Centrale des marchés
appui à l'évaluation et à l'optimisation des processus de codage de l'information médicale de l'ap-hp 94 appui à l'évaluation et à l'optimisation des processus de codage de l'information médicale de l'ap-hp pour ACHAT hôpital Bicêtre au Kremlin Bicêtre ville : Le Kremlin Bicêtre lieu : hôpital...
ACHAT 94270Le Kremlin-Bicêtre secr.prestations@aca.aphp.fr 0153140102
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Appui à l'évaluation et à l'optimisation des processus de codage de l'information médicale de l'ap-hp

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Marché public ou privé
Référence du marché : 430322

Date de clôture estimée : 25/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/12/12)
12-239833
JOUE (18/12/12)
400026-2012
SOURCEWEB (13/12/12)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
ACHAT, hôpital Bicêtre 78, rue du Général Leclerc, contact : secrétariat des Prestations de Service, à l'attention de Mme d'achat La directrice, F-94270 Le Kremlin Bicêtre. Tél. : (+33) 1 53 14 69 11. E-mail : secr.prestations@aca.aphp.fr. Fax : (+33) 1 53 14 01 02.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.aphp.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques, chu Bicêtre Portail des champs Porte 74 78, rue du Général Leclerc, contact : secrétariat des Prestations de Service, F-94270 Le Kremlin Bicêtre. Tél. : (+33) 1 53 14 69 11. E-mail : secr.prestations@aca.aphp.fr. Fax : (+33) 1 53 14 01 02. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques, chu Bicêtre Portail des champs Porte 74 78, rue du Général Leclerc, contact : secrétariat des Prestations de Service, F-94270 Le Kremlin Bicêtre. Tél. : (+33) 1 53 14 69 11. E-mail : secr.prestations@aca.aphp.fr. Fax : (+33) 1 53 14 01 02

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques, chu Bicêtre Bâtiment Pierre Lasjaunias Porte 77 78, rue du Général Leclerc, contact : secrétariat de la CDT, F-94270 Le Kremlin Bicêtre. Tél. : (+33) 1 53 14 69 60. E-mail : secr.direction@aca.aphp.fr. Fax : (+33) 1 53 14 01 02. URL : http://www.achats-hopitaux.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
appui à l'évaluation et à l'optimisation des processus de codage de l'information médicale de l'ap-hp.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.
Code NUTS , FR10, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché a pour objet des prestations d' "Appui à l'évaluation et à l'optimisation des processus de codage de l'information médicale de l'ap-hp ", nécessaires aux besoins de la Direction Economique et Financière de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris.
Marché passé selon un appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et visant à la conclusion d'un accord cadre multi-attributaire déterminé dans tous ses éléments au sens de la Directive 2004/18 du 31 mars 2004 (contrat cadre), c'est-à-dire d'un marché à bons de commande multi-attributaires au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
72314000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché ne comprend pas de minimum.
Le montant maximum total des commandes ne pourra excéder 1 500 000 €o(s)ht, périodes de reconduction comprises.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de de l'article 35 II 6 du code des marchés publics.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, services généraux et directions du Siège concernés, et sera régie par le titre IV du code des marchés publics.
Il ne sera pas accordé d'avance facultative.
En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et fermes dans les conditions fixées à l'article 4 du Ccp.
Les sommes dues seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement de candidats est autorisé : Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour
le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de
membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ;
- la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou tout document équivalent rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire Dc1 dûment daté et signé ;
-La déclaration du candidat (imprimé Dc2) ; les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante ;.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet des contrats, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (conformément au tableau joint en annexe du Rc) ; les prestations sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise;.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 40.
2. prix
Pondération : 60.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12-174 du 25/10/2012.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 janvier 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le marché est un marché à bons de commande multi-attributaire passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible expressément 2 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 3 ans, sans que les titulaires puissent s'y opposer.
le jugement des offres sera effectué dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique selon les critères indiqués ci-dessous et pondérés de la manière suivante :
-Valeur technique (40 %) décomposé en deux sous-critères :
a)la méthodologique mise en oeuvre pour assurer la prestation de l'entreprise, (mode d'exécution, temps de réalisation d'une commande, processus d'optimisation proposé etc...) : 60 %)
b)moyen mis en oeuvre (équipe dédiée (identification nominative des différents profils d'intervenants, qualifications), moyens techniques et matériels) : 40 %
-le prix (60 %)
Toute question relative au dossier de consultation doit parvenir par écrit à A.C.H.A.T. Au plus tard le 10/01/2013 à 16h00.
A.c.h.a.t. Transmet les réponses à ces questions au plus tard le 17/01/2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 décembre 2012.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 décembre 2012.

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