
FRANCE
Achat
78 rue du Général Leclerc
94270
sylvie.penon@aca.aphp.fr

Adresse(s) internet:

http://www.aphp.fr

https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Le Kremlin-Bicêtre
+33 153140102
+33 153146992
FRANCE
https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_kwQhWjsSqR
Achat
service management des marchés de travaux
CHU Bicêtre portail Deschamps 78 rue du Général Leclerc
94270

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Le Kremlin-Bicêtre
+33 153140102
+33 153146992
FRANCE
Achat
Service management des marchés de travaux
CHU Bicêtre portail Deschamps porte 74 78 rue du Général Leclerc
94270

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Le Kremlin-Bicêtre
+33 153140102
+33 153146991
FRANCE
Achat
secrétariat des commissions de transparence
CHU de Bicêtre batiment Pierre Lasjaunias porte 77 78 rue du Général Leclerc
94270


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Santé
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments du domaine privé de l'assistance publique- hôpitaux de Paris situés dans Paris intramuros et proche banlieue.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: siège de l'AP-HP et sites dépendants.
BASSIN PARISIEN
FR2


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 3

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Lot 1: diagnostique et hydrocurage, lot 2: peinture - vitrerie - faux plafond.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture et de vitrerie
45440000

Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Marché à bons de commande passé selon un appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 et 59 à 77 du code des marchés publics. Il s'exécute au fur et à mesure des besoins par émission de bons de commande.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Diagnostic et hydrocurage.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de curage des égouts
90470000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31.12.2014. Marché passé sans minimum mais avec un montant maximum de 130 000 EUR HT.
1)
Description succincte
Peinture - vitrerie - faux plafond.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture et de vitrerie
45440000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Le marché est un marché à bons de commande (au sens du code des marchés publics français) passé pour une période allant de la date de notification au 31.12.2014. Il n'est pas prévu de montant minimum. Le montant maximum est de 600 000 EUR HT.
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
L'exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, services généraux et directions du siège concernés, et sera régie par le titre IV du code des marchés publics. Il ne sera pas accordé d'avance facultative. Les prix du marché seront unitaires et révisables. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: -en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; -en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, -la lettre de candidature (imprimé DC1) ou tout document équivalent rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire DC1 dûment daté et signé. -La déclaration du candidat (imprimé DC2). Les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet des contrats, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; -déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; -liste des principaux travaux effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les travaux sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; -indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. La valeur technique. Pondération 40
2. Le prix. Pondération 60

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12/130
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Le jugement des offres sera effectué dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique selon les critères indiqués ci-dessous et pondérés de la manière suivante: valeur technique (60 %) - mémoire technique décomposé en 2 sous critères. o La méthodologique mise en oeuvre pour assurer la prestation de l'entreprise, mode d'exécution, mesures environnementales mises en place par le candidat (gestion des déchets, ISO 14001), fiches produits. o Le planning d'intervention et temps de réalisation pour une commande (intervention programmée, intervention urgente) - moyens mis en oeuvre décomposé en deux sous critères. o Les moyens en personnels que l'entreprise propose pour l'exécution du présent marché (nombre, identification nominative des différents profils d'intervenants, qualifications). o Les moyens techniques et matériels que l'entreprise propose pour l'exécution du présent marché le prix (40 %).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Paris Cedex 04
+33 144594646
+33 144594400
FRANCE
http://www.taparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181
greffe.taparis@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

Paris Cedex 04
+33 144594646
+33 144594400
FRANCE
http://www.taparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181
greffe.taparis@juradm.fr


VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Paris Cedex 04
+33 144594646
+33 144594400
FRANCE
http://www.taparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181
greffe.taparis@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
29.3.2012