Centrale des marchés
achat 15/015 94 fourniture de roues et roulettes, d'extincteurs et armoires à solvants pour le compte d'ACHA à Le Kremlin Bicêtre pays : F- ville : Le Kremlin Bicêtre code_postal : 94270 lieu : 78, rue...
ACHA 94270Le Kremlin-Bicêtre secretariat.prestations@aca.aphp.fr 0153140102
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Achat 15/015

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1153728

Date de clôture estimée : 22/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/07/14)
258737-2014
BOAMP (10/07/14)
14-105144
JOUE (02/08/14)
264569-2014
JOUE (12/07/14)
235893-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
ACHA. Code d'identification nationale : 26750045201746, 78, rue du général Leclerc, contact : secrétariat de direction, à l'attention de Mme La Directrice, F-94270 Le Kremlin Bicêtre. Tél. : (+33) 1 53 14 69 60. Fax : (+33) 1 53 14 01 02.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.aphp.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Accès électronique à l'information : https://www.achats-hopitaux.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Assistance Publique hôpitaux de Paris, Achats Centraux hôteliers, Alimentaires et Technologiques, hopital Bicêtre 78 rue du Général Leclerc, contact : secrétariat de direction, à l'attention de Mme La Directrice, F-94270 Le Kremlin Bicêtre. Tél. : (+33) 1 53 14 69 60. Fax : (+33) 1 53 14 01 02. URL : https://www.achats-hopitaux.com/

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Assistance Publique Hopitaux de Paris, Achats Centraux Hoteliers, Alimentaires et Technologiques, hopital Bicêtre 78 rue du Général Leclerc, contact : secrétariat de direction, à l'attention de Mme La Directrice, F-94270 Le Kremlin Bicêtre. Tél. : (+33) 1 53 14 69 60. Fax : (+33) 1 53 14 01 02. URL : https://www.achats-hopitaux.com/

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Assistance Publique hôpitaux de Paris, Achats Centraux hôteliers, Alimentaires et Technologiques, hôpital Bicêtre 78 rue du Général Leclerc, contact : secrétariat de direction, à l'attention de Mme La Directrice, F-94270 Le Kremlin Bicêtre. Tél. : (+33) 1 53 14 69 60. Fax : (+33) 1 53 14 01 02. URL : https://www.achats-hopitaux.com/
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
achat 15/015.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdivers hôpitaux de l' AP-HP.
Code NUTS , FR, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de roues et roulettes, d'extincteurs et armoires à solvants.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34324000, 35111300.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1: fourniture de roues et roulettes / Quantités prévisionnelles annuelles 1557
Lot 2: fourniture d'extincteurs et armoires à solvants / Quantités prévisionnelles annuelles: 4580.
Pour les lots 1 et 2, l' Assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2018.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 Fourniture de Roues et roulettes
1) Description succincte :
Lot 1 Fourniture de Roues et roulettes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34324000.
3) Quantité ou étendue :
1557 unités / an prévisionnelles
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 Fourniture d'extincteurs et armoires à solvants
1) Description succincte :
Lot 2 Fourniture d'extincteurs et armoires à solvants
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35111300.
3) Quantité ou étendue :
4580 unités /an ( prévisionnelles) dont 4474 extincteurs et 106 armoires à solvants
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le ou les fournisseurs sont dispensés du versement de la retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et directions du Siège concernés, et sera régie par le titre IV de la première partie du code des marchés publics. Le paiement s' effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment de l' article 98 du code des marchés publics. Conformément aux articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront révisables dans les conditions fixées à l'article 3 du CCAP.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement de candidats est autorisé : la forme juridique du groupement n'est pas imposée cependant le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement(s).
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : l'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/marchéspublics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45 de la directive 2004/18 CE et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du chiffre d' affaires global et éventuellement du chiffres d' affaires relatif à l'objet du marché des trois derniers exercices; Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Bilan ou extrait de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
Une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les entreprises nouvellement créées peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles . Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. lot 1: critère 1: prix
Pondération : 60.
2. lot 1 : critère 2: valeur technique et organisation logistique
Pondération : 34.
3. lot 1: critère 3 : développement durable
Pondération : 6.
4. lot 2 : critère 1: prix
Pondération : 50.
5. lot 2 : critère 2 : analyse de la qualité
Pondération : 35.
6. lot 2 : critère 3 : délai de livraison
Pondération : 9.
7. lot 2 : critère 4 : développement durable
Pondération : 6.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15/015.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 22 septembre 2014, à 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 septembre 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 102 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
23 septembre 2014, à 10:00.

Lieu : le Kremlin Bicêtre.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 15/015. Remise des plis : envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du réglement de la présente consultation): les plis électroniques
doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au
rgs (arrêté du 15 juin 2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme
non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).
Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation):
l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et
individuellement par le candidat au moyen des certificats listés sur le site
http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être
adressés à l'adresse précitée au I.1)
Critere d' attribution :
Pour le lot 1
- critère 1 Prix (coefficient : 60 %) :
- critère 2 Valeur technique et organisation logistique (coefficient : 34 %) :
sous-critère a : Exhaustivité de l'offre technique (pondération : 45 %)
sous-critère b : Délai de livraison maximum (pondération : 45 %)
sous-critère c : Documentation (pondération : 10 %
- critère 3 Développement durable (coefficient : 6 %) :
sous-critère a : politique d'élimination des déchets (pondération : 60 %)
sous-critère b : Part des matériaux recyclables (pondération : 40 %)
pour le lot 2
- critère 1 Prix (coefficient : 50 %) :
- critère 2 Analyse de la qualité (coefficient : 35 %) :
sous-critère a : Poids des extincteurs (pondération : 30 %)
sous-critère b : Ergonomie des échantillons (pondération : 40 %)
sous critère c : Qualité de fabrication des échantillons (pondération :20 %)
sous critère e : Présence d'une valve de contrôle (modèle fixe) (pondération : 10 %)
- critère 3 Délai de livraison (coefficient : 9 %) :
sous-critère a : délai de livraison à réception du bon de commande pour les extincteurs (pondération : 75 %)
sous-critère b : délai de livraison à réception du bon de commande pour les armoires à solvants (pondération : 25 %)
-critère 4 développement durable (coefficient : 6 %) :
sous-critère a : politique d'élimination des déchets (pondération : 60 %)
sous-critère b : Part de matériaux recyclables des extincteurs (pondération : 40 %)
l' accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l' article 77 du
code des marchés publics. Pour les lots 1 et 2, l' AP-HP s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché.
Le présent appel d'offres est lancé sans variante et le candidat doit respecter les définitions du CCTP. Dépôt d' échantillons: La marche à suivre en cas de remise d'échantillons est la même, que celle-ci ait lieu dans le cadre d'une procédure papier ou d'une procédure par voie électronique. Les échantillons obligatoires pour le lot 2 doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et être déposés à achat -chu de Bicêtre -Bâtiment Portail des Champs, Porte 75 , 78 rue du Général Leclerc 94 270 Le kremlin-bicetre a l'attention de M. Lionel BURRUS le 22/09/2014, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00. La date limite pour poser toute question est fixée au 01/09/2014. Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du 01/01/2015 au 31/12/2018. . Il sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance Publique- hôpitaux de Paris à compter du 30/06/2018.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 juillet 2014.

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