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Loire habitat : Saint denis de cabanne "terrain école" construction de 6 logements individuels locatifs - reconsultation lot 9 : carrelage - faïences Organisme : Le Journal du Batiment - L'essor Intitulé : Loire habitat : Saint denis de cabanne "terrain école" construction de 6 logements individuels locatifs - reconsultation lot ...
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Loire habitat : Saint denis de cabanne "terrain école" construction de 6 logements individuels locatifs - reconsultation lot 9 : carrelage - faïences

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Marché public ou privé
Référence du marché : 744310

Date de clôture estimée : 10/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (28/06/13)

Organisme : Le Journal du Batiment - L'essor

Intitulé : Loire habitat : Saint denis de cabanne "terrain école" construction de 6 logements individuels locatifs - reconsultation lot 9 : carrelage - faïences

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Travaux

Date limite de dépôt des plis : 10/07/2013 à 16 h 00

Description : AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE LOIRE HABITAT - M. Laurent GAGNAIRE - 30 RUE PALLUAT DE BESSET CS 40540 - 42007 SAINT ETIENNE - 1 - Tél : 04 77 42 34 42 - Fax : 04 77 38 78 22 web : http ://www.loirehabitat.fr Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif L'avis implique un marché public Objet : SAINT DENIS DE CABANNE "Terrain école" construction de 6 logements individuels locatifs - Reconsultation lot 9 : carrelage - faïences Référence acheteur : 13S0090 Nature du marché : Travaux Type de Marché : Exécution Procédure : Procédure adaptée Code NUTS : FR715 Lieu d'exécution : SAINT DENIS DE CABANNE Durée : 11 mois à compter de la notification du marché. Description : SAINT DENIS DE CABANNE "Terrain école" construction de 6 logements individuels locatifs - Reconsultation lot 9 : carrelage - faïences Classification CPV : Principale : 45431000 - Carrelages Forme du marché : Prestation divisée en lots : non Les variantes sont acceptées Conditions relatives au contrat Financement : Mode de financement : Les modalités essentielles de financement et de paiement sont assurées par Loire Habitat grâce à des ressources propres et/ou des ressources extérieures publiques ou privées. - Mode de paiement : Virement bancaire. - Délai de paiement : 30 jours Forme juridique : A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 22 du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005. Conditions de participation Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : * Candidature : - Lettre de candidature modèle CERFA DC1 - Déclaration du candidat CERFA DC2 - Certificat de qualification professionnelle ou équivalent - Références et/ou certificats de capacités de moins de cinq ans avec indication de l'objet, du maître d'ouvrage, de l'année et du lieu d'exécution - Chiffres d'affaires indiqué dans la déclaration du candidat (CERFA DC2) correspondant à l'exécution du marché - Capacités professionnelles et techniques du candidat : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années et déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature * Offre : - L'acte d'engagement conforme au document joint - Mémoire technique - CCTP / DPGF - Liste produits Marché réservé : NON Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 % : Prix 25 % : Organisation de l'entreprise pour l'exécution du présent marché 20 % : Valeur technique Renseignements administratifs : LOIRE HABITAT - Patricia MAROC - Service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset CS40540 - 42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - Tél : 04 77 42 34 26 - Fax : 04 77 43 91 73 mèl : p.maroc@loirehabitat.fr Renseignements techniques : CABINET ARCATURE - M. GARRET - 54, rue Saint Alban 42300 ROANNE - Tél : 04 77 72 59 88 - Fax : 04 77 72 19 12 mèl : arcature42@wanadoo.fr Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à : NOVELIO - 35 avenue République 42120 LE COTEAU - Tél : 04 77 71 09 08 - Fax : 04 77 71 59 52 Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents payants : Si le candidat fait imprimer tout au partie du dossier de consultation par le reprographe, il devra lui régler directement la somme comprise entre : 20 euros TTC et 70 euros TTC. Cette somme variera en fonction de la taille du dossier imprimé et en fonction du mode de retrait qui peut se faire soit sur place, soit par envoi d'un courrier. Dans ce cas il convient de prévoir une majoration de prix pour les frais d'envoi. Remise des offres : 10/07/13 à 16h00 au plus tard. à l'adresse : LOIRE HABITAT - Patricia MAROC - Service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset CS40540 - 42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres. Renseignements complémentaires : En lieu et place de "l'avis implique un marché public", il convient de lire "l'avis implique un contrat administratif". En ce qui concerne le critère "'organisation de l'entreprise pour l'exécution du marché", noté sur 100 points, et comptant pour 25 % de la note totale finale, les sous critères se pondèrent de la manière suivante : - Moyens humains noté sur 30 points, - Méthodologie et organisation noté sur 45 points, - Délais noté sur 10 points, - Service après vente noté sur 5 points, - Démarche qualité et développement durable noté sur 10 points. En ce qui concerne le critère "valeur technique" noté sur 100 points, et comptant pour 20 % de la note totale finale, les sous critères se pondèrent de la manière suivante : - Performance technique par rapport au CCTP-DPGF et fiche produits noté sur 70 points, - Matériaux Ecolabel noté sur 25 points, - Lisibilité du mémoire noté sur 5 points. En application des dispositions de l'article 33, II, 5°) du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005, pour les marchés à procédures formalisés,ou en application de l'article 10 du même décret, pour les marchés à procédures adaptées, il est prévu la possibilité de conclure, le cas échéant, un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet la réalisation de prestations ne figurant pas dans le marché initial, mais devenues nécessaires, à la suite de circonstances imprévues, à laréalisation de ce marché, lorsque : - les prestations complémentaires ne peuvent être techniquement ou économiquement séparées du marché principal sans inconvénient pour LOIRE HABITAT - les prestations complémentaires, quoique séparables de l'exécution du marché initial, sont strictement nécessaires à son parfait achèvement. Ces prestations feront l'objet d'un marché négocié sans mise en concurrence ni publicité préalable conclu avec le titulaire du présent marché. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : par voie papier, contre paiement des frais de reprographie, auprès de NOVELIO - 35 AV. République - 42120 LE COTEAU - Tél : 04.77.71.09.08 - Fax : 04.77.71.59.52 OU Voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante : http ://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur). Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être envoyés : par voie papier (Lettre recommandée avec AR - remise en main propre contre récépissé) auprès de Loire Habitat Service Marchés et Achats 30, rue Palluat de Besset CS 40540 42007 SAINT-ETIENNE Cedex 1 OU Voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante : http ://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur). Les candidats pourront doubler leur envoi dématérialisé par une copie de sauvegarde envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie. Cette copie ne sera ouverte qu'en cas de défaillance informatique ou virus. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon, Tribunal Administratif de Lyon 184, rue Duguesclin , 69003 LYON. Tél : 0478141010. Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr . Adresse internet : http ://lyon.tribunal-administratif.fr Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif de réglement amiable, Comité Consultatif de réglement amiable 53, boulevard Vivier Merle , 69003 LYON. Tél : 0472770520. Courriel : laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr . Adresse internet : http ://lyon.tribunal-administratif.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Avant signature du contrat :référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du CJA-Après signature du contrat :référé contractuel devant le TA de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt TROPIC du CE du 16/07/2007 n°29-1545) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : LOIRE HABITAT Patricia MAROC Service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset CS40540 - 42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - Tél : 04 77 42 34 26 - Fax : 04 77 43 91 73 mèl : p.maroc@loirehabitat.fr Envoi à la publication le : 25/06/13 Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http ://www.loirehabitat.fr

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