A proximité de Le Kremlin-Bicêtre 94270 Val De Marne
Acheteur : AP-HP
78 rue du Général Leclerc
94270 Le Kremlin-Bicetre
Tel : 0153146953
7 Lots
Lot 1
VRD – Aménagements extérieurs – Espaces verts
Lot 2
Terrassement – Gros œuvre – ITE – Ravalement – Fondations – Réseau sous dallage – Charpente – Struc-ture métallique – Couverture - Etanchéité
Lot 3
CFO/CFA – Contrôle d’accès
Lot 4
CVC – Plomberie – Sanitaires
Lot 5
Cloisons – Doublage – Revêtements de sols – Plafonds – Peintures – Menuiseries intérieures – Serrurerie – Métallerie – Signalétique
Lot 6
Lot 6
Lot 7
Ascenseur
Secteurs d'activité
Travaux de construction.

Travaux de restructuration d’un site inscrit au titre des monuments historiques pour la création du nouvel IFSI-IFAS de Charles Foix

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/05/2026
JOUE - 361341-2026
361341-2026 - Résultats
France – Travaux de construction – Travaux de restructuration d’un site inscrit au titre des monuments historiques pour la création du nouvel IFSI-IFAS de Charles Foix
OJ S 100/2026 27/05/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAP-HP
Adresse électroniquelouise.marechal@aphp.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux de restructuration d’un site inscrit au titre des monuments historiques pour la création du nouvel IFSI-IFAS de Charles Foix
DescriptionLe présent projet concerne le déménagement de l’Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) et de l’Institut de Formation des Aides-Soignants (IFAS) dans le bâtiment Louis Raymond, situé au sein de l’hôpital Charles Foix à Ivry-sur-Seine, suite à une réhabilitation lourde de cet ancien hôpital. L’opération comprend également la création d’une extension neuve accueillant l’entrée principale
Identifiant de la procédurefd0790cb-acf3-4e87-9e02-6bce556cdad9
Avis précédent755915-2025
Identifiant interne26-029
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreVRD – Aménagements extérieurs – Espaces verts
DescriptionVRD – Aménagements extérieurs – Espaces verts
Identifiant interneLot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeIllimité
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix global - cohérence de la DPGF par rapport à la prestation demandée
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomQualité technique
DescriptionOrganisation du chantier et de la logistique - organisation de l'entreprise et moyens humains - moyens matériels et techniques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité durable de l'offre
DescriptionQualité durable de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif
Organisation qui signe le contratAP-HP
5.1.
LotLOT-0002
TitreTerrassement – Gros œuvre – ITE – Ravalement – Fondations – Réseau sous dallage – Charpente – Struc-ture métallique – Couverture - Etanchéité
DescriptionTerrassement – Gros œuvre – ITE – Ravalement – Fondations – Réseau sous dallage – Charpente – Struc-ture métallique – Couverture - Etanchéité
Identifiant interneLot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeIllimité
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix global - cohérence de la DPGF par rapport à la prestation demandée
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomQualité technique
DescriptionOrganisation du chantier et de la logistique - organisation de l'entreprise et moyens humains - moyens matériels et techniques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité durable de l'offre
DescriptionQualité durable de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif
Organisation qui signe le contratAP-HP
5.1.
LotLOT-0003
TitreCFO/CFA – Contrôle d’accès
DescriptionCFO/CFA – Contrôle d’accès
Identifiant interneLot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeIllimité
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix global - cohérence de la DPGF par rapport à la prestation demandée
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomQualité technique
DescriptionOrganisation du chantier et de la logistique - organisation de l'entreprise et moyens humains - moyens matériels et techniques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité durable de l'offre
DescriptionQualité durable de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif
Organisation qui signe le contratAP-HP
5.1.
LotLOT-0004
TitreCVC – Plomberie – Sanitaires
DescriptionCVC – Plomberie – Sanitaires
Identifiant interneLot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeIllimité
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix global - cohérence de la DPGF par rapport à la prestation demandée
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomQualité technique
DescriptionOrganisation du chantier et de la logistique - organisation de l'entreprise et moyens humains - moyens matériels et techniques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité durable
DescriptionQualité durable de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif
5.1.
