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Loire habitat : St marcel de felines - roche felines construction d'une structure d'hebergement de 32 chambres Organisme : Le Journal du Batiment - L'essor Intitulé : Loire habitat : St marcel de felines - roche felines construction d'une structure d'hebergement de 32 chambres Procéd...
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Loire habitat : St marcel de felines - roche felines construction d'une structure d'hebergement de 32 chambres

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Marché public ou privé
Référence du marché : 852773

Date de clôture estimée : 13/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (16/10/13)

Organisme : Le Journal du Batiment - L'essor

Intitulé : Loire habitat : St marcel de felines - roche felines construction d'une structure d'hebergement de 32 chambres

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Travaux

Date limite de dépôt des plis : 13/11/2013 à 16 h 00

Description : AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE LOIRE HABITAT - M. Le Directeur Général - 30, rue Palluat de Besset - CS40540 - 42007 Saint Etienne - Cedex 1 - Tél : 04 77 42 34 42 - Fax : 04 77 38 78 22 mèl : contact@loirehabitat.fr web : http ://www.loirehabitat.fr Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif L'avis implique un marché public Objet : SAINT MARCEL DE FELINES - Roche Félines - Construction d'une structure d'hébergement de 32 chambres Réference acheteur : 13S0137 Nature du marche : Travaux Type de Marché : Execution Procédure : Procédure adaptée Code NUTS : FR715 Lieu d'exécution : SAINT MARCEL DE FELINES Délai d'exécution : Date prévisionnelle de commencement des travaux : 01/01/2014 Durée : 21 mois à compter de la notification du marché. Description : SAINT MARCEL DE FELINES - Roche Félines - Construction d'une structure d'hébergement de 32 chambres Classification CPV : Principale : 45212410 - Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : NON Forme du marché : Prestation divisée en lots : oui Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les variantes sont refusées Lot N° 01 - TERRASSEMENT - CPV 45112500 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 02 - VOIRIE - RESEAUX DIVERS - CPV 45231300 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 03 - ESPACES VERTS - CPV 45112710 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 04 - MACONNERIE - CPV 45223220 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 05 - CHARPENTE - BARDAGE BOIS - CPV 45261100 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 06 - COUVERTURE TUILES - ZINGUERIE - CPV 45260000 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 07 - ETANCHEITE - CPV 45261420 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 08 - FACADES ITE - ENDUIT DE FACADES - CPV 45261220 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 09 - MENUISERIES EXTERIEURES BOIS-ALUMINIUM - OCCULTATIONS - CPV 45421000 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 10 - PORTAILS - CPV 44221300 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 11 - PORTES AUTOMATIQUES - CPV 44221200 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 12 - MENUISERIES INTERIEURES - CPV 45421000 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 13 - MUR MOBILE - CPV 44112310 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 14 - PLATRERIE PEINTURE PLAFONDS - CPV 45410000 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 15 - REVETEMENTS DE SOLS MINCES - CPV 45432130 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 16 - CARRELAGE - FAIENCES - CPV 45431000 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 17 - ASCENSEURS - CPV 45313100 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 18 - PLOMBERIE SANITAIRES - CPV 45330000 Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 19 - CHAUFFAGE VENTILATION RAFRAICHISSEMENT - CPV 45232141 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 20 - ELECTRICITE COURANTS FORTS - CPV 45311200 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 21 - ELECTRICITE COURANTS FAIBLES - CPV 45311200 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 22 - DESENFUMAGE - CPV 45232141 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Lot N° 23 - SERRURERIE - CPV 44316500 - Durée du marché spécifique : 21 mois. Conditions relatives au contrat Financement : Mode de financement : les modalités de financement et de paiement sont assurées par Loire Habitat grâce à des ressources propres et/ou des ressources extérieures publiques ou privées. - Mode de paiement : virement bancaire. - Délai de paiement : 30 jours Forme juridique : Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles Conditions de participation Référence professionnelle et capacité technique : Références requises : Critères des sélection des candidatures : -Capacités professionnelles, techniques et financières du candidat. Justificatifs candidature : - Lettre de candidature modèle CERFA DC1 - Déclaration du candidat CERFA DC2 - Moyens humains et matériels de l'entreprise pour l'exécution de prestations similaires - Certificat de qualification professionnelle ou équivalent - Références et/ou certificats de capacités de moins de cinq ans avec indication de l'objet, du maître d'ouvrage, de l'année et du lieu d'exécution Contenu de l'offre : - L'acte d'engagement conforme au document joint - CCTP / DPGF - Annexe 1 à l'acte d'engagement : mémore technique conforme au modèle annexé à l'acte d'engagement - Liste produits Marché réservé : NON Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 % : Prix 25 % : Organisation de l'entreprise pour l'exécution du présent marché 20 % : Valeur technique Renseignements administratifs : LOIRE HABITAT - Patricia