Centrale des marchés
94 prestation de formations bureautiques, informatiques et autocad au Kremlin Bicêtre 94 prestation de formations bureautiques, informatiques et autocad au Kremlin Bicêtre ville : Le Kremlin Bicêtre. lieu : 78 rue général leclerc pays : F- code_postal : 94270
ACHAT 94270Le Kremlin-Bicêtre
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94 prestation de formations bureautiques, informatiques et autocad au Kremlin Bicêtre

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344762

Date de clôture estimée : 28/01/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/12/14)
444922-2014
BOAMP (27/12/14)
14-193543

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
ACHAT, 78 rue général leclerc, F-94270 Le Kremlin Bicêtre.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestation de formations bureautiques, informatiques et autocad.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79632000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 - la quantité estimée en sessions de formations Bureautique est de 513 sur la durée du marché.
Lot 2 - la quantité estimée de jours de formations Informatiques est de 98,5 journées sur la durée du marché.
Lot 3 - la quantité estimée en sessions de formation Autocad est de 15 sur la durée du marché.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à l'article 35-ii-6 du code des marchés publics.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 - Prestation de formations bureautiques
1) Description succincte :
Lot 1 - Prestation de formations bureautiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79632000.
3) Quantité ou étendue :
Dans le cadre de ce marché, il y a 70,5 jours de formation estimées
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché issu de la présente consultation est conclu pour une durée de trois (3) ans fermes à compter de la date de notification.
Le marché est éventuellement, résiliable six mois avant son terme, d'une manière unilatérale par l'AP-HP.
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 - Prestation de formations informatiques
1) Description succincte :
Lot 2 - Prestation de formations informatiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79632000.
3) Quantité ou étendue :
Dans le cadre de ce marché, il y a 95,5 journées de formation estimées.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché issu de la présente consultation est conclu pour une durée de trois (3) ans fermes à compter de la date de notification.
Le marché est éventuellement résiliable, six mois avant son terme, d'une manière unilatérale par l'AP-HP.
Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 - Prestation de formation autocad
1) Description succincte :
Lot 3 - Prestation de formation autocad
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79632000.
3) Quantité ou étendue :
Dans le cadre de ce marché, il y a 22 journées de formations estimées.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché issu de la présente consultation est conclu pour une durée de trois (3) ans fermes à compter de la date de notification.
Le marché est résiliable unilatéralement par l'AP-HP six mois avant sont terme.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et directions du Siège concernés, et sera régie par le titre IV de la première partie du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les actes d'engagement et les annexes financières devront être soit co-signés par l'ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement.
Il est interdit aux candidats de présenter, pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois :
1°en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ;
2°en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
L'attestation délivrée par la DIRECCTE conformément à l'article 261-4-4-a du code général des impôrts et au décret n°94-764 du 30 août 1994, pour les opérateurs économiques exonérés de l'assujettissement à la TVA.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : bilan ou extrait de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
L'imprimé CERFA n°3511 " Attestation au titre d'activités s'inscrivant dans le cadre de la formation professionnelle ".
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix pour l'exécution de la prestation
Pondération : 55.
2. qualité technique de l'offre du candidat
Pondération : 45.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15/081.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 28 janvier 2015, à 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
28 janvier 2015, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
La consultation vise la passation de trois marchés publics à bons de commande. Conformément à l'article 10 du code des marchés publics, l'attribution de plusieurs lots, ou de la totalité des lots, est possible.
Les marchés issus de la présente consultation sont conclus pour une durée de trois (3) ans fermes à compter de la date de notification.
La date limite des questions est fixée au 16 janvier 2015 à 16h00.
L'analyse des offres des candidats se fera lots par lots conformément aux articles 10 et 53 du code des marchés publics.
Les critères d'attribution sont les suivants :
Critère 1 : Prix pour l'exécution de la prestation (pondération 55 %).
Critère 2 : Qualité technique de l'offre du candidat (pondération 45 %).
Ce critère se décompose en trois sous-critères :
Sous-Critère a : Qualité de l'équipe dédiée à l'exécution de la prestation (pondération 30 %).
Sous-critère b : La qualité pédagogique de l'offre (pondération 55 %).
Sous-critère c :La qualité des outils mis à la disposition des stagiaires (pondération 15 %).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 décembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de jouy, F-75181 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de jouy, F-75181 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 décembre 2014.

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