LotLOT-0005
TitreCloisons – Doublage – Revêtements de sols – Plafonds – Peintures – Menuiseries intérieures – Serrurerie – Métallerie – Signalétique
DescriptionCloisons – Doublage – Revêtements de sols – Plafonds – Peintures – Menuiseries intérieures – Serrurerie – Métallerie – Signalétique
Identifiant interneLot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeIllimité
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix global - cohérence de la DPGF par rapport à la prestation demandée
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomQualité technique
DescriptionOrganisation du chantier et de la logistique - organisation de l'entreprise et moyens humains - moyens matériels et techniques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité durable
DescriptionQualité durable de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif
Organisation qui signe le contratAP-HP
5.1.
LotLOT-0006
TitreLot 6
DescriptionMenuiseries extérieures
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeIllimité
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix global - cohérence de la DPGF par rapport à la prestation demandée
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomQualité technique
DescriptionOrganisation du chantier et de la logistique - organisation de l'entreprise et moyens humains - moyens matériels et techniques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité durable
DescriptionQualité durable de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif
Organisation qui signe le contratAP-HP
5.1.
LotLOT-0007
TitreAscenseur
DescriptionAscenseur
Identifiant interneLot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeIllimité
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix global - cohérence de la DPGF par rapport à la prestation demandée
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomQualité technique
DescriptionOrganisation du chantier et de la logistique - organisation de l'entreprise et moyens humains - moyens matériels et techniques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité durable
DescriptionQualité durable de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif
Organisation qui signe le contratAP-HP
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis5 197 193,17 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLCTP
Offre
Identifiant de l’offreLCTP
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre209 066,20 EUR
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026ACHC266707
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/03/2026
Date de conclusion du marché/concession07/04/2026
Organisation qui signe le contratAP-HP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielALTAIS
Offre
Identifiant de l’offreALTAIS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre1 142 000,00 EUR
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026ACHC266708
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/03/2026
Date de conclusion du marché/concession03/04/2026
Organisation qui signe le contratAP-HP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFIONDA ELECTRICITE
Offre
Identifiant de l’offreFionda
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre795 791,30 EUR
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026ACHC266709
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/03/2026
Date de conclusion du marché/concession03/04/2026
Organisation qui signe le contratAP-HP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielALTAIS
Offre
Identifiant de l’offreAltais (lot 5)
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre1 440 000,00 EUR
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026ACHC266711
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/03/2026
Date de conclusion du marché/concession03/04/2026
Organisation qui signe le contratAP-HP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAmbiance Fenetre
Offre
Identifiant de l’offreAmbiance fenetre
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre728 495,98 EUR
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026ACHC266712
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/03/2026
Date de conclusion du marché/concession10/04/2026
Organisation qui signe le contratAP-HP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAFEM
Offre
Identifiant de l’offreAfem
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre60 923,00 EUR
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026ACHC266713
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/03/2026
Date de conclusion du marché/concession09/04/2026
Organisation qui signe le contratAP-HP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAP-HP
Numéro d’enregistrement25750045201928
Adresse postale78 rue du Général Leclerc
VilleLe Kremlin-Bicetre
Code postal94270
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactLouise MARECHAL
Adresse électroniquelouise.marechal@aphp.fr
Téléphone0153146953
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif
Numéro d’enregistrement17770704900017
VilleMelun
Code postal77000
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-melun@juradm.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielLCTP
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement43395315500044
VilleVitry sur Seine
Code postal94400
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse internethttps://www.lctpsas.com/
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielALTAIS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement79770241200041
Adresse postale102 bis bld Saint Denis
VilleCourbevoie
Code postal92400
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse internetwww.groupealtais.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002, LOT-0005
8.1.
ORG-0005
Nom officielFIONDA ELECTRICITE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement38789110400011
Adresse postale7 allée Lavoisier
VilleMorangis
Code postal91420
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officielAmbiance Fenetre
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement38839175700050
Adresse postale5 rue de la Malmaison
VilleGonesse
Code postal95500
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Adresse internetwww.afg99.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0006
8.1.
ORG-0007
Nom officielAFEM
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement31410416700031
Adresse postale306 bis rue Marc Seguin
VilleDammarie les Lys
Code postal77190
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8ff26354-dbf0-4485-b288-e74faf08cf28  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis26/05/2026 12:01:34 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis361341-2026
Numéro de publication au JO S100/2026
Date de publication27/05/2026