MAROC - Service Marchés et Achats 30, rue Palluat de Besset CS40540 - 42007 SAINT-ETIENNE - Tél : 04 77 42 34 26 - Fax : 04 77 43 91 73 mèl : p.maroc@loirehabitat.fr Renseignements techniques : CABINET BRUHAT & BOUCHAUDY - Architectes 7 Place de la Gare - 63400 CHAMALIERES - Tél : 04 73 29 59 10 - Fax : 04 73 29 59 14 mèl : agence63@bruhat-bouchaudy.com Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à : ARTS GRAPHIQUES - 21 rue Victor Grignard - 42000 SAINT-ETIENNE - Tél : 04 77 79 34 07 - Fax : 04 77 79 16 16 Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents payants : Les documents seront remis contre paiement des frais de reprographie. Si le candidat fait imprimer tout au partie du dossier de consultation par le reprographe, il devra lui régler directement la somme comprise entre : 20 euros TTC et 70 euros TTC. Cette somme variera en fonction de la taille du dossier imprimé et en fonction du mode de retrait qui peut se faire soit sur place, soit par envoi d'un courrier. Dans ce cas il convient de prévoir une majoration de prix pour les frais d'envoi. Remise des offres : 13/11/13 à 16h00 au plus tard à l'adresse : LOIRE HABITAT - Patricia MAROC - Service Marchés et Achats 30, rue Palluat de Besset CS40540 - 42007 SAINT-ETIENNE Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres. Renseignements complémentaires : Modalités de retrait des documents : Voie électronique gratuite-Lettre-Fax-Remise en main propre contre récépissé. Modalités de sélection des offres : Celles indiquées dans le Règlement de Consultation.. Autres renseignements complémentaires : En lieu et place de "l'avis implique un marché public", il convient de lire "l'avis implique un contrat administratif". Il est prévu les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) : Lot n°02 "VOIRIE - RESEAUX DIVERS" : - Base : Voirie - Réseaux divers - PSE 1 : Zone de stationnement et parvis . Lot n° 03 "ESPACES VERTS" : - Base : Espaces Verts - PSE1 : Zone de stationnement et parvis. En ce qui concerne le critère "'organisation de l'entreprise pour l'exécution du marché", noté sur 100 points, et comptant pour 25 % de la note totale finale, les sous critères se pondèrent de la manière suivante : - Moyens humains notés sur 30 points, - Méthodologie et organisation notées sur 45 points, - Délais notés sur 10 points, - Service après vente notée sur 5 points, - Démarche qualité et développement durable notés sur 10 points. En ce qui concerne le critère "valeur technique" noté sur 100 points, et comptant pour 20 % de la note totale finale, les sous critères se pondèrent de la manière suivante : - Performance technique par rapport au CCTP-DPGF et fiche produits notées sur 70 points, - Matériaux Ecolabel notés sur 25 points - Lisibilité du mémoire technique notée sur 5 points En application des dispositions de l'article 33, II, 5°) du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005, pour les marchés à procédures formalisés, ou en application de l'article 10 du même décret, pour les marchés à procédures adaptées, il est prévu la possibilité de conclure, le cas échéant, un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet la réalisation de prestations ne figurant pas dans le marché initial, mais devenues nécessaires, à la suite de circonstances imprévues, à la réalisation de ce marché, lorsque : - les prestations complémentaires ne peuvent être techniquement ou économiquement séparées du marché principal sans inconvénient pour LOIRE HABITAT - les prestations complémentaires, quoique séparables de l'exécution du marché initial, sont strictement nécessaires à son parfait achèvement. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : par voie papier, AUX ARTS GRAPHIQUES - 21 Rue Victor Grignard - 42000 Saint-Étienne Tél : 04.77.79.34.07 - Fax : 04.77.79.16.16 contre paiement des frais de reprographie, OU Voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante : http ://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur). Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être envoyés : par voie papier (Lettre recommandée avec AR - remise en main propre contre récépissé) auprès de Loire Habitat - Service Marchés et Achats - 30, rue Palluat de Besset - CS 40540 - 42007 SAINT-ETIENNE Cedex 1, OU Voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante : http ://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur). Les candidats pourront doubler leur envoi dématérialisé par une copie de sauvegarde envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie. Cette copie ne sera ouverte qu'en cas de défaillance informatique ou virus Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : LOIRE HABITAT Patricia MAROC Service Marchés et Achats 30, rue Palluat de Besset CS40540 - 42007 SAINT-ETIENNE - Tél : 04 77 42 34 26 - Fax : 04 77 43 91 73 mèl : p.maroc@loirehabitat.fr Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON, 184, rue Duguesclin, 69003 Lyon, Tél : 04 78 14 10 10 mèl : greffe.ta-lyon@juradm.fr web : http ://lyon.tribunal-administratif.fr Organe chargé des procédures de médiation : COMITÉ CONSULTATIF DE RÉGLEMENT AMIABLE, 53, boulevard Vivier Merle, 69003 Lyon, Tél : 04 72 77 05 20 mèl : laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr web : http ://lyon.tribunal-administratif.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Avant signature du contrat :référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du CJA-Après signature du contrat :référé contractuel devant le TA de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt TROPIC du CE du 16/07/2007 n°29-1545) Envoi à la publication le : 08/10/13 Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http ://www.loire.fr/e-marchespublics

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