Centrale des marchés
achat 14/080 94 fourniture de tubes et raccords en cuivre, et peintures au Kremlin-Bicêtre ville : Le Kremlin Bicêtre pays : F- lieu : hopital Bicêtre 78, rue du Général Leclerc code_postal : 94270
ACHA 94270Le Kremlin-Bicêtre secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 0153140102
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Achat 14/080

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743360

Date de clôture estimée : 20/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (23/07/13)
245907-2013
BOAMP (27/06/13)
13-113980

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
ACHA, hopital Bicêtre 78, rue du Général Leclerc, à l'attention de Mme La Directrice d'achat, F-94270 Le Kremlin Bicêtre. Tél. : (+33) 1 53 14 69 58. E-mail : secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr. Fax : (+33) 1 53 14 01 02.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.aphp.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Assistance publique hopitaux de Paris, achats centraux hoteliers, alimentaires et technologiques, hôpital Bicêtre 78, rue du général Leclerc, contact : secrétariat du service, fourniture et équipement en hotellerie et restauration, à l'attention de Mme La directrice d'achat, F-94270 Le Kremlin Bicetre. Tél. : (+33) 1 53 14 69 58. E-mail : secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr. Fax : (+33) 1 53 14 01 02. URL : https://www.achats-hopitaux.com/

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Assistance publique-hopitaux de Paris, achats centraux hoteliers, alimentaires et technologiques, hôpital Bicêtre 78, rue du général Leclerc, contact : secrétariat du service, fourniture et équipement en hotellerie et restauration, à l'attention de Mme d'achat La directrice, F-94270 Le Kremlin Bicetre. Tél. : (+33) 1 53 14 69 58. E-mail : secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr. Fax : (+33) 1 53 14 01 02

