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Siel : Acquisition d'un photocopieur Organisme : Le Journal du Batiment - L'essor Intitulé : Siel : Acquisition d'un photocopieur Procédure : Proc.Adapt.
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Siel : Acquisition d'un photocopieur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1096844

Date de clôture estimée : 04/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (23/05/14)

Organisme : Le Journal du Batiment - L'essor

Intitulé : Siel : Acquisition d'un photocopieur

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Fourniture

Date limite de dépôt des plis : 04/06/2014 à 10 h 00

Description : AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - MAPA - Fournitures IDENTIFICATION DE L'ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire - 5, rue Charles de Gaulle - 42021 Saint-Étienne Cedex 1 - Tél : +33 477438900 - Fax : +33 477438913 Email : marchespublics@siel42.fr URL : http ://www.siel42.fr Adresse du profil d'acheteur : http ://www.achatpublic.com Type d'organisme : Etablissement public territorial Activité(s) principale(s) : services généraux des administrations publiques OBJET DU MARCHE : Acquisition d'un photocopieur. Lieu de livraison : Nouveau siège du SIEL, 4 rue Albert Raymond 42270 Saint-Priest en Jarez CARACTERISTIQUES PRINCIPALES Ce copieur va être utilisé par une quarantaine de personne en remplacement de 2 copieurs (Canon IR3235 et IR3225) et de 4 imprimantes de bureau. Ce matériel sera mis en place dans un renforcement ayant comme dimension 180x140 cm. Actuellement, la consommation en impression pour l'ensemble des matériels est de 222 000 copies par an. Le titulaire assurera la formation du personnel chargé d'utiliser les prestations pour environ 10 personnes. Les travaux effectués sur ce matériel seront principalement : - Photocopie et utilisation du module scanner pour tous types de documents (principalement pour des documents texte et des plans), - Impression de documents essentiellement issus d'applications bureautiques, - Réception de fax. Marché unique ordinaire Mode d'attribution du marché : Marché unique Des variantes seront-elles prises en compte ? Oui Durée du marché ou délai d'exécution : 21 jours Autres renseignements : Le marché débutera à compter de la notification du contrat CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant a la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements Unité monétaire utilisée, l'euro. JUSTIFICATIONS Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Description de l'organisation du service technique : effectif, localisation CRITERES D'ATTRIBUTION Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération - Prix d'acquisition : 35 % - Coût à la copie : 35 % - La valeur technique : 21 % - Assistance technique : 9 % PROCEDURES Mode de passation : Procédure adaptée Conditions de délai : Date limite de réception des offres : 04/06/2014 à 10H00 Délai minimum de validité des offres : 60 jours AUTRES RENSEIGNEMENTS Référence du marché attribué par le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice : 1410SIF Renseignements complémentaires : Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Dossier de consultation gratuit. Ouverture des offres prévue le 04/06/2014. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01 :00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : WORD, EXCEL, PDF ou compatibles. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (***) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française ( http ://references.modernisation.gouv.fr ) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Si le pouvoir adjudicateur indique un caractère d'urgence dans sa demande d'offre, les entreprises s'engagent à répondre sous 24h par mail ou par fax. Si aucun caractère d'urgence n'est précise c'est le délai de 10 jours qui s'applique, l'entreprise pourra répondre par mail, fax ou courrier Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/05/2014 ADRESSES COMPLEMENTAIRES Renseignements d'ordre administratif : MME Magali CALMELS - Syndicat Intercommunal d'Énergies du département de la Loire - Syndicat Intercommunal d'Énergies du département de la Loire Service Fonctionnel - Cellule Juridique, 5, rue Charles de Gaulle - 42021 Saint-Étienne Cedex 1 - Tél : +33 477435390 - Fax : +33 477438913 Email : marchespublics@siel42.fr URL : http ://www.siel42.fr Renseignements d'ordre technique : M Etienne SERRES - Syndicat Intercommunal d'Énergies du département de la Loire - Syndicat Intercommunal d'Énergies du département de la Loire Service Fonctionnel - Cellule Système d'Information 5, rue Charles de Gaulle - 42021 Saint-Étienne Cedex 1 - Tél : +33 477438974 - Fax : +33 477438913 Email : marchespublics@siel42.fr URL : http ://www.siel42.fr Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus : Syndicat Intercommunal d'Énergies du département de la Loire 5, rue Charles de Gaulle - 42021 Saint-Étienne Cedex 1 URL : http ://www.siel42.fr Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes peuvent être envoyées : Monsieur le Président Syndicat Intercommunal d'Énergies du département de la Loire 5, rue Charles de Gaulle 42021 Saint-Étienne Cedex 1 URL : http ://www.siel42.fr

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