Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de dispositifs médicaux pour la coronarographie, l'angiographie vasculaire et la chirurgie vasculaire
Numéro de référence: Ao 2023.010
II.1.2)Code CPV principal33140000 Consommables médicaux
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 232 016.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
seringue D'Inflation Haute Pression Pour Angioplastie
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Chartres Service Pharmacie 4 rue Claude Bernard 28630 Le Coudray
II.2.4)Description des prestations:
seringue D'Inflation Haute Pression Pour Angioplastie
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
introducteur Arteriel Gros Diametre
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Chartres Service Pharmacie 4 rue Claude Bernard 28630 Le Coudray
II.2.4)Description des prestations:
introducteur Arteriel Gros Diametre
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
sonde Diagnostic Vertebrale 4f
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Chartres Service Pharmacie 4 rue Claude Bernard 28630 Le Coudray
II.2.4)Description des prestations:
sonde Diagnostic Vertebrale 4f
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
stent Peripherique Autoexpansible Sur Guide 0.035" Introducteur Compatible 5f
Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33184200 Prothèses vasculaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Chartres Service Pharmacie 4 rue Claude Bernard 28630 Le Coudray
II.2.4)Description des prestations:
stent Peripherique Autoexpansible Sur Guide 0.035" Introducteur Compatible 5f
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
stent Peripherique Couvert Auto-Expansible
Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33184200 Prothèses vasculaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Chartres Service Pharmacie 4 rue Claude Bernard 28630 Le Coudray
II.2.4)Description des prestations:
stent Peripherique Couvert Auto-Expansible
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
feutres Pour Chirurgie Vasculaire En Ptfe
Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Chartres Service Pharmacie 4 rue Claude Bernard 28630 Le Coudray
II.2.4)Description des prestations:
feutres Pour Chirurgie Vasculaire En Ptfe
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
seringue D'Inflation Haute Pression Pour Angioplastie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:22/03/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: becton Dickinson France
Adresse postale: 11 Rue Aristide Berges
Ville: Le Pont-de-Claix
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 1 125.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
introducteur Arteriel Gros Diametre
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:22/03/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: cook France
Adresse postale: 118 Rue De Vaugirard
Ville: Paris 6
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75006
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 3 787.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
sonde Diagnostic Vertebrale 4f
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:22/03/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: terumo France Sas
Adresse postale: 3 Rpt Des Saules
Ville: Guyancourt
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78280
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 56 250.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
stent Peripherique Autoexpansible Sur Guide 0.035" Introducteur Compatible 5f
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:22/03/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: becton Dickinson France
Adresse postale: 11 Rue Aristide Berges
Ville: Le Pont-de-Claix
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 136 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
stent Peripherique Couvert Auto-Expansible
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:22/03/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: becton Dickinson France
Adresse postale: 11 Rue Aristide Berges
Ville: Le Pont-de-Claix
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 23 104.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
feutres Pour Chirurgie Vasculaire En Ptfe
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:22/03/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: becton Dickinson France
Adresse postale: 11 Rue Aristide Berges
Ville: Le Pont-de-Claix
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 11 250.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-orleans@juradm.frTéléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.5)Date d’envoi du présent avis:11/04/2023