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Assistance publique-hopitaux de Paris, achats centraux hoteliers, alimentaires et technologiques, hôpital Bicêtre 78, rue du général Leclerc, contact : secrétariat du service, fourniture et équipement en hotellerie et restauration, à l'attention de Mme La directrice d'achat, F-94270 Le Kremlin Bicêtre. Tél. : (+33) 1 53 14 69 58. E-mail : secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr. Fax : (+33) 1 53 14 01 02. URL : https://www.achats-hopitaux.com/
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
achat 14/080.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesfrance, destinée aux divers hôpitaux, services généraux, et divers services du siège de l'ap HP.
Code NUTS , FR, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 36.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de tubes et raccords en cuivre, et peintures.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44164310, 44810000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations sont décomposées en deux lots selon le volume estimatif prévisionnel total suivant (par an) :
Lot 1:tubes et raccord en cuivre : 37 685 unités
lot 2:peintures : 13 435 unités
marché fractionné à bon de commande au sens de l'article 77 du Cmp.
Pour le lot n°1 (tubes et raccords en cuivre :l'assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant financier minimum représenté par 80 % du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire, par rapport aux quantités estimatives, sur la durée du marché.
Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 240 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre, par rapport aux quantités estimatives, sur la durée du marché.
Pour le lot n°2 (peintures) :
l'assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant financier minimum représenté par 40 % du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire, par rapport aux quantités estimatives, sur la durée du marché.
Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre, par rapport aux quantités estimatives, sur la durée du marché.
Marché résiliable à la seule initiative de l'aphp à compter du 30/06/2016 et ce, sans indemnité.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2016.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de tubes et raccords en cuivre
1) Description succincte :
Fourniture de tubes et raccords en cuivre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44163000.
3) Quantité ou étendue :
Quantités estimatives annuelles: 37 685
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2016
5) Informations complémentaires sur les lots
Période d'exécution du marché: du 01/01/2014 au 31/12/2016, éventuellement résiliable par l'AP HP à compter du 30/06/2016.
L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant financier minimum représenté par 80 % du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire, par rapport aux quantités estimatives, sur la durée du marché.
Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 240 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre, par rapport aux quantités estimatives, sur la durée du marché.
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de peintures
1) Description succincte :
Fourniture de peintures
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44810000.
3) Quantité ou étendue :
Quantités estimatives annuelles: 13 435 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2016
5) Informations complémentaires sur les lots
Période d'exécution du marché: du 01/01/2014 au 31/12/2016, éventuellement résiliable par l'AP HP à compter du 30/06/2016.
L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant financier minimum représenté par 40 % du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire, par rapport aux quantités estimatives, sur la durée du marché.
Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre, par rapport aux quantités estimatives, sur la durée du marché.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le fournisseur sera dispensé du versement de la retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, services généraux, ou directions du siège de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris. Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment de l'article 98 du code des marchés publics. Conformément aux articles 17 et 18 du code des marchés publics, le prix du marché sera unitaire et révisable.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché , plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
Le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Certificat de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé (DC 6 ou équivalent) à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant l'exécution du marché (cf. décret 2005-1334).
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : l'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45 de la directive 2004/18 CE et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise .
Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalité des entreprises et justifier de leurs capacités par tous moyens factuels et suffisamment probants.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements et documents qui peuvent être demandés aux candidats pour justifier de leurs capacités financières et techniques sont limitativement énoncés dans l'arrêté du 28 août 2006.
- Imprimé Dc2 ou ancien DC 5 (formulaire en vigueur ou équivalent),
- chiffre d'affaires en EUR (Ht) des 3 derniers exercices clos ou des 3 dernières années et tout élément factuel et probant permettant d'apprécier les capacités économiques et financières.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements et documents qui peuvent être demandés aux candidats pour justifier de leurs capacités financières et techniques sont limitativement énoncés dans l'arrêté du 28 août 2006.
- Imprimé Dc2 ou ancien DC 5 (ou équivalent) comprenant notamment:
- présentation d'une liste de références des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années (ou équivalent) et tout élément factuel et probant permettant d'apprécier les capacités financières, techniques et professionnelles.
-déclaration indiquant l'outillage, le matériel, l'équipement technique et les moyens dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature
-déclaration indiquant l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement
-liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. lot 1: prix
Pondération : 50.
2. lot 1: organisation logistique
Pondération : 30.
3. lot 1: valeur technique et documentation
Pondération : 14.
4. lot 1: développement durable
Pondération : 6.
5. lot 2:prix
Pondération : 80.
6. lot 2: analyse de la documentation
Pondération : 15.
7. lot 2: développement durable
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
ACHAT-14/080.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 20 septembre 2013, à 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
20 septembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 143 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le présent marché a un caractère périodique. La date de publication du prochain avis est prévue en septembre 2015 pour un début de marché en juillet 2016.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
l'ap - hP est un établissement public de santé.
Les documents sur format électronique pourront être téléchargés gratuitement sur le site https://www.achats-hopitaux.com
La date limite des questions au dossier de consultation est fixée au 06/09/2013
aucun échantillon n'est demandé
remise des plis :
Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4.1 du Règlement de la présente consultation) :
les plis électroniques doivent être déposés sur le profil d'acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme soit à la norme PRIS V1 soit au RGS (arrêté du 15 juin 2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée à l'adresse précitée au I.1).
Envois sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation) :
l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1).
Les documentsdoivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
Envois matérialisés (conditions fixées à l'article 4.3 du Règlement de la présente consultation) :
les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1).
Criteres d'attribution des offres :
Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères et des sous-critères pondérés et énoncés suivants :
Pour le lot 1 :
-Critère 1: Prix (pondération : 50 %)
-critère 2 : Organisation logistique (pondération : 30 %)
- sous-Critère a : Délai de livraison maxi à réception de la commande (pondération 65 %)
- sous-Critère b : Système qualité proposé pour le marché (pondération 35 %)
-critère 3 : Valeur technique et documentation (pondération 14 %)
- sous-Critère a : Etendue et variété des produits (pondération 55 %)
- sous-Critère b : Qualité de la documentation (pondération 45 %)
-critère 4 : Développement durable (pondération 6 %)
pour le lot 2 :
-Critère 1: Prix (pondération : 80 %)
-critère 2 : Analyse de la documentation (pondération : 15 %)
-critère 3 : Développement durable (pondération 5 %).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 juin 2013.

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