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Siel 42 : Maintenance, entretien et conduite (p2) de chaufferies bois-énergie du siel pour les saisons de chauffe 2013 à 2017 Organisme : Le Journal du Batiment - L'essor Intitulé : Siel 42 : Maintenance, entretien et conduite (p2) de chaufferies bois-énergie du siel pour les saisons de chauffe 2013 à 2017...
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Siel 42 : Maintenance, entretien et conduite (p2) de chaufferies bois-énergie du siel pour les saisons de chauffe 2013 à 2017

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Marché public ou privé
Référence du marché : 676888

Date de clôture estimée : 31/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (26/04/13)

Organisme : Le Journal du Batiment - L'essor

Intitulé : Siel 42 : Maintenance, entretien et conduite (p2) de chaufferies bois-énergie du siel pour les saisons de chauffe 2013 à 2017

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Service

Date limite de dépôt des plis : 31/05/2013 à 10 h 00

Description : AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC :Non IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE L'ENTITE ADJUDICATRICE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire - 5, rue Charles de Gaulle - 42021 Saint-Étienne Cedex 1 - Tél : +33 477438900 - Fax : +33 477438913 Email : marchespublics@siel42.fr URL : http ://www.siel42.fr Adresse du profil d'acheteur : http ://www.achatpublic.com Type d'organisme : Etablissement public territorial - Production, transport et distribution de gaz ou de chaleur - Electricité OBJET DU MARCHE Objet du marché : Maintenance, entretien et conduite (P2) de chaufferies bois-énergie du SIEL pour les saisons de chauffe 2013 à 2017 Type marché de services : Entretien et de réparation Classification CPV :50531100 Lieu d'exécution ou de livraison :Loire (42) L'avis concerne :Un marché public CARACTERISTIQUES PRINCIPALES Le Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire (SIEL) procède a une consultation pour la maintenance, l'entretien et la conduite (P2) des chaufferies bois-énergie lui appartenant, pour les saisons de chauffe 2013-2017. La présente consultation est lancée pour un minimum de 36 chaufferies bois (plaquettes ou granules), d'une puissance unitaire inferieure a 1 MW. La description des installations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) La prestation comprend la maintenance préventive, l'entretien P2 et le dépannage.. Marché unique ordinaire Mode d'attribution du marché : Marché unique Des variantes seront-elles prises en compte ? Non Durée du marché ou délai d'exécution : A compter du 01/10/2013 Jusqu'au : 30/09/2017 CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant a la fois : - En qualite de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements Autres conditions particulières : Le marché débutera à compter du 01/10/2013 jusqu'au 30/09/2017. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges Unité monétaire utilisée, l'euro. CONDITIONS DE PARTICIPATION Situation juridique - références requises : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail Capacité économique et financière - références requises / niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Capacité technique / niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années CRITERES D'ATTRIBUTION Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération - Prix : 50 % - Valeur technique : 50 % Une enchère électronique sera effectuée : Non PROCEDURES Type de procédure :Procédure adaptée Conditions de délai : Date limite de réception des offres : 31/05/2013 à 10 H 00 Délai minimum de validité des offres : 90 jours RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice :1315EEDS Autres informations : Ouverture des offres prévue le 03/06/2013. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01 :00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : WORD, EXCEL, PDF, DWG ou compatibles. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http ://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/ . Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française ( http ://www.references.modernisation.gouv.fr ) ou européenne ( http ://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm ). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires : Date limite d'obtention : 27/05/2013 à 00 H 00 Documents remis gratuitement Date d'ouverture des offres : 03/06/2013 Instance chargée des procédure de recours : Tribunal Administratif de Lyon - 184, rue Duguesclin - 69433 Lyon Cedex 03 - Tél : +33 478141010 - Fax : +33 478141065 Email : greffe.ta-lyon@juradm.fr Service d'introduction des recours : Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) Date d'envoi du présent avis à la publication :18/04/2013 ADRESSES COMPLEMENTAIRES Renseignements d'ordre administratif : M Romain MALOT - Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire - Service Energie Environnement Développement Durable 5, rue Charles de Gaulle - 42021 Saint-Etienne Cedex 1 Tél : +33 477438972 - Fax : +33 477435399 Email : marchespublics@siel42.fr URL : http ://www.siel42.fr Renseignements d'ordre technique : M Jean-Yves KNECHT Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire - Service Energie Environnement Développement Durable 5, rue Charles de Gaulle - 42021 Saint-Etienne Cedex 1 Tél : +33 477438972 - Fax : +33 477435399 Email : marchespublics@siel42.fr URL : http ://www.siel42.fr Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus : Syndicat Intercommunal d'Énergies du département de la Loire - 5, rue Charles de Gaulle - 42021 Saint-Étienne Cedex 1 URL : http ://www.siel42.fr Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes peuvent être envoyées Monsieur le Président Syndicat Intercommunal d'Énergies du département de la Loire 5, rue Charles de Gaulle - 42021 Saint-Étienne Cedex 1 URL : http ://www.siel42.fr

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