1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pièces détachées de marque PSA (Peugeot et Citroën), RENAULT et de pneumatiques
Description: Fourniture de pièces détachées de marque PSA (Peugeot et Citroën), RENAULT et de pneumatiques
Identifiant de la procédure: a2ae6218-5096-4ae6-8146-79091d060bba
Identifiant interne: 26-019
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Ce marché ne comporte pas de part catalogue. Le montant minimum est représenté par 50% du montant valorisé au niveau de l'offre du titulaire. le titulaire s'engage sur le montant maximum représenté par 200% du montant valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Le Titulaire bénéficie de l’avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique, à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000 euros HT. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151- 13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l’acte d’engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de pièces détachées de marque PSA (Peugeot et Citroën)
Description: Fourniture de pièces détachées de marque PSA (Peugeot et Citroën)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère n°1 : Prix (55%)
Description: Critère n°1 : Prix (55%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère n°2 : Qualité technique de l'Offre (40%)Sous-critère a : Durée et garantie des pièces détachées (50%) Sous-critère b : Délais de livraison proposés (de base et urgence) (30%)Sous-critère c : SAV Clients et modalités de commandes (20%)
Description: Critère n°2 : Qualité technique de l'Offre (40%) Sous-critère a : Durée et garantie des pièces détachées (50%) Sous-critère b : Délais de livraison proposés (de base et urgence) (30%) Sous-critère c : SAV Clients et modalités de commandes (20%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (5%) Sous-critère a : Formation à l'éco conduite des chauffeurs (40%) Sous-critère b : Politique RSE mise en œuvre dans le cadre du marché (40%) Sous-critère c : Dispositifs et mesures prises pour limiter l'emballage et le suremballage (20%)
Description: Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (5%) Sous-critère a : Formation à l'éco conduite des chauffeurs (40%) Sous-critère b : Politique RSE mise en œuvre dans le cadre du marché (40%) Sous-critère c : Dispositions et mesures prises pour limiter l'emballage et le suremballage (20%)
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75 181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de pièces détachées de marque RENAULT
Description: Fourniture de pièces détachées de marque RENAULT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère n°1 : Prix (55%)
Description: Critère n°1 : Prix (55%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère n°2 : Qualité technique de l'Offre (40%) Sous-critère a : Durée et garantie des pièces détachées (50%) Sous-critère b : Délais de livraison (de base et d'urgence) 30% Sous-critère c : SAV clients et modalités de commandes (20%)
Description: Critère n°2 : Qualité technique de l'Offre (40%) Sous-critère a : Durée et garantie des pièces détachées (50%) Sous-critère b : Délais de livraison (de base et d'urgence) 30% Sous-critère c : SAV clients et modalités de commandes (20%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre ( 5%) Sous-critère a : Formation à l'éco-conduite des chauffeurs (40%) Sous-critère b : Politique RSE mise en oeuvre dans le cadre du marché ( 40%) Sous-critère c : Dispositions et mesures prises pour limiter l'emballage et le suremballage (20%)
Description: Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre ( 5%) Sous-critère a : Formation à l'éco-conduite des chauffeurs (40%) Sous-critère b : Politique RSE mise en oeuvre dans le cadre du marché ( 40%) Sous-critère c : Dispositions et mesures prises pour limiter l'emballage et le surremballage (20%)
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75 181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de pneumatiques
Description: Fourniture de pneumatiques
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34351100 Pneus pour voitures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère n°2 : Qualité technique de l'offre (40%) Sous-critère a : Durée et garantie des pneumatiques (50%) Sous-critère b : Délais de livraison proposés (de base et d'urgence) 30% Sous-critère c : SAV clients et modalités de commandes ( 20%)
Description: Critère n°2 : Qualité technique de l'offre (40%) Sous-critère a : Durée et garantie des pneumatiques (50%) Sous-critère b : Délais de livraison proposés (de base et d'urgence) 30% Sous-critère c : SAV clients et modalités de commandes ( 20%)
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère n°1 : Prix (55%)
Description: Critère n°1 : Prix (55%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (5%) Sous-critère a : Formation à l'éco-conduite des chauffeurs (40%) Sous-critère b : Politique RSE mise en oeuvre dans le cadre du marché (40%) Sous-critère c : Dispositions prises pour limiter l'emballage et le suremballage (10%) Sous-critère d : Politique de recyclage des pneumatiques (10%)
Description: Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (5%) Sous-critère a : Formation à l'éco-conduite des chauffeurs (40%) Sous-critère b : Politique RSE mise en oeuvre dans le cadre du marché (40%) Sous-critère c : Dispositions prises pour limiter l'emballage et le suremballage (10%) Sous-critère d : Politique de recyclage des pneumatiques (10%)
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75 181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Numéro d’enregistrement: 26750045201746
Ville: Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0153146928
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 9df3685e-9d22-4204-9270-63128a6236e6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/10/2026 16:29:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 739519-2026
Numéro de publication au JO S: 207/2026
Date de publication: 26/10/2026
