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F-Le Kremlin-Bicêtre: Services de formation de personnel II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: sup o II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Services Catégorie de services nº...
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F-Le Kremlin-Bicêtre: Services de formation de personnel

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Marché public ou privé
Référence du marché : 692606

Date de clôture estimée : 14/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/05/13)
155181-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Le Kremlin-Bicêtre
+33 153140102
+33 153146913
FRANCE
ACHAT
Mme la directrice d'ACHAT
Secrétariat des prestations de service
Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
94270
secretariat.prestations@aca.aphp.fr

Adresse(s) internet:

http://www.aphp.fr

https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Le Kremlin-Bicêtre
+33 153140102
+33 153146913
http://www.achats-hopitaux.com
Achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques
Mme la directrice d'ACHAT
Secrétariat des prestations de service
Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
94270
secretariat.prestations@aca.aphp.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Le Kremlin-Bicêtre
+33 153140102
+33 153146913
Achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques
Mme la directrice d'ACHAT
Secrétariat des prestations de service
Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
94270
secretariat.prestations@aca.aphp.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Le Kremlin-Bicêtre
+33 153140102
+33 153146960
http://www.achats-hopitaux.com
Achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques
Mme la directrice d'ACHAT
Secrétariat de direction
Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
94270
secr.direction@aca.aphp.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Santé
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
sup
o
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 24: Services d'éducation et de formation professionnelle
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: France, nécessaire aux besoins de l'AP-HP,
FRANCE
FR


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Prestations de formation " marchés de travaux/gestion de projets architecturaux" pour le compte du CFTO de l'AP-HP
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de formation de personnel
79632000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
lot 1 : " Les marchés de travaux".
lot 2 : " Gestion de projets architecturaux".

II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Formation en marchés de travaux.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de formation de personnel
79632000
3)
Quantité ou étendue
30 jours
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 2.9.2013. Fin 1.9.2016
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Formation en gestion de projets architecturaux.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de formation de personnel
79632000
3)
Quantité ou étendue
36 jours
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 2.9.2013. Fin 1.9.2016
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
l'Exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, services généraux oudirections du siège concerné. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dansles conditions prévues à l'article 98 du code des marchés et selon les dispositions du décret 2008-1550 du31/12/2008 réformant le décret 2002-232 du 21/02/02 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum depaiement des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. Il ne sera pas accordéd'avance facultative. Les prix du marché seront unitaires et fermes
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé : Les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — imprimé DC 2 (formulaire en vigueur ou équivalent),
— imprimé Dc1 (formulaire en vigueur ou équivalent) date et signature obligatoire originale,
— chiffre d'affaires en euros HT des 3 derniers exercices clos ou des trois dernières années, global et spécifique à la prestation,
— un extrait du K-bis (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital, à faire figurer au début du dossier de candidature.-déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilan ou extrait de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— si le signataire de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au signataire des pièces est nécessaire,
— certificats de qualité suivants: écolabels, autres certificats fondés sur des normes européennes.
Tout document remis doit comporter la dénomination sociale exacte et complète telle qu'elle figure dans le K-bis, à l'exclusion des appellations abrégées et commerciales. Les éléments relatifs à la candidature doivent être clairement identifiés comme tels. En cas de non présentation dans le dossier de candidature, ces documents doivent être fournis dans les 5 jours (suivant l'envoi d'une demande de précision sur le contenu des candidatures. Le jour de l'envoi et le jour de réception des documents ne sont pas comptabilisés.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— les entreprises nouvellement créées peuvent attester de leur capacité technique par tout moyen probant à leur convenance,
— toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail,
— le manuel qualité si la société est certifiée selon la norme ISO 9001.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
ACHAT no13/148 du 01/03/2013
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14.6.2013 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.Les

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2013.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Paris Cedex 04
+33 144594646
+33 144594400
http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181
greffe.ta-paris@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Paris Cedex 04
+33 144594646
+33 144594400
http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181
greffe.ta-paris@juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
7.5.2013
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